Traduzir "expressly permitted under" para francês

FR Excepté pour les droits limités d’utilisation comme explicitement permit dans ces des présentes directives, aucun autre droit de toute nature n’est accordés aux termes des présentes, par implication ou autrement.

• limités
• présentes directives
• aucun autre droit
• nature
• accordés aux termes
• présentes
• implication

FR Toute utilisation du site, des Services ou du Contenu de quelque manière que ce soit, non expressément autorisée par les présentes Conditions, est interdite et peut donner lieu à des poursuites en vertu du droit américain ou international.

• Contenu de quelque
• soit
• présentes Conditions
• interdite
• poursuites en vertu
• droit américain

FR Excepté pour les droits limités d’utilisation comme explicitement permit dans ces des présentes directives, aucun autre droit de toute nature n’est accordés aux termes des présentes, par implication ou autrement.

• limités
• présentes directives
• aucun autre droit
• nature
• accordés aux termes
• présentes
• implication

FR Toute utilisation du site, des Services ou du Contenu de quelque manière que ce soit, non expressément autorisée par les présentes Conditions, est interdite et peut donner lieu à des poursuites en vertu du droit américain ou international.

• Contenu de quelque
• soit
• présentes Conditions
• interdite
• poursuites en vertu
• droit américain

FR Enregistrez-vous pour plus d'un compte Sonder ou enregistrez-vous au nom d'une personne autre que vous-même, sauf autorisation expresse en vertu d'un accord d'utilisation limitée entre vous et nous ;

• compte Sonder
• enregistrez-vous au nom
• sauf autorisation expresse
• vertu d'un accord

FR Copier, stocker ou accéder de toute autre manière à toute information accessible via le Service ou toute Propriété à des fins non expressément autorisées par le présent Contrat ;

• Copier
• stocker
• présent Contrat

FR Tout droit qui ne vous est pas expressément accordé dans la présente Entente est expressément réservé

• réservé

FR Par la présente, nous interdisons expressément l'utilisation des données de contact publiées dans le cadre des obligations d'annonce légale du site web pour l'envoi de matériel promotionnel et informatif non expressément demandé

• présente
• interdisons expressément l'utilisation
• données de contact
• cadre des obligations
• l'envoi de matériel
• informatif non expressément

FR Tout droit qui ne vous est pas expressément accordé dans la présente Entente est expressément réservé

• réservé

FR Par la présente, nous interdisons expressément l'utilisation des données de contact publiées dans le cadre des obligations d'annonce légale du site web pour l'envoi de matériel promotionnel et informatif non expressément demandé

• présente
• interdisons expressément l'utilisation
• données de contact
• cadre des obligations
• l'envoi de matériel
• informatif non expressément

FR La version française fait foi et est prédominante pour toute interprétation éventuelle qui pourrait naitre dans leur application et leur compréhension.

• éventuelle qui pourrait
• application

FR Aucun logo, aucun graphique, aucun son et aucune image de Services Marketplace ne peuvent être copiés ou retransmis, sauf autorisation expresse accordée par écrit par Autodesk

• Aucun logo
• aucun graphique
• copiés
• retransmis
• sauf autorisation expresse
• écrit par Autodesk

FR Hormis les usages expressément permis par les présentes conditions, le CCPE demeure titulaire de tous les droits, titres et intérêts à l’égard du site, y compris les droits de propriété intellectuelle

• Hormis les usages
• conditions
• CCPE demeure titulaire
• droits
• titres
• compris les droits
• propriété intellectuelle

FR Toute utilisation du site Web non expressément autorisée par les présentes conditions d'utilisation constitue une violation de ces conditions d'utilisation et peut violer les droits d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois.

• présentes conditions d'utilisation
• d'utilisation
• violer les droits
• marques de commerce
• d'autres

FR Les documents produits par esurance sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent donc être utilisés que dans la mesure où la loi et le contrat le permettent, sauf si esurance a expressément autorisé un usage différent.

• donc être utilisés
• contrat le permettent
• sauf si esurance

FR Il vous incombe de vous assurer que les biens, services ou renseignements disponibles par le truchement de ce site Web répondent à vos besoins précis.

• biens
• besoins

FR Vous reconnaissez que ces informations et documents peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs et nous excluons expressément toute responsabilité pour de telles inexactitudes ou erreurs dans toute la mesure permise par la loi.

• documents peuvent contenir
• inexactitudes
• erreurs
• telles inexactitudes

FR L'utilisation ou le mauvais usage de ces marques, droits d'auteur ou autres matériels, sauf dans les cas autorisés par les présentes, est expressément interdit.

