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FR 2020 modalités et conditions 2019 modalités et conditions 2018 modalités et conditions 2017 modalités et conditions 2016 modalités et conditions

• modalités
• conditions modalités
• conditions

FR Bien entendu, comme indiqué dans nos conditions générales, ArtPhotoLimited se réserve le droit de refuser de mettre en vente ou de retirer de la vente, de demander au Photographe de ne pas mettre en vente l’une ou l’autre de ses œuvres.

• entendu
• générales
• ArtPhotoLimited se réserve
• droit de refuser
• mettre en vente
• demander au Photographe

FR Les conditions de vente associées au tarif de l'autre site Internet doivent être équivalentes aux conditions de vente du tarif réservé sur l'un des sites Internet du groupe Accor pour application de la Garantie du meilleur prix.

• conditions de vente
• tarif de l'autre
• Accor pour application
• Garantie du meilleur

FR Produits et Services SCUF – Ces Conditions générales de vente (« Conditions de vente ») vous sont proposées par SCUF Gaming International Inc

• Produits
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• Conditions de vente
• proposées par SCUF
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FR « Termes spécifiques à la Région de Zendesk » désigne les Termes supplémentaires applicables à certaines juridictions tels qu’indiqués à l’adresse : https://www.zendesk.com/company/agreements-and-terms/region-specific-terms/.

• Région de Zendesk
• désigne les Termes
• applicables à certaines
• tels
• company
• agreements-and-terms
• region-specific-terms

FR Si les dispositions des Modalités et Conditions Spécifiques et les dispositions de ces Conditions d’Utilisation se trouvent en conflit, les Modalités et Conditions Spécifiques doivent prévaloir sur ces Conditions d’Utilisation.

• dispositions des Modalités
• Conditions Spécifiques
• trouvent en conflit
• Modalités
• Conditions Spécifiques doivent
• Conditions

FR Si vous recherchez les métriques relatives aux produits, les conditions d'utilisation de nos services ou du support, ou tout autre document auparavant disponible ici, consultez la page Conditions relatives aux produits.

• recherchez les métriques
• produits
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• ici
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FR Si les présentes Conditions d'utilisation entrent en conflit avec d'autres conditions contenues dans ce site Web, les conditions des présentes Conditions d'utilisation prévaudront

• présentes Conditions d'utilisation
• conflit avec d'autres
• Web
• conditions des présentes
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FR Si vous recherchez les métriques relatives aux produits, les conditions d'utilisation de nos services ou du support, ou tout autre document auparavant disponible ici, consultez la page Conditions relatives aux produits.

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FR ainsi que par les présentes Conditions générales. En cas de conflit entre les Conditions des enchères et les présentes Conditions générales, les Conditions des enchères prévalent s?agissant des Enchères.

• présentes Conditions générales
• enchères
• Conditions des enchères

FR Si les dispositions des Modalités et Conditions Spécifiques et les dispositions de ces Conditions d’Utilisation se trouvent en conflit, les Modalités et Conditions Spécifiques doivent prévaloir sur ces Conditions d’Utilisation.

• dispositions des Modalités
• Conditions Spécifiques
• trouvent en conflit
• Modalités
• Conditions Spécifiques doivent
• Conditions

FR Par ailleurs, à chaque nouvel ajout de photographie, ArtPhotoLimited est seul habilité à refuser de mettre en vente, à retirer de la vente, à demander au Photographe de ne pas mettre en vente l’une ou l’autre de ses œuvres.

• ailleurs
• ArtPhotoLimited est seul
• refuser de mettre
• vente
• demander au Photographe
• mettre en vente

FR Pour sa part, ArtPhotoLimited est seul habilité à refuser de mettre en vente, à retirer de la vente, à demander au Photographe de ne pas mettre en vente l’une ou l’autre de ses œuvres.

• part
• ArtPhotoLimited est seul
• refuser de mettre
• vente
• demander au Photographe
• mettre en vente

FR Lorsque des pneumatiques offerts à la vente ne sont pas visibles par l’utilisateur final au moment de la vente, une copie de l’étiquette des pneumatiques doit être fournie avant la vente

• Lorsque des pneumatiques
• final au moment
• vente

FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de YuGiOh. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

• surveillons chaque vente
• Cartes de YuGiOh
• utilisant notre technologie
• attribuons chaque vente
• carte
• jetons la ferraille
• notez la note

FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Pokemon. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

• surveillons chaque vente
• Cartes de Pokemon
• utilisant notre technologie
• attribuons chaque vente
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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Magic. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

• surveillons chaque vente
• Cartes de Magic
• utilisant notre technologie
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• carte
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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Carte de Basket-ball. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

• surveillons chaque vente
• Carte de Basket-ball
• utilisant notre technologie
• attribuons chaque vente
• carte
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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Football Américain. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

• surveillons chaque vente
• Cartes de Football
• utilisant notre technologie
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• carte
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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Carte de Basket-ball. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une Carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

• surveillons chaque vente
• Carte de Basket-ball
• utilisant notre technologie
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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Football Américain. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une Carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Hockey. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une Carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

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FR En cas de vente d?un Article, la vente s?effectue directement entre l?Acheteur et le Vendeur, et la transaction est régie par les présents Contrat utilisateur et Conditions de vente.

• Article
• Acheteur
• Vendeur
• transaction est régie
• présents Contrat utilisateur

FR Lorsque des pneumatiques offerts à la vente ne sont pas visibles par l’utilisateur final au moment de la vente, une copie de l’étiquette des pneumatiques doit être fournie avant la vente

• Lorsque des pneumatiques
• final au moment
• vente

FR Achat et vente d'actifs à crédit : L'entrée nécessaire à l'enregistrement des transactions relatives à l'achat et à la vente d'actifs à crédit est appelée entrée d'achat et de vente d'actifs à crédit

• Achat
• appelée entrée d'achat

FR Les informations décrites dans ces Conditions de vente et les détails contenus dans notre boutique en ligne ne constituent pas une offre de vente, mais plutôt une invitation à traiter

• Conditions de vente
• boutique en ligne
• vente
• plutôt une invitation
• traiter

FR L'acheteur et le vendeur acceptent les conditions - Après s'être inscrit à Escrow.com, les deux parties conviennent des termes de la transaction, qui comprend le nom de domaine et le prix de vente.

• L'acheteur
• transaction
• comprend le nom
• domaine

FR L'acheteur et le vendeur acceptent les conditions - Après s'être inscrit à Escrow.com, les deux parties conviennent des termes de la transaction, qui comprend les sites Web, y compris le contenu, l'entente, et le prix de vente.

• L'acheteur
• transaction
• comprend les sites
• compris le contenu
• l'entente

FR Tout d'abord, l'acheteur et le vendeur s'entendent sur les termes et conditions. Cela signifie que le prix doit être fixé et que les deux parties conviennent de certaines conditions qui régiront la vente.

• d'abord
• l'acheteur
• termes
• conditions
• conditions qui régiront

FR L'acheteur accepte les termes et conditions de GoDaddy et Escrow.: L'acheteur et le vendeur doivent accepter les termes et conditions de la vente.

• conditions de GoDaddy
• L'acheteur
• vendeur doivent accepter
• termes

FR Acceptez les conditions d'utilisation : L'acheteur et le vendeur s'entendent sur les modalités de la vente et initient le paiement.

• Acceptez les conditions
• L'acheteur

FR Énoncés de politique et soumissions | Desistement | Termes et Conditions | Conditions générales de vente

• Énoncés de politique
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