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FR 2020 modalités et conditions 2019 modalités et conditions 2018 modalités et conditions 2017 modalités et conditions 2016 modalités et conditions

• modalités
• conditions modalités
• conditions

FR Les conditions de vente de rankingCoach s'appliquent également si rankingCoach accepte la commande du client en sachant que les conditions de vente du client sont contraires ou divergentes à ses conditions générales.

• conditions de vente
• client en sachant
• client sont contraires

FR Les conditions de vente de rankingCoach s'appliquent également si rankingCoach accepte la commande du client en sachant que les conditions de vente du client sont contraires ou divergentes à ses conditions générales.

• conditions de vente
• client en sachant
• client sont contraires

FR Postulez facilement à plusieurs emplois en un seul clic! La candidature rapide vous montre les emplois recommandés en fonction de votre recherche la plus récente et vous permet de postuler à plus de 25 emplois en quelques secondes!

• clic
• permet de postuler
• emplois en quelques

FR 3) Pour commencer, appliquons une mise en page pour le document NDA dans la transaction. Dans la boîte de dialogue 'Apply Layout', sélectionnez la mise en page 'NDA' et appliquez-la à votre document.

• commencer
• appliquons une mise
• boîte de dialogue
• Layout'
• sélectionnez la mise
• page 'NDA'

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FR Certaines conditions s'appliquent. Les taxes, frais et suppléments s'appliquent.

• Certaines conditions s'appliquent
• taxes
• frais
• suppléments

FR Les termes et conditions révisées s’appliqueront à l’utilisation de ce site Web à partir de la date de publication des termes et conditions révisées sur ce site Web

• termes
• conditions révisées
• Web à partir
• date de publication
• Web

FR Vous trouverez les Conditions générales du programme Jimdo Affiliés (en anglais) en bas de la page de candidature. Veuillez noter que les Conditions générales d'utilisation de Jimdo s'appliquent également au programme Jimdo Affiliés.

• trouverez les Conditions
• programme Jimdo Affiliés
• anglais
• candidature
• Conditions générales d'utilisation
• programme Jimdo

FR 8 - Consommateurs 8.01 Dans le cas où le demandeur du Service est un consommateur, ces conditions de fourniture ne s'appliquent pas, mais des conditions spécifiques sont convenues avec CORETECH

• où le demandeur
• consommateur
• conditions de fourniture
• CORETECH

FR Certaines conditions s'appliquent (voir la section « CONDITIONS GÉNÉRALES ET EXCLUSIONS »)

• Certaines conditions s'appliquent
• voir la section
• CONDITIONS GÉNÉRALES ET

FR 1. Les présentes conditions générales d’utilisation s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services par ACCOR SA sur le Site et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation remplacent les présentes.

• présentes conditions générales
• durée de mise
• nouvelles conditions générales

FR « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » : désigne les présentes conditions d’utilisation qui ont pour objet de définir les Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet et qui s’appliquent à tous les Utilisateurs.

• Conditions Générales
• CGU
• désigne les présentes
• objet de définir
• Internet

FR Suite à l’acceptation de la demande de Victorinox en postant #YesVictorinox sur votre plateforme de réseau social, le contrat prend effet et ces Conditions générales (« CG », « Conditions générales » ou « Conditions ») s’appliquent.

• demande de Victorinox
• postant
• plateforme de réseau
• contrat prend effet
• Conditions générales
• CG
• Conditions

FR Le VENDEUR conseille au CLIENT de lire les Conditions Générales à chaque nouvelle commande, la dernière version desdites Conditions s’appliquant à toute nouvelle commande de PRODUITS.

• lire les Conditions
• nouvelle commande
• dernière version desdites

FR Les CGV fournies par RAIDBOXES s'appliquent également de manière exclusive si RAIDBOXES exécute la commande sans réserve en ayant connaissance de conditions générales du client qui sont contraires ou dérogent aux conditions énumérées ici.

• exclusive si RAIDBOXES
• commande sans réserve
• générales du client
• contraires
• dérogent aux conditions

FR En complément des présentes conditions générales de RAIDBOXES, des conditions particulières supplémentaires s'appliquent aux différents produits, en particulier aux domaines, qui sont accessibles ici

• complément des présentes
• générales de RAIDBOXES
• conditions particulières supplémentaires
• différents produits
• particulier aux domaines
• accessibles ici

FR Le service "Webador" est proposé sur Internet par JouwWeb B.V. en tant que service en ligne (SaaS). Les conditions suivantes s'appliquent à l'utilisation de Webador. En utilisant Webador, vous acceptez implicitement ces conditions.

• proposé sur Internet
• JouwWeb
• ligne
• SaaS
• conditions suivantes s'appliquent
• l'utilisation de Webador
• utilisant Webador

FR Sauf convention contraire et expresse acceptée par les deux parties, seules sont d'application les conditions générales et particulières jointes au présent devis, bon de commande, bon de livraison ou facture.

