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FR Cette politique s'applique aux tarifs remboursables comme aux tarifs non remboursables.

FR Nous offrons une gamme de prêts non remboursables et remboursables à faible coût et de contributions pour les projets admissibles

• offrons une gamme
• prêts non remboursables
• remboursables à faible
• admissibles

FR Trois prix de 32 000 $ ont été remis, sous forme de bourses remboursables versées par le Fund et sous forme d’une redevance provenant de Bell Média

• remis
• forme de bourses
• forme
• Média

FR Sécuriser les fonds remboursables et assurer un remboursement rapide.

• Sécuriser les fonds
• assurer un remboursement

FR Pour les essais, les 7 USD ne sont pas remboursables

• essais
• remboursables

FR Les licences Data Center sont remboursables dans les 30 jours suivant l'achat initial.

• licences Data Center
• suivant l'achat

FR En règle générale, nos frais (y compris les frais mensuels pour votre adhésion et tous les autres frais) ne sont pas remboursables, sauf si nous en avisons autrement au moment de l'achat

• règle générale
• frais
• compris les frais
• adhésion
• remboursables
• l'achat

FR Les billets ne sont pas remboursables. Pour en savoir plus, consultez notre politique relative aux billets.

• remboursables
• consultez notre politique

FR Les articles offerts ne sont pas remboursables et ne peuvent pas être utilisés en échange d’une quelconque forme de valeur monétaire.

• remboursables
• utilisés en échange

FR 10.8 Les crédits sur les comptes PLANETHOSTER ne sont pas remboursables.

FR 13.1 LE CLIENT peut, à tout moment et à sa discrétion, résilier le CONTRAT en transmettant un avis à PLANETHOSTER. Les sommes payées par le CLIENT relativement aux noms de domaine, licences et certificats SSL ne sont pas remboursables.

• moment
• discrétion
• résilier le CONTRAT
• transmettant un avis
• PLANETHOSTER
• domaine
• licences

FR Veuillez noter que les licenses ne sont ni transférables ni remboursables

• transférables ni remboursables

FR Sauf lorsque la loi l'exige, les frais d'abonnement payés ne sont pas remboursables.

• l'exige
• frais d'abonnement payés

FR 4.11 Les points attribués au client par le VENDEUR à travers une campagne ne sont valables que pour un seul achat. Ces points ne sont pas remboursables même si le produit est retourné.

• VENDEUR à travers
• seul achat

FR La plupart des chambres proposées sur HotelTonight sont non remboursables, non annulables, non transférables et non modifiables

• plupart des chambres
• annulables
• transférables
• modifiables

FR Excluez les produits numériques des articles remboursables

• Excluez les produits
• articles remboursables

FR Tous les frais payés pour les services ne sont pas remboursables.

FR Si cette demande est faite, Escrow.com facturera au compte de la partie à laquelle l’intérêt s’accumule des frais de service non remboursables supplémentaires de 100,00 $, qui doivent être payés à l’avance

• demande est faite
• facturera au compte
• partie à laquelle
• doivent être payés

FR Transférez à tout moment, même les tarifs non remboursables avec un minimum de frais de transfert.

• tarifs non remboursables
• minimum de frais

FR Tous les services ne sont pas remboursables, sauf indication contraire.

• remboursables
• sauf indication

FR Les renouvellements de noms de domaine ne seront pas remboursables

• renouvellements de noms
• domaine ne seront
• remboursables

FR (b) Politique d'annulation - Tous les forfaits hôteliers et les tarifs des offres spéciales ne sont pas remboursables

• Politique d'annulation
• forfaits hôteliers
• tarifs des offres
• remboursables

FR Les billets sont remboursables jusqu'à vingt-quatre (24) heures avant l'arrivée à la date d'origine choisie

• billets sont remboursables
• vingt-quatre
• heures avant l'arrivée
• date d'origine choisie

FR Tous les achats Getty Images sont non remboursables.

• achats Getty Images

FR Les frais payés ne sont pas remboursables.

FR INVEST-AI gère un programme de co-investissement de 35 M$ qui rembourse jusqu’à 50 % des coûts admissibles d’un projet en IA. Il s’agit de contributions non remboursables, qui sont versées une fois les sommes dépensées.

• rembourse
• coûts admissibles
• projet en IA
• contributions non remboursables
• versées une fois
• sommes

FR Programme Innovation, d’Investissement Québec, qui offre aux entreprises des contributions non remboursables pour la réalisation de projets d’innovation et la commercialisation d’innovations

• Programme Innovation
• Québec
• offre aux entreprises
• contributions non remboursables
• réalisation de projets
• commercialisation

FR Obtenez facilement un récapitulatif du temps passé sur la plateforme pour générer des factures remboursables (États-Unis seulement).

• générer des factures
• États-Unis seulement

FR Nous avons une politique stricte sur les tarifs de prépaiement non remboursables, qui ne permet aucune modification ou annulation. En cas de force majeure, veuillez contacter l'hôtel.

