Traduzir "contract must meet" para francês

FR Choisir mon type de contrat un cdd un cdi un stage un contrat d'apprentissage un contrat de professionnalisation un contrat de mission un VIE une thèse autres

• Choisir mon type
• contrat un cdd
• cdi un stage
• professionnalisation un contrat
• mission un VIE

FR L’exécution d’un contrat – les Données personnelles sont nécessaires à l’exécution d’un contrat dans lequel le Sujet des données est partie prenante (contrat de travail, contrat de service).

• contrat
• contrat dans lequel
• Sujet des données
• partie prenante
• contrat de travail

FR L'avis de résiliation doit mentionner les éléments essentiels du contrat (nom, prénom, numéro de client, numéro de contrat, numéro de BOX).

• L'avis de résiliation
• mentionner les éléments
• contrat
• nom
• prénom
• numéro de client
• numéro de contrat
• numéro de BOX

FR le Comité doit se réunir au moins une fois par trimestre (tous les trois mois). Il doit, entre autres, se réunir dès que possible après avoir reçu les états financiers annuels audités et le rapport de l'auditeur

• moins une fois
• trimestre
• trois mois
• doit
• reçu les états
• annuels audités
• rapport de l'auditeur

FR Au moins une personne doit être un membre du Conseil et, selon la taille du comité, deux personnes doivent être des membres du Conseil, qui peuvent démontrer qu'ils satisfont aux critères.

• moins une personne
• membre du Conseil
• selon la taille
• comité
• Conseil
• démontrer qu'ils satisfont

FR L'exécution de contrat désigne le traitement de vos données lorsque cela est nécessaire pour l'exécution d'un contrat dont vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• L'exécution de contrat
• l'exécution d'un contrat
• êtes partie
• prendre des mesures
• tel

FR Le contrat conclu dépend de la version, de la période contractuelle et de la période de paiement sélectionnées par le client et qui sont indiquées au client lors de la commande et dans la section “Abonnements” au sein de l'application.

• contrat conclu dépend
• version
• période contractuelle
• période de paiement
• client
• indiquées au client
• commande
• section

FR Les économies avancées devraient chuter de 5,8 % en 2020, les marchés émergents et les économies du développement devraient se contracter de 3,3 % et la croissance des pays à faible revenu devrait diminuer de 1,2 %.

• économies avancées devraient
• marchés émergents
• économies du développement
• croissance des pays
• faible revenu devrait

FR 10.7 Si le contrat Jimdo prévoit un mode de paiement permettant de débiter les frais de prolongation du contrat par prélèvement automatique, Jimdo prélèvera automatiquement le montant exigible le jour de prolongation du contrat

• contrat Jimdo prévoit
• mode de paiement
• débiter les frais
• prolongation du contrat
• prélèvement automatique
• Jimdo prélèvera automatiquement

FR 3.1.2      Exécution d?un contrat : nécessaire à l?exécution et au respect de votre contrat avec nous ou pour prendre des mesures préalables à la conclusion dudit contrat

• contrat
• exécution
• prendre des mesures
• conclusion dudit contrat

FR les différends touchant l’existence ou non d’un contrat, ce qu’il comprend ou la façon dont il doit être interprété;

• différends touchant
• contrat
• comprend
• interprété

FR Autorité : 1. Réalisation du contrat signé par les deux parties. 2. Réalisation du contrat signé par les deux parties. 3. Réalisation du contrat signé par les deux parties. 4. Consentement de l’utilisateur. Plus d'informations

• Autorité
• Réalisation du contrat
• parties
• d'informations

FR On entend par exécution du Contrat le traitement de vos données, quand cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou le fait de prendre des mesures pour répondre à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• entend par exécution
• Contrat le traitement
• données
• partie
• prendre des mesures
• conclure un tel

FR En cas de modification de la prime: si les conditions contractuelles sont modifiées en votre défaveur, vous pouvez résilier le contrat à la date de modification du contrat.

• défaveur
• date de modification

FR Si la date de début du contrat de l'outil complémentaire est différente de la date de début du contrat associé à la BOX, l'outil complémentaire sera facturé indépendamment au prorata de la période correspondante.

• date de début
• contrat de l'outil
• début du contrat
• BOX
• l'outil complémentaire sera
• indépendamment au prorata
• période

FR Si la date de début du contrat pour la boîte aux lettres est différente de la date de début du contrat pour la boîte postale associée à la BOX, la boîte aux lettres sera facturée indépendamment au prorata de la période correspondante.

