Traduzir "amendments will take" para francês

FR Toutefois, les modifications spécifiques à une nouvelle fonctionnalité d’un SERVICE ou les modifications apportées pour des raisons juridiques s’appliqueront immédiatement

• Toutefois
• nouvelle fonctionnalité
• raisons juridiques
• immédiatement

FR Si vous êtes en désaccord avec les modifications, vous pouvez refuser les modifications et cesser d’utiliser le Site à tout moment pendant la période de préavis de 30 jours

• êtes en désaccord
• modifications
• cesser
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FR Projet de modification du Formulaire 1 et de modification corrélative des Règles de l’OCRCVM

• Projet de modification
• Formulaire

FR Si de telles modifications devaient affecter les contrats d'utilisation en cours, l'utilisateur serait averti de ces modifications par e-mail à son adresse enregistrée

• telles modifications devaient
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FR Toutefois, les modifications spécifiques à une nouvelle fonctionnalité d’un SERVICE ou les modifications apportées pour des raisons juridiques s’appliqueront immédiatement

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FR 12.1 Toutes les modifications proposées aux présents statuts sont présentées par écrit à l'exécutif. Tout membre titulaire ou retraité du groupe peut proposer une modification.

• statuts sont présentées
• écrit à l'exécutif
• membre titulaire
• retraité du groupe

FR 11.2 Les modifications proposées à l'égard des Statuts sont soumises, par écrit, à l'exécutif. Un membre titulaire et retraité du Groupe peut soumettre des modifications.

• Statuts sont soumises
• écrit
• l'exécutif
• membre titulaire
• retraité du Groupe

FR 11.1 Proposition de modification Toutes les propositions de modification des présents Statuts sont soumises par écrit à l’exécutif du Groupe. Un membre titulaire du Groupe peut présenter une proposition de modification.

• Proposition de modification
• propositions de modification
• Groupe
• présenter une proposition

FR Pour y assister, communiquez avec le président de votre chapitre au plus tard le 14 mai 2021.

• assister
• mai

FR Les modifications prendront effet 30 jours après la date d’affichage de la version modifiée

• modifications prendront effet
• date
• version modifiée

FR Ces Termes et Conditions sont modifiables par GuestReady à tout moment. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise à jour. Il est donc recommandé au client de vérifier ces conditions générales périodiquement.

• Termes
• Conditions sont modifiables
• dès leur mise
• vérifier ces conditions

FR Les modifications prendront effet 30 jours après la date d’affichage de la version modifiée

• modifications prendront effet
• date
• version modifiée

FR 14.4 Les présents statuts et toute modification leur étant apportée entrent en vigueur dès qu’ils sont approuvés par les membres du groupe et par l’Institut.

• présents statuts
• modification leur étant
• entrent en vigueur
• groupe

FR 10.4 Les présents statuts et les modifications qui leur sont apportées entrent en vigueur dès qu’ils sont ratifiés par les membres du groupe et approuvés par l’Institut.

• présents statuts
• dès
• groupe

FR 12.3 La présente constitution et les présents statuts, et toute modification s'y rapportant, entrent en vigueur une fois approuvés par l'Institut et ratifiés par le groupe.

• présente constitution
• présents statuts
• modification s'y rapportant
• entrent en vigueur

FR 10.5 Les présents statuts sont adoptés à la fois en français et en anglais, les deux versions ayant force de loi égale.

• fois en français
• anglais
• versions ayant force
• loi

FR 11.3 Les règlements doivent être présentés à l’assemblée générale suivante du groupe, où ils peuvent être rejetés ou modifiés, conformément aux dispositions prévues à l’article 11.2. 

• rejetés
• modifiés
• conformément aux dispositions

FR 11.3 Les présents Statuts, et toute modification subséquente, entrent en vigueur une fois approuvés par l’Institut et ratifiés par les membres du Groupe.

• présents Statuts
• modification subséquente
• entrent en vigueur

FR 10.4 Les présents statuts ou une modification de ces derniers entrent en vigueur lors de leur approbation par l'Institut et de leur ratification par les membres du Groupe.

• présents statuts
• entrent en vigueur
• approbation par l'Institut

FR 11.3 Les nouveaux statuts et articles de statuts, ainsi que toute proposition de les modifier, sont soumis au Comité des statuts et politiques de l’IPFPC aux fins d’examen.

• nouveaux statuts
• articles de statuts
• soumis au Comité
• statuts
• fins

FR 12.1 L’exécutif du groupe peut adopter et modifier des règlements s’il juge que ces règlements ou ces modifications sont nécessaires ou utiles au fonctionnement du groupe, et s’ils ne vont pas à l’encontre des présents statuts.

• groupe peut adopter
• modifier des règlements
• modifications sont nécessaires
• utiles au fonctionnement
• groupe
• présents

FR 11.3 Les présents Statuts et une modification des présents Statuts entrent en vigueur dès l’approbation par l'Institut et la ratification par les membres.