• avons une politique
• tarifs de prépaiement
• remboursables
• permet aucune modification
• annulation
• force majeure
• veuillez contacter

FR Les frais de service de HousingAnywhere ne sont pas remboursables.

FR Nous savons que vos projets peuvent changer. C'est pourquoi tous les pass inactivés sont remboursables dans un délai de 90 jours à partir de la date d'achat.

• changer
• délai de jours

FR L’ACD s’engage à étudier chaque demande d’homologation de produit dans les quatre semaines au plus tard. Veuillez noter que les frais de présentation d’une demande ne sont pas remboursables.

• étudier chaque demande
• frais de présentation

FR Les articles personnalisés ne sont ni remboursables ni échangeables une fois la commande passée. Le·la client·e est seul·e responsable de la bonne saisie des détails à reporter sur les produits personnalisés.

• ni remboursables ni
• fois la commande
• saisie des détails

FR Les billets au tarif Affaires sont échangeables et remboursables moyennant des frais de 25 % du tarif payé (avant le départ du train).

• billets au tarif
• échangeables
• tarif payé
• départ du train

FR Les abonnements logiciels ne sont pas annulables au cours de votre période d'engagement et ne sont pas remboursables

• annulables au cours
• période d'engagement
• remboursables

FR • Les frais de livraison et de traitement, ainsi que toutes les taxes éventuelles (douane, TVA?) ne sont pas remboursables.

• frais de livraison
• traitement
• taxes éventuelles
• douane
• TVA

FR Les billets ne sont ni échangeables ni remboursables conformément à nos conditions générales de vente

• échangeables ni remboursables

FR Les frais d'entiercement d'origine sont également non remboursables.

• frais d'entiercement d'origine

FR Les fonds seront renvoyés à l'acheteur. L'acheteur devra entrer les détails du virement dans son profil client. Les remboursements en euros ne se verront pas facturés de frais de virement. Les frais d'entiercement ne sont pas remboursables.

• fonds seront renvoyés
• l'acheteur
• L'acheteur devra entrer
• détails du virement
• profil client
• remboursements en euros
• verront pas facturés
• frais de virement

FR Au cours de la dernière année, nous avons assisté au déclin des tarifs non remboursables proposés par les hôtels

• année
• tarifs non remboursables
• hôtels

FR Aujourd?hui avec presque 100 % de réservations remboursables, il n?est pas anormal que le taux d?annulation ait augmenté lui aussi En 2021** en particulier, près de six réservations sur dix sur le groupe Booking.com

• Aujourd
• hui avec presque
• réservations remboursables
• annulation ait augmenté
• particulier
• près de six

FR Nous avons une politique stricte sur les tarifs de prépaiement non remboursables, qui ne permet aucune modification ou annulation. En cas de force majeure, veuillez contacter l'hôtel.

• avons une politique
• tarifs de prépaiement
• remboursables
• permet aucune modification
• annulation
• force majeure
• veuillez contacter

FR L’OCRCVM reçoit le solde des frais TI non remboursables de 56 500 $ ainsi que les fonds supplémentaires liés au développement de la nouvelle fonctionnalité de surveillance.

• reçoit le solde
• fonds supplémentaires liés

FR Dans les 168 heures (7 jours) mais plus de 48 heures (2 jours) avant l'heure de départ prévue, des frais d'annulation de 30 % du prix total de la charte (facture plus tous les frais non remboursables) seront appliqués.

• heures
• jours
• l'heure de départ
• charte
• frais non remboursables
• seront

FR Dans les 48 heures mais plus de 24 heures avant l'heure de départ prévue, des frais d'annulation s'élevant à 50 % du prix total de la charte (facture plus tous les frais non remboursables) seront appliqués.

• heures avant l'heure
• départ prévue
• frais d'annulation s'élevant
• charte
• frais non remboursables
• seront

FR Dans les 24 heures suivant l'heure de départ prévue, ou en cas de non-présentation, des frais d'annulation s'élevant à 75 % du prix total de la charte (facture plus tous les frais non remboursables) seront appliqués.

• heures suivant l'heure
• départ prévue
• non-présentation
• frais d'annulation s'élevant
• charte
• frais non remboursables
• seront

FR Après le commencement du voyage (après l’utilisation du premier coupon) : les coupons non utilisés ne sont pas remboursables

• commencement du voyage
• premier coupon
• coupons non utilisés
• remboursables

FR Les réservations privilégiées ne sont pas remboursables, mais elles peuvent être remplacées par un départ plus tôt lorsque l'espace est disponible.

• remboursables
• départ plus tôt

FR Fournir des contributions financières non remboursables pour aider les entreprises à soutenir les coûts de fonctionnement;

• Fournir des contributions
• remboursables pour aider
• entreprises à soutenir
• coûts de fonctionnement

FR Les sommes du volet 1 ont déjà été distribuées sous forme de contributions non remboursables en vue de soutenir les communautés affectées par la pandémie de COVID-19

• sommes du volet
• déjà été distribuées
• forme de contributions
• remboursables en vue
• soutenir les communautés