• L'utilisation
• marques
• droits d'auteur
• matériels
• expressément

FR ● Fournir des informations exactes lors de l'inscription et maintenir ces informations à jour ;

• Fournir des informations
• lors de l'inscription
• maintenir ces informations

FR Le matériel affiché sur notre site est fourni sans aucune garantie, condition ou assurance quant à son exactitude. Dans la mesure où la loi le permet, nous et les tiers qui nous sont liés, l'excluons expressément par la présente :

• fourni sans aucune
• condition
• exactitude
• permet
• liés
• présente

FR La boutique ne s?engage à collecter des données personnelles que si la loi l?autorise ou si vous avez donné votre consentement exprès. De plus, la boutique doit assurer un cryptage complet lors du transfert de données.

• engage à collecter
• autorise
• exprès
• boutique doit assurer
• cryptage complet lors

FR La boutique ne s?engage à collecter des données personnelles que si la loi l?autorise ou si vous avez donné votre consentement exprès. De plus, la boutique doit assurer un cryptage complet lors du transfert de données.

• engage à collecter
• autorise
• exprès
• boutique doit assurer
• cryptage complet lors

FR La boutique ne s?engage à collecter des données personnelles que si la loi l?autorise ou si vous avez donné votre consentement exprès. De plus, la boutique doit assurer un cryptage complet lors du transfert de données.

• engage à collecter
• autorise
• exprès
• boutique doit assurer
• cryptage complet lors

FR La boutique ne s?engage à collecter des données personnelles que si la loi l?autorise ou si vous avez donné votre consentement exprès. De plus, la boutique doit assurer un cryptage complet lors du transfert de données.

• engage à collecter
• autorise
• exprès
• boutique doit assurer
• cryptage complet lors

FR La boutique ne s?engage à collecter des données personnelles que si la loi l?autorise ou si vous avez donné votre consentement exprès. De plus, la boutique doit assurer un cryptage complet lors du transfert de données.

• engage à collecter
• autorise
• exprès
• boutique doit assurer
• cryptage complet lors

FR Il vous incombe de vous assurer que les biens, services ou renseignements disponibles par le truchement de ce site Web répondent à vos besoins précis.

• biens
• besoins

FR Hormis les usages expressément permis par les présentes conditions, le CCPE demeure titulaire de tous les droits, titres et intérêts à l’égard du site, y compris les droits de propriété intellectuelle

• Hormis les usages
• conditions
• CCPE demeure titulaire
• droits
• titres
• compris les droits
• propriété intellectuelle

FR Toute utilisation du site Web non expressément autorisée par les présentes conditions d'utilisation constitue une violation de ces conditions d'utilisation et peut violer les droits d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois.

• présentes conditions d'utilisation
• d'utilisation
• violer les droits
• marques de commerce
• d'autres

FR Toutes les autres marques de commerce ou marques de service mentionnées sont les marques de commerce ou de service de leurs sociétés respectives.

• marques de commerce
• sociétés

FR Toutes les autres marques de commerce ou marques de service mentionnées sont les marques de commerce ou de service de leurs sociétés respectives.

• marques de commerce
• sociétés

FR Toutes les autres marques de commerce ou marques de service mentionnées sont les marques de commerce ou de service de leurs sociétés respectives.

• marques de commerce
• sociétés

FR Les documents publiés sur notre site sont fournis sans garantie, condition ou assurance de fiabilité. La loi nous permet, nous, d’autres membres de notre groupe d’entreprises et les tierces parties reliées, d’exclure:

• fournis sans garantie
• condition
• assurance de fiabilité
• loi nous permet
• tierces parties reliées

FR Les documents produits par esurance sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent donc être utilisés que dans la mesure où la loi et le contrat le permettent, sauf si esurance a expressément autorisé un usage différent.

• donc être utilisés
• contrat le permettent
• sauf si esurance

FR À moins que la loi en vigueur vous confère davantage de droits nonobstant cette limitation, vous pouvez utiliser le logiciel uniquement tel qu'explicitement autorisé dans le présent accord

• vigueur vous confère
• uniquement tel qu'explicitement
• présent accord

FR Sauf dispositions expresses du présent CLUF et dans la mesure autorisée par la loi applicable, ce CLUF ne portera pas préjudice aux droits légaux inaltérables d’une partie quelconque identifiée en tant que consommateur

• Sauf dispositions expresses
• présent CLUF
• loi applicable
• CLUF ne portera
• préjudice aux droits
• inaltérables
• partie quelconque identifiée
• tant que consommateur

FR Vous ne pouvez pas utiliser les images, sauf dans les cas expressément autorisés par la présente licence

• pouvez pas utiliser
• images
• présente licence

FR VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER OU EXPLOITER LES DONNÉES, LE CLIENT OU LES SERVEURS GRACENOTE, SAUF DANS LES CAS EXPRESSÉMENT AUTORISÉS PAR LES PRÉSENTES.

