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FR 5.2.2. Tous les frais sont indiqués et payables uniquement en dollars américains, non annulables, non remboursables et non sujets à compensation, sauf disposition contraire expressément énoncée dans les présentes Conditions.

• frais sont indiqués
• américains
• annulables
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• sujets à compensation
• sauf disposition contraire

FR 12.2 Frais non annulables et non remboursables

• Frais non annulables
• remboursables

FR Atlassian propose des abonnements Cloud Community avec une remise de 75 % aux organisations caritatives sans but lucratif enregistrées non gouvernementales, non universitaires et non commerciales, et qui n'ont pas d'affiliation religieuse

• universitaires
• commerciales
• n'ont pas d'affiliation

FR La plupart des chambres proposées sur HotelTonight sont non remboursables, non annulables, non transférables et non modifiables

• plupart des chambres
• annulables
• transférables
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FR La plupart des chambres proposées sur HotelTonight sont non remboursables, non annulables, non transférables et non modifiables

• plupart des chambres
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FR Atlassian propose des abonnements Cloud Community avec une remise de 75 % aux organisations caritatives sans but lucratif enregistrées non gouvernementales, non universitaires et non commerciales, et qui n'ont pas d'affiliation religieuse

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FR En vertu des présentes conditions d’utilisation, nous vous accordons une licence restreinte, non exclusive, non transférable et révocable pour un usage personnel et non commercial du cours que vous avez acheté

• vertu des présentes
• accordons une licence
• exclusive
• transférable
• personnel
• commercial du cours
• avez acheté

FR Nous vous accordons une licence non commerciale, non exclusive, non transférable, limitée et résiliable d'utilisation des Services, dans tout le Canada, sous réserve de votre respect de l'Entente

• accordons une licence
• commerciale
• exclusive
• transférable
• limitée
• Canada
• l'Entente

FR . Il vous est accordé une licence non transférable, non cessible et non exclusive d'utilisation du logiciel et de la documentation, sous réserve que vous vous conformiez pleinement à la présente section 3. b.

• accordé une licence
• transférable
• cessible
• documentation
• présente section

FR Nous évaluons également notre rendement à l'aide de certaines mesures d'exploitation non conformes aux PCGR, à savoir le BAIIA ajusté, le bénéfice net non PCGR et le BPA dilué non PCGR

• l'aide de certaines
• d'exploitation non conformes
• PCGR
• savoir le BAIIA

FR Par les présentes, Ava vous accorde un droit non exclusif et non cessible d'utiliser le Site et tout aspect lié au logiciel des Produits uniquement pour votre usage personnel et non commercial dans le pays d'achat ou de résidence

• présentes
• Ava vous accorde
• droit non exclusif
• usage personnel
• d'achat
• résidence

FR Nous mettons à votre disposition l'accès à Lumosity conformément à une licence limitée, non-exclusive, non-cessible, non transférable et révocable

• l'accès à Lumosity
• licence limitée
• non-exclusive
• non-cessible
• transférable
• révocable

FR Nous vous accordons une licence non commerciale, non exclusive, non transférable, limitée et résiliable d'utilisation des Services, dans tout le Canada, sous réserve de votre respect de l'Entente

• accordons une licence
• commerciale
• exclusive
• transférable
• limitée
• Canada
• l'Entente

FR Nous vous accordons une licence limitée, révocable, non transférable et non exclusive vous permettant d’accéder au Site et de l’utiliser à des fins personnelles et non commerciales

• accordons une licence
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• exclusive vous permettant
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FR . Il vous est accordé une licence non transférable, non cessible et non exclusive d'utilisation du logiciel et de la documentation, sous réserve que vous vous conformiez pleinement à la présente section 3. b.

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• transférable
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FR Les achats Bloc sont valides pour un trimestre seulement, ces accès ne sont ni remboursables, ni transférables, ni interchangeables.

• trimestre seulement
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• ni

FR En Turquie, des frais administratifs de 7,5 % seront appliqués aux ventes de logiciels non hébergés (Server et Data Center) et d'apps non hébergées sur l'Atlassian Marketplace

• Turquie
• logiciels non hébergés
• Server
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• d'apps non hébergées
• l'Atlassian Marketplace

FR Comme vous le savez sans doute, le but de ce formulaire est de vous aider à entrer plus facilement en contact avec des organisations non membres de l’UE et/ou non britanniques qui traitent vos données personnelles

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• aider à entrer
• facilement en contact
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• données personnelles

FR Tout contenu d'e-mail (à l'exception de vos coordonnées) sera traité sur une base non exclusive et non confidentielle et pourra être utilisé par nous à toutes fins.

