Traduzir "shall be fixed" para francês

FR La rémunération de l’expert-comptable peut être établie par résolution ordinaire des membres, ou si elle n’est pas établie de cette façon, elle peut être établie par le conseil.

• établie par résolution
• membres

FR La rémunération de l’expert-comptable peut être établie par résolution ordinaire des membres, ou si elle n’est pas établie de cette façon, elle peut être établie par le conseil.

• établie par résolution
• membres

FR Si une disposition du présent Accord s'avère illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, alors cette disposition sera réputée séparable de cet Accord et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

• disposition du présent
• s'avère illégale
• nulle
• inapplicable pour quelque
• soit
• alors cette disposition
• Accord

FR Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale permise par la loi et les autres dispositions ne seront pas affectées

• disposition des présentes
• jugée invalide
• illégale
• inapplicable
• disposition sera appliquée
• mesure maximale permise
• loi
• dispositions ne seront
• affectées

FR Toute traduction de ce contrat de licence dans d?autres langues ne sera fournie qu?à titre de référence et n?aura aucun effet juridique, et le texte en anglais prévaudra dans tous les cas.

• langues ne sera
• titre de référence
• aura aucun effet
• texte en anglais

FR Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale permise par la loi et les autres dispositions ne seront pas affectées

• disposition des présentes
• jugée invalide
• illégale
• inapplicable
• disposition sera appliquée
• mesure maximale permise
• loi
• dispositions ne seront
• affectées

FR Affaires nouvelles, y compris les propositions de modification des statuts

• Affaires nouvelles
• compris les propositions
• modification des statuts

FR 10.1.4 Les membres titulaires et retraités peuvent voter à l'assemblée générale annuelle. Le vote se fait normalement à main levée, et chaque membre a une (1) voix. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

• membres titulaires
• retraités peuvent voter
• l'assemblée générale annuelle
• main levée
• voix
• décisions sont prises

FR 8.1.5 Votes : Tous les membres présents à l’assemblée générale annuelle peuvent voter. Le vote se fait normalement à main levée et chaque membre compte pour une (1) voix. Une majorité simple détermine l’issue du vote.

• Votes
• main levée
• voix
• majorité simple détermine

FR 8.1.5 Vote sur les motions : Tous les membres présents à l’assemblée générale annuelle peuvent voter. Le vote se fait normalement à main levée et chaque membre compte pour une (1) voix. Les décisions sont prises par un vote de la majorité.

• main levée
• voix
• décisions sont prises

FR 10.1.6 Vote : Les votes se font habituellement à main levée et chaque délégué a un (1) vote. Les décisions sont prises par un vote à majorité simple.

• Vote
• votes se font
• main levée
• vote
• décisions sont prises
• vote à majorité

FR 10.3.3 Vote : Les votes se font habituellement à main levée et chaque membre a droit à un (1) vote. Les décisions sont prises par un vote à majorité simple.

• Vote
• votes se font
• main levée
• membre a droit
• vote
• décisions sont prises
• vote à majorité

FR Si une disposition de cette convention d?arbitrage est jugée inapplicable, cette disposition sera supprimée, et les autres conditions d?arbitrage seront appliquées (mais en aucun cas il n?y aura d?arbitrage collectif).

• arbitrage est jugée
• disposition sera supprimée
• arbitrage seront appliquées
• arbitrage collectif

FR Dans un contrat à prix fixe, il est entendu que la société de SP livrera les services ou produits convenus à un prix fixe

• contrat à prix
• prix fixe

FR Bureau : Numéros de mesure limités, groupements de ligatures/pauses fixes, crochets et accolades fixes, préréglages de symboles d'accord limités, tablature basique pour guitare Mobile : Tablature basique pour guitare

• Bureau
• Numéros de mesure
• groupements de ligatures
• pauses fixes
• crochets
• accolades fixes
• préréglages de symboles
• limités
• Mobile

FR Remarque : PayPal facture des frais fixes pour chaque transaction. Contrairement aux autres frais de traitement de Squarespace et de PayPal, ces frais fixes ne sont pas récupérés en cas de remboursement de la transaction.

