Traduzir "agreed upon" para francês

FR La Région de l’Atlantique, en consultation avec les ART, a convenu qu’il y aurait 22 participants par cours.  D’autres régions se sont entendues pour 25 participants par cours.  Le nombre minimum pour un cours est de 10 participants. 

• a convenu
• participants par cours

FR Une fois que la moto est reçue par l'acheteur, Escrow lui laissera un délai convenu pour lui permettre de confirmer que la moto a bien été reçue dans les conditions convenues

• reçue par l'acheteur
• Escrow lui laissera
• permettre de confirmer
• convenues

FR Une fois que la moto est reçue par l'acheteur, Escrow lui laissera un délai convenu pour lui permettre de confirmer que la moto a bien été reçue dans les conditions convenues

• reçue par l'acheteur
• Escrow lui laissera
• permettre de confirmer
• convenues

FR Les fonds sont transférés à Escrow.com – Une fois que toutes les parties ont accepté les conditions de vente, l'acheteur transfère le montant convenu à Escrow

• fonds sont transférés
• parties ont accepté
• conditions de vente
• convenu à Escrow

FR Toute condition supplémentaire concernant un client particulier doit être convenue avec l'entreprise. L'agent est seul responsable de toutes les conditions supplémentaires qui n'ont pas été convenues avec l'entreprise.

• condition supplémentaire concernant
• client particulier doit
• convenue avec l'entreprise
• L'agent est seul

FR Vos clients déposent les contenants vides en un lieu de dépôt convenu. Lors de notre prochaine livraison, nous les récupérons et les transportons au lieu convenu.

• dépôt convenu
• livraison
• récupérons
• transportons au lieu

FR Les fonds sont transférés à Escrow.com – Une fois que toutes les parties ont accepté les conditions de vente, l'acheteur transfère le montant convenu à Escrow

• fonds sont transférés
• parties ont accepté
• conditions de vente
• convenu à Escrow

FR La version française fait foi et est prédominante pour toute interprétation éventuelle qui pourrait naitre dans leur application et leur compréhension.

• éventuelle qui pourrait
• application

FR 13 administrateurs nommés par l'Assemblée Générale des actionnaires, dont : 2 administrateurs nommés sur proposition de Nissan, 1 sur proposition des salariés actionnaires et 1 sur proposition de l'Etat français

• Générale des actionnaires
• Nissan
• proposition des salariés
• proposition de l'Etat

FR Selon cette approche, le CGF doit appliquer un ensemble de procédures normalisées convenues avec les Services aux Autochtones Canada

• Selon cette approche
• CGF doit appliquer
• ensemble de procédures
• Autochtones Canada

FR Dans un contrat à prix fixe, il est entendu que la société de SP livrera les services ou produits convenus à un prix fixe

• contrat à prix
• prix fixe

FR L'architecture convenue de l'environnement actuel et futur

• actuel
• futur

FR Au cours de la phase d'exécution, les décisions convenues lors de la préparation sont appliquées. Essayez le plus possible d'implémenter toutes les modifications requises pour conso- lider vos outils. C'est-à-dire :

• d'exécution
• décisions convenues lors
• préparation sont appliquées
• requises pour conso-
• outils
• C'est-à-dire

FR Vos équipes peuvent suivre la méthodologie qu'elles préfèrent pour planifier le travail de migration tant que l'étape d'exécution elle-même est terminée en suivant un calendrier préétabli.

• équipes peuvent suivre
• méthodologie qu'elles préfèrent
• planifier le travail
• suivant un calendrier

FR Ce cycle continue jusqu'à ce que l'environnement est complètement migré et que vous avez atteint les objectifs convenus.

• cycle continue jusqu'à
• l'environnement est complètement

FR Les services de Consultation des produits Altova sont disponibles à l'heure, le nombre d'heures est convenu à l'avance, vous n'aurez donc pas de mauvaises surprises au bout du compte.