• présents Statuts
• modification des présents
• entrent en vigueur
• l'Institut

FR 12.3 Les présents statuts, et une modification connexe, entrent en vigueur dès qu’ils sont approuvés par l'Institut.

• présents statuts
• modification connexe
• entrent en vigueur

FR 11.1 Les propositions de modification des présents statuts sont présentées par écrit à l'exécutif. Tou(te)s les membres de la Guilde peuvent présenter des propositions de modification.

• propositions de modification
• écrit à l'exécutif
• Tou
• te
• présenter des propositions

FR Tags:groupe ascii, partenariat bénéfice DMARC, partenariat powerdmarc ascii, powerdmarc rejoint le réseau ascii

• ascii
• partenariat bénéfice DMARC
• partenariat powerdmarc ascii

FR Amendements au Règlement financier et aux règles de gestion financière de l’UNICEF : Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires

• Amendements au Règlement
• règles de gestion
• Rapport du Comité
• questions administratives
• budgétaires

FR Depuis la récente modification de la Loi sur la gestion financière des premières nations, le CGF est en mesure d’offrir des services et d’établir des normes pour un plus large éventail d’organisations, dont les OSBL et les conseils tribaux.

• financière des premières
• large éventail
• OSBL
• conseils

FR Modifications législatives | Le Conseil de gestion financière des Premières Nations

• Modifications législativesxLe Conseil
• Nations

FR À moins que nous ne fournissions une date d'entrée en vigueur différée, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication de ces conditions mises à jour

• fournissions une date
• vigueur différée
• dès la publication

FR Droit de rectification - le droit de demander des modifications et des mises à jour de vos données personnelles

• Droit de rectification
• droit de demander
• modifications
• données personnelles

FR Les délégués du Conseil mondial élisent six membres du conseil d'administration et ratifient les amendements du Code de réglementations et des Statuts constitutifs d'OCLC.

• délégués du Conseil
• élisent six membres
• conseil d'administration
• ratifient les amendements
• Code de réglementations
• Statuts constitutifs

FR De temps à autre, il peut être nécessaire de modifier la présente déclaration de confidentialité, par exemple en raison de l’évolution de notre présence numérique ou en cas de modifications légales

• autre
• nécessaire de modifier
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FR Les modifications apportées seront également disponibles sur cette page

• modifications apportées seront

FR Les modifications ne s’appliqueront pas de façon rétroactive et entreront en vigueur au moins 30 jours après leur notification au CLIENT

• façon rétroactive
• entreront en vigueur
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FR 16.1 Le CLIENT accepte que PLANETHOSTER ne puisse être tenu responsable envers lui ou tout tiers des modifications ou de l’arrêt des SERVICES

• puisse être tenu
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FR Droits associés aux certificats, licences, modifications et services du Bureau de l'état civil.

• licences
• modifications
• Bureau de l'état

FR Les modifications sont mises à disposition sur le site Web de Hostpoint et entrent en vigueur dès leur mise en ligne.

• modifications sont mises
• Web de Hostpoint
• entrent en vigueur

FR Modification des conditions contractuelles

• Modification des conditions

FR En juin 2018, le Japon a adopté des modifications à sa Loi sur les banques qui met en place des exigences de partenariat entre les institutions financières et les opérateurs de paiement fintech.

• juin
• Japon a adopté
• banques qui met
• exigences de partenariat
• institutions financières
• opérateurs de paiement

FR Japon : Modifications à la Loi sur les banques

• Japon
• banques

FR En juin 2018, le Japon a adopté des modifications à sa Loi sur les banques qui met en place des exigences de partenariat entre les institutions financières et les opérateurs de paiement fintech.

• juin
• Japon a adopté
• banques qui met
• exigences de partenariat
• institutions financières
• opérateurs de paiement

FR République de Corée : Modifications à la Loi de 2007 sur les transactions financières électroniques

• République de Corée
• transactions financières électroniques

FR Les modifications obligent les banques coréennes à ouvrir leurs systèmes de paiement à des organisations de fintech tierces ainsi qu'à d'autres banques.

• coréennes à ouvrir
• systèmes de paiement
• organisations de fintech
• qu'à d'autres

FR Cette disposition aura pour effet l’impossibilité de poser des questions pendant l’Assemblée Générale au sens usuel du terme ainsi que celle de proposer des amendements et résolutions nouvelles durant l’Assemblée.

• poser des questions
• Générale au sens
• proposer des amendements
• résolutions nouvelles durant

FR Ces modifications seront proposées au Conseil d’administration pour approbation.

• modifications seront proposées
• Conseil

FR 9. Modifications et consentement à cette politique de confidentialité

• Modifications
• confidentialité

FR Toutes les informations concernant les équipes féminines qualifiées pour le tournoi olympique féminin de Tokyo 2020 en un seul article.

• tournoi olympique féminin

FR Pakistan. Les modifications apportées à un projet de loi sur les disparitions forcées représentent une régression - Amnesty International

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FR Pakistan. Les modifications apportées à un projet de loi sur les disparitions forcées représentent une régression

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