• Sauf convention contraire
• parties
• seules sont d'application
• conditions générales
• devis
• bon de commande
• bon de livraison

FR Suite à l’acceptation de la demande de Victorinox en postant #YesVictorinox sur votre plateforme de réseau social, le contrat prend effet et ces Conditions générales (« CG », « Conditions générales » ou « Conditions ») s’appliquent.

• demande de Victorinox
• postant
• plateforme de réseau
• contrat prend effet
• Conditions générales
• CG
• Conditions

FR 1.3 Les conditions générales ou stipulations de la part de l’utilisateur sont expressément rejetées par GOOSE.

• conditions générales

FR Le service "Webador" est proposé sur Internet par JouwWeb B.V. en tant que service en ligne (SaaS). Les conditions suivantes s'appliquent à l'utilisation de Webador. En utilisant Webador, vous acceptez implicitement ces conditions.

• proposé sur Internet
• JouwWeb
• ligne
• SaaS
• conditions suivantes s'appliquent
• l'utilisation de Webador
• utilisant Webador

FR Vos conditions de livraison et de paiement et les autres conditions générales ou particulières ne s'appliquent pas

• conditions de livraison
• paiement
• conditions générales
• particulières ne s'appliquent

FR 1.2 Les Conditions Générales de Vente de tolltickets, complétées et partiellement modifiées par les Conditions Spéciales suivantes sont valables en premier lieu pour leurs relations d?affaires.

• tolltickets
• complétées
• Conditions Spéciales suivantes
• valables en premier

FR S’il nous est impossible d’ajuster notre offre en raison de divergences par rapport aux critères susmentionnés, les conditions d’annulation du fournisseur concerné s’appliquent conformément aux Conditions générales de Zermatt Tourisme.

• impossible
• offre en raison
• divergences par rapport
• critères susmentionnés
• conditions
• fournisseur concerné
• conformément aux Conditions
• Zermatt

FR Ces conditions d’utilisation s’appliquent à l’utilisation de l’accès WLAN gratuit et complètent les présentes conditions générales (CG) de Luzern Tourisme.

• conditions
• WLAN gratuit
• complètent les présentes
• générales
• CG
• Luzern

FR À moins que Quark ne fournisse d?autres termes et conditions avec une mise à jour ou une mise à niveau, les termes et conditions du présent contrat de licence continueront de s?appliquer

• moins que Quark
• termes
• mise à niveau
• conditions du présent
• appliquer

FR Les termes et conditions révisées s’appliqueront à l’utilisation de ce site Web à partir de la date de publication des termes et conditions révisées sur ce site Web

• termes
• conditions révisées
• Web à partir
• date de publication
• Web

FR Vous trouverez les Conditions générales du programme Jimdo Affiliés (en anglais) en bas de la page de candidature. Veuillez noter que les Conditions générales d'utilisation de Jimdo s'appliquent également au programme Jimdo Affiliés.

• trouverez les Conditions
• programme Jimdo Affiliés
• anglais
• candidature
• Conditions générales d'utilisation
• programme Jimdo

FR Certaines conditions s'appliquent (voir la section « CONDITIONS GÉNÉRALES ET EXCLUSIONS »)

• Certaines conditions s'appliquent
• voir la section
• CONDITIONS GÉNÉRALES ET

FR Les conditions incluses au dos de la carte-cadeau RONA seront applicables dès l’activation, lesquelles sont disponibles ici (https://www.rona.ca/fr/carte-cadeau)

• carte-cadeau RONA seront
• dès
• lesquelles sont disponibles
• fr
• carte-cadeau

FR Vos conditions de livraison et de paiement et les autres conditions générales ou particulières ne s'appliquent pas

• conditions de livraison
• paiement
• conditions générales
• particulières ne s'appliquent

FR TERMES D'UTILISATION ET PROTECTION DES DONNEES TERMES D'UTILISATION ET PROTECTION DES DONNEES TERMES D'UTILISATION ET PROTECTION DES DONNEES

• TERMES D'UTILISATION ET
• DONNEES TERMES D'UTILISATION
• PROTECTION DES DONNEES
• D'UTILISATION ET PROTECTION
• DONNEES

FR Plusieurs conditions de colonnes avancées peuvent être spécifiées et vous pouvez choisir si toutes les conditions doivent être remplies ou si une des conditions doit être remplie.