• Consultation des produits
• disponibles à l'heure
• l'avance

FR L'acheteur envoie le paiement convenu à Escrow.com et puis nous alertons le vendeur pour envoyer la marchandise à l'acheteur

• puis nous alertons
• vendeur pour envoyer
• marchandise à l'acheteur

FR Une fois votre équipe de projet est constituée, il convient de l'aligner sur des objectifs communs et d'établir votre calendrier en fonction d'une date cible convenue.

• fois votre équipe
• projet est constituée
• convient de l'aligner
• objectifs communs
• d'établir votre calendrier
• fonction d'une date

FR Zendesk ne sera pas tenu de fournir des Services professionnels tant que les deux Parties n’auront pas convenu et signé un cahier des charges ou un bon de commande relatif à ces Services professionnels.

• Zendesk ne sera
• tenu de fournir
• Parties
• convenu
• signé un cahier
• charges
• bon de commande

FR Toute correspondance ou notification adressée à un Organisme de contrôle et aux personnes concernées devra se faire sous une forme agréée par les deux Parties

• correspondance
• Organisme de contrôle
• Parties

FR Sauf convention contraire sur les modes de paiement, l'exécution des commandes est soumise au paiement anticipé et intégral de la commande par le client au plus tard 15 jours ouvrables à compter de la transmission du bon de commande

• Sauf convention contraire
• modes de paiement
• l'exécution des commandes
• soumise au paiement
• transmission du bon
• commande

FR L'acheteur envoie le paiement convenu à Escrow.com

FR Veiller à ce que tous les biens convenus soient livrés aux deux parties qui peuvent être victimes de fraudes et d'escroqueries potentielles

• biens convenus soient
• victimes de fraudes
• d'escroqueries potentielles

FR Une fois le bateau reçu par l'acheteur, celui-ci a une période pour arranger l’inspection appropriée pour s'assurer que le bateau a été reçu dans la condition qui a été convenu dans les termes Escrow initiaux

• fois le bateau
• l'acheteur
• arranger
• appropriée pour s'assurer
• condition qui a
• Escrow initiaux

FR Une fois les conditions convenues entre les deux parties, il est temps de transférer les fonds de la voiture de classique dans un compte en ligne sécurisé créé par Escrow.com.

• fois les conditions
• parties
• transférer les fonds
• voiture de classique
• compte en ligne

FR S’entendre sur les conditions: L'acheteur et le vendeur doivent d'abord s'entendre sur le prix. Une fois le prix négocié et convenu, le paiement doit être initié par l'acheteur.

• conditions
• L'acheteur
• vendeur doivent d'abord
• prix
• fois le prix
• convenu

FR Escrow conservera l'argent en lieu sûr pendant toute la durée de la transaction afin de s'assurer que les deux parties remplissent leurs obligations conformément aux conditions établies.

• Escrow conservera l'argent
• lieu sûr pendant
• conformément aux conditions

FR Lors de la livraison, la première chose à faire est de s'assurer que l'article livré est dans l'état convenu.

• s'assurer que l'article
• l'état

FR Le paiement est versé à Escrow: L'acheteur devra d'abord verser le montant convenu à Escrow.com. Escrow sécurise les fonds et s'occupe de l'argent pendant toute la durée de la transaction.

• paiement est versé
• Escrow
• L'acheteur devra d'abord
• s'occupe de l'argent

FR L'acheteur paie Escrow – Après avoir convenu d'un prix d'achat ou de location, l'acheteur ou le locataire dépose le prix convenu sur Escrow.com en utilisant l'interface rapide, sûre et conviviale du site.

• L'acheteur paie Escrow
• convenu d'un prix
• location
• l'acheteur
• utilisant l'interface rapide
• sûre

FR Pour les offres payantes, des conditions d?utilisation complémentaires peuvent être fixées.

• offres payantes

FR S'abstenir de divulguer les détails de la vulnérabilité au public avant l'expiration d'un délai mutuellement convenu

• S'abstenir de divulguer
• public avant l'expiration
• délai mutuellement convenu

FR De plus, on doit s’entendre sur une définition d’Équivalent temps pleins pour les médecins de famille, les infirmières praticiennes et les autres fournisseurs

• doit
• définition
• famille
• infirmières praticiennes
• fournisseurs

FR Nous mesurons chacun des candidats selon nos critères pré-établis pour vous offrir le meilleur talent disponible sur le marché. 