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• base non exclusive
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FR Tout matériel, information ou autre communication que vous transmettez ou publiez sur le Site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif (« Communications »)

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FR Données non personnelles : les données non personnelles se réfèrent à l’information qui n'identifie pas, en soi, une personne en particulier

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FR 6.4 PLANETHOSTER concède au CLIENT, à titre gratuit, une licence personnelle, noncessible, non-exclusive et pour le monde entier, d’utilisation du logiciel qui est fourni au CLIENT par PLANETHOSTER dans le cadre des SERVICES

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• licence personnelle
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• cadre des SERVICES

FR Veuillez noter que les licenses ne sont ni transférables ni remboursables

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FR Non commercial – vous autorisez les autres à copier, distribuer, afficher et exécuter votre travail — et toute œuvre dérivée basée dessus — mais uniquement à des fins non commerciales.

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FR Vous pouvez utiliser notre site Web et son contenu seulement pour un bénéfice personnel et non-commercial ou pour des fins éducatives non-commerciales

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FR Les conditions de vente des produits et services non standard s'appliquent aux produits et services non standard, y compris la coupe, le kitting, le pré-montage, les services d'ingénierie, les services 

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FR Oui, bien que les utilisateurs ne disposent pas de licence soient spécifiques à une région. Il est possible d’être un utilisateur sans licence sur un compte aux États-Unis et dans l’UE.

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FR Surveillance continue des transactions prend en compte toutes les actions de l'utilisateur - monétaires et non monétaires, sensibles et non sensibles - de la tentative de connexion à la transaction

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FR Nylon thermoplastique lisse, blanc, non abrasif et facile à peindre, utilisé de préférence pour les dispositifs de serrage sans marquage et le contact humain.

• Nylon thermoplastique lisse
• blanc
• abrasif
• facile à peindre
• utilisé de préférence
• dispositifs de serrage
• marquage
• contact

FR La Fondation canadienne pour l’innovation (FCI) est un organisme autonome qui investit dans les infrastructures de recherche des universités, des collèges, des hôpitaux de recherche et des établissements de recherche à but non lucratif du Canada.

• FCI
• infrastructures de recherche
• universités
• collèges
• hôpitaux de recherche
• établissements de recherche
• but non lucratif

FR Soutenir des associations à but non lucratif locales et internationales, avec plus d'actions concrètes sur le terrain dans le cadre d'une démarche de recherche de nouveaux projets à but non lucratif

• Soutenir des associations
• but non lucratif
• internationales
• lucratif

FR Le club de football a un statut à but non lucratif, ce qui signifie qu?ils utilisent la solution cloud ONLYOFFICE gratuitement. Si vous voulez en savoir plus sur le programme à but non lucratif, visitez cette page.

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• ONLYOFFICE gratuitement
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FR Les internautes se plaignent que les sites internet non obscènes ou non offensants sont également bloqués.

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FR Important : méfiez-vous des versions non authentiques ! iMazing est une application très appréciée, qui fait l’objet de nombreux piratages et/ou de distributions via des sites de téléchargement non officiels

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FR Retrouvez les meilleurs sites web et web design Secteur non lucratif

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FR Définissez, copiez et synchronisez rapidement vos données transactionnelles entre votre environnement de production et vos cibles hors production. Identifiez, sélectionnez et supprimez vos données hors production.

• Définissez
• copiez
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FR En fait, les fournisseurs d'API ont pour priorité de se concentrer sur les utilisateurs qui ne sont pas développeurs, tels que les journalistes spécialisés dans les données, les analystes et de nombreux autres types d'utilisateurs non programmeurs

• développeurs
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FR Vous pouvez distribuer des reproductions sur papier conformément à la présente section, à condition que les reproductions soient distribuées gratuitement, d'une manière non commerciale et à des fins non commerciales

• présente section
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FR En vertu de l'acceptation des clauses présentes dans ces conditions, Reolink vous accorde un droit non transférable, non exclusif (sans droit de sous-licence) d'accéder et d'utiliser les Services.

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• conditions
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FR Si le Produit non-conforme à rembourser est rejeté par Reolink, le coût et les frais d'envoi du Produit non-conforme à rembourser par Reolink vous seront facturés.

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FR Ce que les entreprises non européennes et non britanniques doivent savoir sur Brexit et le représentant pour la protection des données

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FR Les conflits politiques de faible (basse) intensité sont non-violents et comprennent les différends politiques et les crises non-violentes

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