• date de début
• lettres est différente
• BOX
• boîte aux lettres
• période

FR L'option CDN peut être ajoutée ou annulée à un contrat existant à tout moment. L'annulation du contrat cédé entraîne automatiquement l'annulation de l'option CDN. La facturation s'effectue selon les conditions du contrat attribué.

• ajoutée
• L'annulation du contrat
• entraîne automatiquement l'annulation
• l'option CDN
• facturation s'effectue selon
• conditions du contrat

FR Les étapes techniques associées à la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les options de correction sont exécutés conformément à la réglementation "Conclusion du contrat" dans nos termes commerciaux standards (Partie I).

• étapes techniques associées
• conclusion du contrat
• options de correction
• réglementation
• termes commerciaux standards
• Partie I

FR Pour l'exécution d'un contrat : l'élaboration, le respect et la réalisation du contrat d'achat des produits, items ou services que Vous avez achetés ou de tout autre contrat avec Nous par le biais du Service.

• l'exécution d'un contrat
• l'élaboration
• respect
• réalisation du contrat
• produits
• items
• avez achetés

FR Langue du contrat, stockage du texte du contrat3.1 Les langues disponibles pour la conclusion du contrat sont l'allemand et l'anglais

• Langue du contrat
• stockage du texte
• conclusion du contrat
• l'allemand
• l'anglais

FR Le contrat conclu dépend de la version, de la période contractuelle et de la période de paiement sélectionnées par le client et qui sont indiquées au client lors de la commande et dans la section “Abonnements” au sein de l'application.

• contrat conclu dépend
• version
• période contractuelle
• période de paiement
• client
• indiquées au client
• commande
• section

FR Exécution du contrat: le traitement est nécessaire pour exécuter un contrat avec vous ou prendre des mesures pour conclure un contrat à votre demande

• Exécution du contrat
• traitement est nécessaire
• exécuter un contrat
• prendre des mesures
• conclure un contrat
• demande

FR L'exécution de contrat désigne le traitement de vos données lorsque cela est nécessaire pour l'exécution d'un contrat dont vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• L'exécution de contrat
• l'exécution d'un contrat
• êtes partie
• prendre des mesures
• tel

FR 3.1.2      Exécution d?un contrat : nécessaire à l?exécution et au respect de votre contrat avec nous ou pour prendre des mesures préalables à la conclusion dudit contrat

• contrat
• exécution
• prendre des mesures
• conclusion dudit contrat

FR Si vous recevez des services sans fil, dans le cadre d’un contrat de deux ans, le prix est considéré par le Code sur les services sans fil comme une modalité principale du contrat, qui ne peut être modifiée pendant la durée de celui-ci.

• fil
• cadre
• prix est considéré
• principale du contrat

FR On entend par exécution du Contrat le traitement de vos données, quand cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou le fait de prendre des mesures pour répondre à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• entend par exécution
• Contrat le traitement
• données
• partie
• prendre des mesures
• conclure un tel

FR Exécution du contrat: traitement de vos informations lorsqu'il est nécessaire pour l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• Exécution du contrat
• lorsqu'il est nécessaire
• l'exécution d'un contrat
• êtes partie
• prendre des mesures
• tel

FR L'exécution de contrat désigne le traitement de vos données lorsque cela est nécessaire pour l'exécution d'un contrat dont vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• L'exécution de contrat
• l'exécution d'un contrat
• êtes partie
• prendre des mesures
• tel

FR L'exécution de contrat désigne le traitement de vos données lorsque cela est nécessaire pour l'exécution d'un contrat dont vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• L'exécution de contrat
• l'exécution d'un contrat
• êtes partie
• prendre des mesures
• tel

FR L'exécution de contrat désigne le traitement de vos données lorsque cela est nécessaire pour l'exécution d'un contrat dont vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• L'exécution de contrat
• l'exécution d'un contrat
• êtes partie
• prendre des mesures
• tel

FR L'exécution de contrat désigne le traitement de vos données lorsque cela est nécessaire pour l'exécution d'un contrat dont vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

• L'exécution de contrat
• l'exécution d'un contrat
• êtes partie
• prendre des mesures
• tel

FR 20.4 Toute réclamation relative à toute perte ou dommage subi en raison ou relativement au CONTRAT, de nature contractuelle, délictuelle, légale ou autre, doit être faite dans un délai maximal d’un an suivant la fin du CONTRAT.

• perte
• relativement au CONTRAT
• nature contractuelle
• délictuelle
• légale
• autre
• doit être faite
• délai maximal

FR Oui, un versement de 50 % est requis à la signature du contrat d’installation. Le reste du montant est payable avant le début des travaux. Vous pouvez également payer la somme complète au moment de la signature du contrat.

