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FR Résiliation.SurveyMonkey se réserve le droit de fermer tout compte Wufoo gratuit qui ne recevrait pas de soumission de formulaire pendant 6 mois, ou tout compte non consulté pendant 6 mois.

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FR En cas de résiliation par l’une ou l’autre des Parties et pour quelque raison que ce soit, toutes les sommes dues par le Photographe à la date d’effet de la résiliation sont immédiatement exigibles

• Parties
• soit
• résiliation sont immédiatement

FR Toute commande en cours au moment de la résiliation par l’Acheteur devra être honorée, et suspendra les effets de la résiliation jusqu’à réception de la photographie et expiration du délai de rétractation.

• commande en cours
• devra être honorée
• suspendra les effets
• résiliation
• expiration du délai

FR Ce poste d'utilisateur gratuit prendra fin à la première des deux dates suivantes : (a) la résiliation du compte de ce Client et (b) la résiliation de Votre engagement en tant qu'agence de ce Client.

• poste d'utilisateur gratuit
• dates suivantes
• résiliation du compte
• Client
• résiliation de Votre

FR Résiliation possible tous les mois : Pas de durée de contrat contraignante : vous pouvez résilier chaque mois, le délai de résiliation est de 14 jours

• mois
• durée de contrat
• délai de résiliation
• jours

FR En aucun cas, la résiliation motivée ne vous exonèrera de votre obligation de payer les frais qui nous sont dus pour la période antérieure à la date d?entrée en vigueur de la résiliation.

• payer les frais
• entrée en vigueur

FR Sinon, votre abonnement restera en vigueur jusqu'à l'annulation de votre abonnement conformément à la section 3.5(f) (indépendamment de toute résiliation de votre compte de membre ou de la résiliation des présentes conditions par nous).

• Sinon
• section
• compte de membre
• résiliation des présentes

FR pendant dix ans à compter de la fin de la résiliation du webinaire s'il est payé, sans préjudice de tout retard de paiement des frais justifiant la prolongation ou le début d'un litige jusqu'à la définition substantielle de celui-ci;

• résiliation du webinaire
• payé
• paiement des frais
• prolongation
• début d'un litige

FR (d) Survivance. Les sections 2-15 survivront à la résiliation du présent Contrat, à condition toutefois que cela ne sous-entende ou ne crée aucun droit permanent à utiliser le Site Internet UA après ladite résiliation.

• Survivance
• résiliation du présent
• sous-entende
• crée aucun droit
• utiliser le Site
• UA après ladite

FR L?utilisateur donne son accord pour la suppression de toutes ses photos exposées après suppression du compte et fotocommunity s?engage à effacer toutes ses photos dans un délai de quinze jours après la réception de la demande de suppression.

• compte
• engage à effacer

FR Les obligations et responsabilités des parties assumées avant la date de cessation resteront intégralement valables après la cessation de la présente entente, à tous égards.

• obligations
• responsabilités des parties
• date de cessation
• entente

FR Si vous choisissez une résiliation anticipée pour un abonnement, payé selon un échéancier de paiement, vous serez facturé pour (i) tous les paiements dus avant l?annulation et (ii) des frais de résiliation anticipée de quatre-vingts (80) USD

• choisissez une résiliation
• abonnement
• paiement
• annulation
• ii
• frais de résiliation
• quatre-vingts
• USD

FR La résiliation extraordinaire conformément au chiffre 7 demeure réservée. L’accès par login à tous les services en ligne est supprimé au moment de la résiliation.

• résiliation extraordinaire conformément
• chiffre demeure réservée
• ligne est supprimé

FR ≥ 50 dB (A) (sortie PHONES, filtre passe-bas à 20 kHz, à 1 kHz, niveau nominal d’entrée et de sortie, sur charge 600 Ω)≥ 70 dB (A) (sortie BUSS, filtre passe-bas à 20 kHz, à 1 kHz, niveau nominal d’entrée et de sortie, sur charge 600 Ω)

Transliteração ≥ 50 dB (A) (sortie PHONES, filtre passe-bas à 20 kHz, à 1 kHz, niveau nominal d’entrée et de sortie, sur charge 600 Ō)≥ 70 dB (A) (sortie BUSS, filtre passe-bas à 20 kHz, à 1 kHz, niveau nominal d’entrée et de sortie, sur charge 600 Ō)

• dB
• sortie PHONES
• kHz
• niveau nominal
• sortie
• charge Ω
• sortie BUSS

FR Si la résiliation est effectuée par RAIDBOXES, les dispositions ci-dessus s'appliquent en conséquence, étant entendu que RAIDBOXES doit demander au client de fournir des instructions pour la résiliation.

• résiliation est effectuée
• RAIDBOXES
• dispositions ci-dessus s'appliquent
• conséquence
• fournir des instructions

FR La résiliation du Contrat pour quelque cause que ce soit entraîne la suppression, à la date d’effet de la rupture, de tout accès par le Client aux fonctionnalités faisant l’objet de son Abonnement.

• résiliation du Contrat
• date
• rupture
• fonctionnalités faisant

FR La résiliation du Contrat, pour quelque cause que ce soit, entraîne la suppression, à la date d’effet de la rupture, de tout accès par le Podcasteur à la Plateforme.

• résiliation du Contrat
• soit
• entraîne la suppression
• date
• rupture

FR Dans l’éventualité d’une résiliation, vous n’êtes plus autorisé à accéder au Site ou à la portion du Site qui est touchée par cette annulation ou résiliation

• résiliation
• autorisé à accéder
• portion du Site

FR Vous acceptez que la fermeture de votre accès au Logiciel ait lieu sous réserve d'un préavis, et vous acceptez que la Société ne soit pas responsable envers vous ou un tiers de cette fermeture d'accès

• accès au Logiciel
• lieu sous réserve
• préavis
• soit pas responsable
• d'accès

FR 5.2 Les sections 2 (Utilisation du site), 3 (Limitation de la responsabilité et de la garantie), 4 (Indemnisation), 5 (Résiliation de l'accord) et 8 (Divers) survivront à la résiliation du présent accord.

• sections
• garantie
• Indemnisation
• Résiliation de l'accord
• Divers
• présent

FR En aucun cas, la résiliation motivée ne vous exonèrera de votre obligation de payer les frais qui nous sont dus pour la période antérieure à la date d?entrée en vigueur de la résiliation.

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• entrée en vigueur

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