• conditions de colonnes
• spécifiées

FR Termes et conditions En enregistrant un nom de domaine en .ORG, vous acceptez les conditions de l'extension: Conditions particulières - Noms de domaine génériques

• Termes
• conditions En enregistrant
• nom de domaine
• acceptez les conditions
• l'extension
• Conditions particulières
• Noms de domaine

FR Termes et conditions En enregistrant un nom de domaine en .COM, vous acceptez les conditions de l'extension: Conditions particulières - Noms de domaine génériques

• Termes
• conditions En enregistrant
• nom de domaine
• acceptez les conditions
• l'extension
• Conditions particulières
• Noms de domaine

FR Cela s'applique notamment si le client utilise ses propres conditions générales et que celles-ci contiennent des conditions contraires ou dérogatoires aux conditions énumérées ici

• Cela s'applique notamment
• conditions générales
• contraires
• dérogatoires aux conditions
• ici

FR Dans la mesure où celles-ci sont en contradiction avec les présentes conditions générales de RAIDBOXES, les conditions et directives d'enregistrement respectives prévalent sur les conditions générales de RAIDBOXES

• mesure où celles-ci
• conditions
• directives d'enregistrement respectives

FR La dernière et l'une des étapes essentielles consiste à vérifier les termes et conditions. Chaque joueur doit prêter une attention particulière aux termes et conditions du bonus, car c'est là que les conditions doivent pouvoir encaisser le bonus.

• dernière
• l'une des étapes
• consiste à vérifier
• termes
• conditions
• joueur doit prêter
• conditions du bonus
• car c'est là
• conditions doivent pouvoir

FR L'une des fonctions que j'adore est le traitement par lots, qui permet d'appliquer divers effets à un fichier, de l'enregistrer, puis d'appliquer ces mêmes effets à un "lot" d'autres fichiers. Cela permet d'économiser une tonne de temps.

• L'une des fonctions
• lots
• permet d'appliquer divers
• fichier
• l'enregistrer
• d'autres fichiers
• Cela permet d'économiser

FR Postulez directement en ligne en cliquant sur “Postuler” dans l’annonce d’emploi – ou soumettez votre candidature spontanée.   

• soumettez votre candidature

FR TPlus vous appliquez de filtres, plus vos listes de prospects deviennent pertinentes pour vous. Il sert également de base à tous les programmes d'extension à froid auxquels vous appliquez la liste de prospects.

• TPlus vous appliquez
• filtres
• listes de prospects
• auxquels vous appliquez

FR Puis, dans la fenêtre d'achat qui apparaît, cliquez sur Appliquer le code promotionnel, saisissez le code, et cliquez sur le bouton Appliquer

• Puis
• cliquez sur Appliquer
• code promotionnel
• saisissez le code
• Appliquer

FR Les résidents permanents du Canada peuvent demander le renouvellement de leur carte de résident permanent ou demander une nouvelle carte si leur statut a été maintenu

• demander le renouvellement
• carte de résident
• demander une nouvelle

FR SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU TOUTES LES RENONCIATIONS, LIMITATIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER EN CE QUI VOUS CONCERNE, ET IL SE PEUT QUE VOUS BÉNÉFICIIEZ DE DROITS ADDITIONNELS.

• LOIS
• CERTAINES OU TOUTES
• RENONCIATIONS
• LIMITATIONS ET EXCLUSIONS
• CONCERNE
• BÉNÉFICIIEZ DE DROITS

FR SI LE DROIT APPLICABLE N’AUTORISE PAS LA TOTALITÉ OU UNE PARTIE DE LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ SUSDÉCRITE, LES LIMITATIONS NE S’APPLIQUERONT À VOUS QUE DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE

• DROIT APPLICABLE
• TOTALITÉ OU UNE
• LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
• LIMITATIONS NE
• MESURE PERMISE PAR

FR Demandez une remise maximale de 90 % de la taxe de vente de la Nouvelle-Écosse que votre organisme de bienfaisance enregistré à payée lors de l'achat d'un véhicule. Vous devez faire la demande dans les 24 mois suivant la date de paiement de la taxe.

• Demandez une remise
• taxe de vente
• lors de l'achat
• véhicule

FR Pour présenter une demande, vous devez avoir un permis d'alcool pour club. Vous devez également avoir au moins 19 ans et être autorisé par l'établissement ou l'organisme.

• présenter une demande
• d'alcool pour club
• autorisé par l'établissement

FR Faites une demande d'autorisation. Les entreprises, sociétés et organismes à but non lucratif détenant un permis d'alcool doivent faire une demande afin de pouvoir utiliser ce permis dans un nouvel emplacement.

• Faites une demande
• entreprises
• sociétés
• organismes à but
• utiliser ce permis
• nouvel

FR Faites une demande de transfert de permis de vinerie ou de brasserie libre-service à votre nom ou à celui de votre entreprise si vous achetez un établissement où les clients peuvent produire leur propre bière, vin ou cidre.

• Faites une demande
• transfert de permis
• vinerie
• nom
• achetez un établissement
• clients peuvent produire
• propre bière
• vin