• Remarque
• traitement de Squarespace
• PayPal

FR    Fiber7-X2, Fiber7-X et Fiber7 sont disponibles   Fiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X prévus (date fixe)   Fiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X en planification (sans date fixe)   Nouveau PoP, pas encore de service disponible

• disponibles disponible
• prévus
• date fixe
• disponible
• planification
• Nouveau PoP

FR Fiber7-X2, Fiber7-X et Fiber7 sont disponiblesFiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X prévus (date fixe)Fiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X en planification (sans date fixe)Nouveau PoP, pas encore de service disponible

• disponible
• prévus
• date fixe
• planification
• Nouveau PoP

FR Un thème moderne avec des couleurs douces et un menu supérieur fixe, excellent pour le suivi des demandes.

• couleurs douces
• menu supérieur fixe

FR Cela concerne notamment les couteaux dont la lame peut être déployée d’une seule main (couteaux à ouverture à une main) ou les couteaux fixes dont la longueur de la lame est supérieure à 12 cm.

• Cela concerne notamment
• déployée
• seule main
• couteaux à ouverture
• main

FR Les couvertures fixes ou les éléments de fermeture sont définis comme des ouvrages fixes et leur installation peut nécessiter des autorisations

• couvertures fixes
• éléments de fermeture
• fixes
• installation peut nécessiter
• autorisations

FR fixe : l’appareil délivre une pression positive continue fixe.

• fixe
• délivre une pression
• continue

FR Quels sont les avantages principaux à investir dans les fonds à revenu fixe Lysander-Canso comparativement aux CPG? Rendement initial supérieur – Les fonds à revenu fixe Lysander-Canso offrent des rendements supérieurs?

• principaux à investir
• fonds à revenu
• Rendement initial supérieur
• supérieurs

FR Notre service de migration de fichiers PST à prix fixe pour un résultat fixe assure la réussite des entreprises. Contactez-nous sans attendre pour en savoir plus.

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FR Swisscom connaît les banques suivantes qui réalisent des études sur les titres à revenu fixe de Swisscom (Fixed Income Research). Pour plus d’information, veuillez vous adresser directement à l’institut financier correspondant:

• suivantes qui réalisent
• Fixed Income Research
• veuillez vous adresser
• financier

FR    Fiber7-X2, Fiber7-X et Fiber7 sont disponibles   Fiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X prévus (date fixe)   Fiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X en planification (sans date fixe)   Nouveau PoP, pas encore de service disponible

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• planification
• Nouveau PoP

FR Fiber7-X2, Fiber7-X et Fiber7 sont disponiblesFiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X prévus (date fixe)Fiber7 disponible; Fiber7-X2 et Fiber7-X en planification (sans date fixe)Nouveau PoP, pas encore de service disponible

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FR afin de déterminer l’économie offerte par un taux variable par rapport à un taux fixe. Vous pourriez ensuite déterminer que l’avantage n’est pas assez important comparativement à la certitude offerte par un prêt hypothécaire à taux fixe.

• déterminer
• variable par rapport
• taux fixe
• pourriez ensuite déterminer
• assez important comparativement

FR Swisscom connaît les banques suivantes qui réalisent des études sur les titres à revenu fixe de Swisscom (Fixed Income Research). Pour plus d’information, veuillez vous adresser directement à l’institut financier correspondant:

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FR MOBOTIX MOVE 4K Vandal | Bullet et Dome fixes avec analyse vidéo intégrée

• MOBOTIX MOVE VandalxBullet
• vidéo intégrée

FR Bullet et Dome fixes avec analyse vidéo intégrée

• Bullet
• vidéo intégrée

FR Grâce à l’association d’une caméra PTZ et d’une caméra fixe, vous obtenez les détails zoomés dont vous avez besoin sans compromettre la couverture de détection puisque la caméra fixe reste vigilante dans son champ de vision

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• caméra fixe
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• caméra fixe reste
• champ de vision

FR Remarque : PayPal facture des frais fixes pour chaque transaction. Contrairement aux autres frais de traitement de Squarespace et de PayPal, ces frais fixes ne sont pas récupérés en cas de remboursement de la transaction.

