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FR (2) Vous retirez votre consentement sur lequel est fondé le traitement, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), ou à l'article 9, paragraphe 2, point a) du RGPD, et il n'existe pas d'autre fondement juridique au traitement.

• retirez votre consentement
• lequel est fondé
• traitement
• conformément à l'article
• paragraphe
• point a
• l'article
• RGPD
• n'existe pas d'autre

FR En ce qui concerne les données personnelles reçues ou transférées conformément aux Boucliers de protection des données, Sprout Social est soumise à l'autorité d'enquête et d'exécution de la Federal Trade Commission des États-Unis.

• concerne les données
• reçues
• protection des données
• l'autorité d'enquête

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• s'engage à résoudre
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• vertu du Bouclier
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• reçues
• Bouclier de protection
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FR Le nom de domaine est transféré du vendeur à l'acheteur - Le vendeur transfère le nom de domaine à l'acheteur et indique à Escrow.com qu'il a transféré le domaine

• nom de domaine
• transféré du vendeur
• l'acheteur
• domaine à l'acheteur
• qu'il a transféré
• domaine

FR Le site est transféré du vendeur à l'acheteur - Le vendeur transfère le site Web à l'acheteur et indique à Escrow.com que le site Web est transféré

• transféré du vendeur
• l'acheteur
• Web à l'acheteur
• Web est transféré

FR L'argent est transféré au vendeur – L'argent est transféré au vendeur et la transaction est considérée complétée.

• L'argent est transféré
• vendeur
• transaction est considérée

FR Le nouveau propriétaire voit les feuilles, rapports et tableaux de bord transférés dans Parcourir sur le panneau de gauche, dans un dossier nommé Transféré de [adresse e-mail du propriétaire précédent].

• nouveau propriétaire voit
• feuilles
• rapports
• tableaux de bord
• gauche
• dossier nommé Transféré
• précédent

FR ***Conditions: Le choix est transféré si les Islanders de New York remportent la coupe Stanley en 2020. Résultat: La condition n'ayant pas été respectée, aucun choix n'est transféré.

• choix est transféré
• Islanders de New
• remportent la coupe
• Résultat
• respectée
• aucun choix n'est

FR *Conditions: Le choix est transféré si Tyler Toffoli signe une prolongation de contrat avec les Canucks de Vancouver. Résultat: Toffoli n'ayant pas signé de prolongation de contrat avec Vancouver, aucun choix n'est transféré.

• choix est transféré
• Tyler Toffoli signe
• prolongation de contrat
• Canucks de Vancouver
• Résultat
• Vancouver
• aucun choix n'est

FR Enfin, vos données personnelles pourront être transmises à un cessionnaire dans le cas où les actifs de Klépierre seraient cédés ou transférés à une société tierce.

• Enfin
• données personnelles pourront
• où les actifs
• Klépierre seraient cédés

FR Le nom de domaine est transféré du vendeur à l'acheteur - Le vendeur transfère le nom de domaine à l'acheteur et indique à Escrow.com qu'il a transféré le domaine

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• transféré du vendeur
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• domaine à l'acheteur
• qu'il a transféré
• domaine

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• transféré du vendeur
• l'acheteur
• Web à l'acheteur
• Web est transféré

FR **Conditions: Le choix est transféré si les Islanders de New York remportent la coupe Stanley en 2020. Résultat: La condition n'ayant pas été respectée, aucun choix n'est transféré.

• choix est transféré
• Islanders de New
• remportent la coupe
• Résultat
• respectée
• aucun choix n'est

FR *Conditions: Le choix est transféré si Tyler Toffoli signe une prolongation de contrat avec les Canucks de Vancouver. Résultat: Toffoli n'ayant pas signé de prolongation de contrat avec Vancouver, aucun choix n'est transféré.

• choix est transféré
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FR L'argent est transféré au vendeur – L'argent est transféré au vendeur et la transaction est considérée complétée.

• L'argent est transféré
• vendeur
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FR Description : Documents relatifs à la révision sommaire de la Loi sur l’administration financière d’une Première Nation réalisée par le conseil conformément à l’alinéa 9(1)a) de la LGF

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FR L’obligation de conservation d’actions imposée aux dirigeants mandataires sociaux en application des dispositions du Code de Commerce est aménagée à compter du présent plan

• conservation
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• sociaux en application
• dispositions du Code
• Commerce est aménagée
• compter du présent

FR 2014-2015 Information sur les rémunérations des dirigeants en application du Code AFEP-MEDEF | Air Liquide

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FR le taux de la cotisation patronale est de 1,02 %, sous réserve des évolutions ultérieures susceptibles d’intervenir en application des dispositions contractuelles.

• réserve des évolutions
• susceptibles
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FR 2015-2016 Information sur les rémunérations des dirigeants en application du Code AFEP-MEDEF | Air Liquide

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FR 2012-2013 Information sur les rémunérations des dirigeants en application du Code AFEP-MEDEF | Air Liquide

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FR Nous mettrons les Services et Vos Données de service à votre disposition en vertu du présent Accord, au(x) Bon(s) de commande et à la Documentation pertinente, conformément à Votre Plan de service

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• disposition en vertu
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• concédé sous licence
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• conformément au chapitre
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• Règlement en ligne
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• règlement RLL
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FR En application de la loi du 3 juillet 2008, le Conseil d'Administration de Danone, lors de sa réunion du 18 décembre 2008, a étudié les dispositions du Code AFEP-MEDEF et a décidé que la Société se référera à ce Code de gouvernance.

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FR La Carte Square est émise par Square Canada, Inc. en vertu d’une licence de Mastercard International Incorporated et peut être utilisée partout où la carte Mastercard est acceptée.

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• licence de Mastercard
• Incorporated
• utilisée partout où

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