• ACCEPTEZ DE NE
• UTILISER OU EXPLOITER
• DONNÉES
• CLIENT OU LES
• GRACENOTE
• SAUF DANS LES
• EXPRESSÉMENT AUTORISÉS PAR

FR DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT LES POINTS SUIVANTS:

• LIMITES PRÉVUES PAR
• LOI
• RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT LES

FR Sauf autorisation expresse dans la présente section 12, le présent accord ne peut être modifié que par un accord écrit signé par les représentants autorisés des parties au présent accord

• Sauf autorisation expresse
• présente section
• accord écrit signé
• présent accord

FR Vous pouvez résilier votre compte et le présent Contrat tel qu'applicable aux Réservations de séjour prolongé uniquement si et comme expressément autorisé dans le Contrat de séjour prolongé ou la Confirmation applicable.

• présent Contrat tel
• Réservations de séjour
• Contrat de séjour
• Confirmation

FR Résiliation par vous pour les réservations d'abonnement. Vous pouvez résilier votre compte et le présent Contrat tel qu'applicable aux Réservations d'abonnement uniquement si et comme expressément autorisé dans le Contrat d'adhésion applicable.

• réservations d'abonnement
• présent Contrat tel
• Réservations d'abonnement uniquement
• Contrat d'adhésion

FR SAUF INDICATION EXPRESSE DANS LES PRÉSENTES, DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LE SERVICE ET LES SERVICES PROFESSIONNELS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » AVEC TOUS LES DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE

• SAUF INDICATION EXPRESSE
• PRÉSENTES
• MESURE MAXIMALE AUTORISÉE
• LOI APPLICABLE
• PROFESSIONNELS SONT FOURNIS
• L'ÉTAT
• DÉFAUTS ET SANS
• D'AUCUNE SORTE

FR SAUF INDICATION EXPRESSE DANS LES PRÉSENTES, DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LE SERVICE D'ABONNEMENT ET LES SERVICES PROFESSIONNELS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » AVEC TOUS LES DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE

• SAUF INDICATION EXPRESSE
• PRÉSENTES
• MESURE MAXIMALE AUTORISÉE
• LOI APPLICABLE
• D'ABONNEMENT ET LES
• PROFESSIONNELS SONT FOURNIS
• L'ÉTAT
• DÉFAUTS ET SANS
• D'AUCUNE SORTE

FR La boutique ne s?engage à collecter des données personnelles que si la loi l?autorise ou si vous avez donné votre consentement exprès. De plus, la boutique doit assurer un cryptage complet lors du transfert de données.

• engage à collecter
• autorise
• exprès
• boutique doit assurer
• cryptage complet lors

FR Toutes les autres marques de commerce ou marques de service mentionnées sont les marques de commerce ou de service de leurs sociétés respectives.

• marques de commerce
• sociétés

FR Vous reconnaissez que vous demeurez responsable des actes et omissions de tout tiers auquel vous autoriseriez, favoriseriez ou offririez l’accès aux Services ou aux Logiciels, qu’un tel accès soit ou non expressément autorisé par Zoom.

• responsable des actes
• auquel vous autoriseriez
• favoriseriez
• offririez
• Logiciels
• tel accès soit

FR Lumos Labs se réserve tous les droits, titres et intérêts non expressément accordés en vertu de cette licence dans la mesure du possible en vertu des lois applicables.

• droits
• titres
• intérêts non expressément
• mesure du possible
• vertu des lois

FR Les animaux sont interdits sur la patinoire.

• animaux sont interdits

FR Vous acceptez d'utiliser le Service uniquement aux fins permises par ces Conditions, et seulement dans la mesure permise par toute loi, réglementation ou pratique généralement acceptée dans la juridiction applicable

• uniquement aux fins
• Conditions
• réglementation
• pratique généralement acceptée
• juridiction applicable

FR Le personnel qui travaille à Sugarloaf, vivant à Listuguj, est apparemment autorisé à entrer dans la province et à se rendre à Sugarloaf, même si les étudiants qu'ils sont embauchés pour soutenir ne sont pas autorisés).

• personnel qui travaille
• Sugarloaf
• vivant à Listuguj
• province
• rendre à Sugarloaf
• autorisés