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FR En contrepartie de la fourniture des Services et de la concession de droits visée à l’article 15 ci-après, le Client versera à ELO-SOLUTIONS la somme ferme, forfaitaire et non révisable indiquée dans le devis.

• concession de droits
• ci-après
• somme ferme
• forfaitaire

FR Par ailleurs, en application de la loi 2012-387 du 22 mars 2012, le Client en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur à l’égard de la Société d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement à hauteur de 40 euros.

• ailleurs
• mars
• Client en situation
• retard de paiement
• plein droit débiteur
• Société
• recouvrement à hauteur

FR Par ailleurs, en application de la loi 2012-387 du 22 mars 2012, le Client en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur à l’égard de la Société d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement à hauteur de 40 euros.

• ailleurs
• mars
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FR 1,3 Le client choisit les services liés aux noms de domaine à fournir par Hostpoint parmi l’offre de prestations disponible à la date de l’utilisation et passe sa commande ferme à Hostpoint

• liés aux noms
• domaine à fournir
• Hostpoint parmi
• passe sa commande
• Hostpoint

FR Les modifications sont mises à disposition sur le site Web de Hostpoint et entrent en vigueur dès leur mise en ligne.

• modifications sont mises
• Web de Hostpoint
• entrent en vigueur

FR Toute partie touchée par un tel événement doit immédiatement en informer l'autre partie et doit faire tous les efforts raisonnables pour se conformer aux termes et conditions de tout accord contenu dans le présent document.

• tel événement doit
• informer l'autre partie
• conformer aux termes

FR Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française.

• règles de conflit
• loi sont expressément
• complète

FR La résiliation doit être transmise par écrit ou par courrier électronique et prendra effet dès réception

• écrit
• courrier électronique
• prendra effet dès

FR Dans ce cas, l?utilisateur sera averti à l?occasion de son premier accès au site de fotocommunity après la modification et il lui sera demandé de donner son accord concernant les nouvelles conditions d?utilisation

• utilisateur sera averti
• lui sera demandé
• donner son accord
• utilisation

FR En cas d’opposition entre les présentes conditions générales et les règles et/ou conditions spécifiques d’utilisation apparaissant sur le site Web, concernant un contenu en particulier, ces dernières auront préséance.  

• présentes conditions générales
• règles
• conditions spécifiques
• Web
• concernant un contenu
• particulier
• dernières auront préséance

FR 3.5 Une page Jimdo créée par l'utilisateur est publiée sous un sous-domaine choisi par l'utilisateur ou généré par le système

• page Jimdo créée
• l'utilisateur est publiée

FR 8.3 Lorsqu'un blocage est décidé, nous prenons dûment en considération les intérêts justifiés de toutes les parties concernées.

• parties

FR 10.1 L'utilisation des packs de services ainsi que de services supplémentaires / services de tiers entraîne des frais payables d'avance pour une durée contractuelle.

• L'utilisation des packs
• supplémentaires
• durée

FR Dans ce cadre, nous prendrons en considération les intérêts légitimes de l'utilisateur Jimdo et nous prendrons des mesures proportionnées afin de repousser et éliminer cette infraction.

• cadre
• prendrons en considération
• Jimdo
• prendrons des mesures
• repousser

FR Les parties remplaceront immédiatement ces dispositions par d'autres dispositions juridiquement valables, dont le contenu et l'effet seront conformes à l'intention de la disposition invalide.

• parties remplaceront immédiatement
• dispositions par d'autres
• juridiquement valables
• contenu
• l'effet seront conformes

FR Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

• force majeure suspend
• parties
• obligations réciproques