• Oui
• contrat
• reste du montant
• travaux
• pouvez également payer

FR Oui, un versement de 50 % est requis à la signature du contrat d’installation. Le reste du montant est payable avant le début des travaux. Vous pouvez également payer la somme complète au moment de la signature du contrat.

• Oui
• contrat
• reste du montant
• travaux
• pouvez également payer

FR 20.4 Toute réclamation relative à toute perte ou dommage subi en raison ou relativement au CONTRAT, de nature contractuelle, délictuelle, légale ou autre, doit être faite dans un délai maximal d’un an suivant la fin du CONTRAT.

• perte
• relativement au CONTRAT
• nature contractuelle
• délictuelle
• légale
• autre
• doit être faite
• délai maximal

FR Toute acquisition doit être consignée dans un contrat et le bien acquis ne peut parvenir à la Cinémathèque québécoise avant la signature du contrat.

• contrat

FR Capacité. Les parties au contrat doivent être légalement habilitées à se lier et mentalement capables d?en comprendre les termes. Les mineurs et les personnes frappées d?incapacité ne peuvent être parties prenante d’un contrat valide.

• Capacité
• parties au contrat
• lier
• comprendre les termes
• mineurs
• parties prenante
• contrat

FR Pour comprendre un contrat intelligent, nous devons d'abord nous rappeler ce que signifie un contrat

• comprendre un contrat
• signifie un contrat

FR quand la Première Nation se procure des services informatiques auprès d’entrepreneurs, l’énoncé des services dans le contrat doit satisfaire les besoins de la Première Nation

• quand la Première
• auprès
• contrat doit satisfaire
• Nation

FR En utilisant ce site Web, vous déclarez et garantissez que vous êtes majeur pour conclure un contrat contraignant avec SheerID. Si vous ne remplissez pas cette condition, vous ne devez pas accéder ni utiliser le site Web.

• déclarez
• majeur pour conclure
• devez pas accéder

FR En utilisant ce site Web, vous déclarez et garantissez que vous êtes majeur pour conclure un contrat contraignant avec SheerID. Si vous ne remplissez pas cette condition, vous ne devez pas accéder ni utiliser le site Web.

• déclarez
• majeur pour conclure
• devez pas accéder

FR Le client doit respecter toutes les conditions du présent contrat dans l'exercice de son activité professionnelle et doit agir loyalement et de bonne foi.

• client doit respecter
• conditions du présent
• professionnelle
• doit agir loyalement
• bonne

FR Le représentant à la protection des données doit être désigné par écrit. Un contrat écrit approprié doit donc être mis en place pour fournir un mandat clair et des instructions spécifiques.

• écrit
• contrat écrit approprié
• donc être mis
• fournir un mandat
• instructions

FR Le contrat de bail d'un bien immobilier doit être établi par écrit et doit être enregistré par le propriétaire dans les deux mois suivant la signature du bail

• contrat de bail
• écrit
• doit être enregistré
• bail

FR Le client doit respecter toutes les conditions du présent contrat dans l'exercice de son activité professionnelle et doit agir loyalement et de bonne foi.

• client doit respecter
• conditions du présent
• professionnelle
• doit agir loyalement
• bonne

FR Le contrat doit être soumis avant ou dans les 30 jours suivant le début du stage. En cas de retard, il doit être accompagné d'une copie de la police d'assurance datant d'avant ou d'après le début du stage et sera analysé.

• stage
• retard
• doit être accompagné
• d'assurance datant d'avant
• d'après le début
• sera

FR Le contrat doit être soumis avant ou jusqu'à 30 jours après le début du stage. En cas de retard, il doit être accompagné d'une copie de la police d'assurance dont la date est égale ou antérieure au début du stage, et sera analysé.

• début du stage
• retard
• doit être accompagné
• égale
• antérieure au début
• stage
• sera

FR tous les membres du Comité doivent remplir les conditions d’admissibilité et être indépendants

• membres du Comité
• remplir les conditions
• indépendants

FR Cette politique doit aussi mentionner que les personnes responsables de la gestion et du fonctionnement du système de gestion financière doivent se rencontrer au moins une fois par exercice.

• fonctionnement du système
• gestion financière doivent
• rencontrer au moins

FR Pour répondre à la demande alimentaire mondiale croissante, il faut doubler la production agricole d’ici 2050, réduire le gaspillage de nourriture et développer des chaînes de valeur durables et efficaces.

• alimentaire mondiale croissante
• agricole
• réduire le gaspillage
• nourriture
• développer des chaînes
• valeur durables