• selon nos critères
• offrir le meilleur

FR Chaque candidat présenté est soigneusement choisi et évalué selon vos critères de sélection et celle de votre organisation.

• choisi
• sélection

FR *Il est nécessaire de souligner que les échanges avec une tierce personne se font toujours avec l’accord du participant, en tout respect de la confidentialité.

• nécessaire de souligner
• personne se font
• participant

FR Les textes sont traduits à l'aide de la plateforme de traduction convenue précédemment

• textes sont traduits
• traduction convenue précédemment

FR La FCI et les trois organismes reconnaissent que, pour certaines identités, la terminologie employée n'est pas universellement acceptée et qu'elle continue d'évoluer

• FCI
• trois organismes reconnaissent
• certaines identités
• terminologie employée n'est
• universellement acceptée
• qu'elle continue d'évoluer

FR Utilisez des tableaux de priorités pour évaluer rapidement et facilement les nouvelles idées de projets en fonction d'un ensemble de critères convenus.

• Utilisez des tableaux
• priorités pour évaluer
• facilement les nouvelles
• projets en fonction
• ensemble de critères

FR En cas de résiliation anticipée du Contrat imputable au Client, celui-ci paiera à ELO-SOLUTIONS l’ensemble des sommes qui auraient été dues au titre du Contrat si celui-ci était allé jusqu’à son terme initialement convenu entre les Parties.

• imputable au Client
• sommes qui auraient
• dues au titre
• Contrat si celui-ci
• allé
• terme initialement convenu

FR reste néanmoins à votre disposition ainsi qu’à celle de votre médecin spécialiste dans le but d’ajuster, de renforcer ou d’adapter au mieux vos visites. Aucune visite ne sera faite sans qu?un rendez-vous eût été fixé au préalable

• renforcer
• mieux vos visites
• préalable

FR C’est la raison pour laquelle votre entreprise doit définir et convenir d’attentes, sélectionnées de manière collaborative, pour chacun des six indicateurs mentionnés précédemment, en fonction de ce que vous espérez tirer des données.

• raison pour laquelle
• entreprise doit définir
• convenir
• sélectionnées de manière
• chacun des six
• mentionnés précédemment

FR La Belgique sera le premier pays à mettre en œuvre l’appui à la santé reproductive et sexuelle à travers un financement basé sur les résultats, accordé en fonction des résultats engrangés.

• pays à mettre
• œuvre
• santé reproductive
• sexuelle à travers
• résultats
• accordé en fonction

FR Il est entendu que toutes les opérations d'exécution de la Commande d'achat par Edilportale.com Spa auront lieu seulement quand Edilportale aura reçue pleine confirmation du paiement par le Client.

• Spa auront lieu
• quand Edilportale aura

FR SKEPP s’occupera et se tiendra responsable de la réalisation d’un aménagement sur place comme elle en a été convenue dans la proposition d’aménagement, sauf convention contraire.

• SKEPP
• réalisation
• a été convenue
• proposition
• sauf convention

FR Organiser chaque année, en consultation avec les États signataires, une réunion dans un format convenu d’un commun accord ;

• signataires
• format convenu
• commun accord

FR Ces données doivent être fournies au plus tard 48 heures avant le départ prévu, sauf disposition contraire de l'accord sur la charte.

• départ prévu
• sauf disposition contraire

FR Le transport de bagages plus grands ou plus lourds que ceux spécifiés au point 4.1 doit faire l'objet d'un accord séparé dans l'accord de charte.

• transport de bagages
• grands
• lourds que ceux
• d'un accord séparé

FR Le transport d'animaux est généralement interdit, sauf accord séparé dans l'accord de la charte.

• interdit
• sauf accord séparé

FR Sauf convention contraire dans l'accord d'affrètement, le prix de l'affrètement est payable dans les 14 jours suivant la conclusion de l'accord d'affrètement, mais en tout cas avant le début du vol

• Sauf convention contraire
• l'accord d'affrètement
• prix de l'affrètement
• suivant la conclusion
• début du vol