Traduzir "constitute" para francês

FR Les informations contenues dans ce document ne constituent pas un conseil ni ne constituent une offre de titres ou une publicité pour l’offre de titres

• document ne constituent
• offre de titres
• titres

FR Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») constituent un contrat obligatoire entre vous et Sprout Social, Inc

• présentes Conditions d'utilisation
• Conditions
• constituent un contrat
• Sprout Social
• Inc

FR La poursuite de l'utilisation de nos Produits après notification de la mise à jour des Conditions constitue une acceptation de ces dernières.

• poursuite de l'utilisation
• Produits après notification

FR Toute violation de ces règles constituerait une contrefaçon susceptible de poursuites de la part des Photographes.

• constituerait une contrefaçon

FR Le logo et les marques « Gandi » et « no bullshit » ainsi que le nom de domaine « gandi.net » constituent des dénominations protégées appartenant à Gandi, dont l’usage doit respecter les conditions d’utilisation précisées sur le Site.

• logo
• marques
• Gandi
• no bullshit
• nom de domaine
• constituent des dénominations
• appartenant à Gandi

FR Nous pouvons également conserver des données tel que requis par le droit applicable et nous pouvons conserver des données qui ont été anonymisées ou qui ne constituent pas ou ne contiennent pas d’informations à caractère personnel.

• pouvons également conserver
• droit applicable
• anonymisées
• caractère

FR Vous devriez consulter la présente page à chaque fois que vous visiterez ce site Web, car en utilisant le site après une modification de cet ordre, vous acceptez les conditions modifiées.

• car en utilisant
• modification de cet
• acceptez les conditions

FR Ces liens sont uniquement fournis à titre informatif et pour faciliter vos recherches, et ne constituent pas une approbation de ces sites Web, de leur contenu ou des services qui y sont fournis

• liens sont uniquement
• titre informatif
• faciliter vos recherches
• sites Web
• contenu
• fournis

FR Cette information ne constitue pas un avis médical et ne doit pas être considérée comme tel. Consultez votre médecin avant de modifier votre régime médical habituel.

• information ne constitue
• avis médical
• tel
• Consultez votre médecin
• modifier votre régime

FR Le fait qu'une disposition du présent Accord ne soit pas appliquée à un moment donné par Sprout Social ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à toute autre disposition du présent Accord.

• Accord ne soit
• donné par Sprout
• disposition

FR Ni le Site ni l’information qu’il contient ne constituent une offre ou une sollicitation d’offre visant l’achat ou la vente de quelque valeur mobilière que ce soit.

• Ni le Site
• contient ne constituent
• offre
• sollicitation
• visant
• vente de quelque

FR Les présentes Modalités d’utilisation, y compris l’ensemble des documents qui y sont intégrés par renvoi, sont exécutoires et constituent une entente entre vous et TELUS relative à votre utilisation du Site

• présentes Modalités
• compris
• intégrés par renvoi
• exécutoires
• constituent une entente
• utilisation du Site

FR Le muon est une version plus lourde de l'électron, l'une des particules élémentaires constituant la matière de l'Univers

• lourde de l'électron
• l'une des particules
• constituant la matière
• l'Univers

FR Rien sur ce site Web ne constitue, ou ne vise à constituer, un conseil d’aucune sorte.

• Web ne constitue
• vise à constituer
• conseil

FR Ces termes et conditions représentent l’entente intégrale entre vous et Explorance en lien avec votre utilisation de ce site Web, et ont préséance sur toutes les ententes antérieures concernant votre utilisation de ce site Web.

• termes
• conditions représentent
• Explorance en lien
• Web
• ententes antérieures concernant

FR Les 160 kilomètres carrés de la Principauté forment une merveilleuse région s’étendant de l’univers de la vallée du Rhin à la nature bienfaisante des Alpes à 2500 mètres d’altitude

• région
• vallée du Rhin
• mètres

FR Nous avons dû prouver aux gens qui ont de l'argent que, s'ils achètent nos débentures, ils récupéreront leur argent, et les intérêts, et que le risque serait minimal.

• avons dû prouver
• récupéreront leur argent
• intérêts
• risque serait

FR Les services internes constituent des groupes d’activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et des autres obligations générales d’une organisation

• gérés de façon
• répondre aux besoins
• programmes
• obligations générales
• organisation

FR Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous concernant notre Service, et remplacent et annulent tout accord antérieur que nous pourrions avoir entre nous concernant le Service.

• présentes Conditions constituent
• remplacent
• annulent tout accord

FR Les informations sur ce site sont seulement fournies à titre informatif et ne constituent en rien un avis juridique

• informatif
• constituent en rien
• avis juridique

FR De plus, cette signature serait alors reconnue comme une « signature » au sens juridique du terme, ce qui signifie qu’elle constituerait une preuve appropriée entre les parties signataires de seings privés comme des contrats.

• signature serait alors
• signature
• signifie
• constituerait une preuve

FR Notre omission de faire valoir à tout moment une disposition du présent Accord ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à toute autre disposition du présent Accord.

• moment une disposition

FR Sur le sol panaméen, ce groupe autochtone constitue une communauté soudée de quelque 5.000 habitants répartis sur 20 villages et enclins à éviter de quitter leurs terres.

• sol panaméen
• groupe autochtone constitue
• enclins à éviter

FR ·      votre soumission encourage ou incite à une conduite qui constituerait une infraction criminelle ou qui pourrait entraîner une responsabilité civile ;

• soumission encourage
• constituerait une infraction
• civile

FR Ces Conditions d’utilisation constituent l’accord entier entre vous et Peli en ce qui concerne votre utilisation du Site

• Conditions
• constituent
• concerne votre utilisation

FR Toutefois, veuillez noter que les modèles de formulaires fournis ici ne constituent pas des conseils juridiques et ne remplacent pas les conseils juridiques ou autres liés à l?affaire en question.

• Toutefois
• modèles de formulaires
• ici ne constituent
• conseils juridiques
• juridiques

FR Vous acceptez que votre nom et votre signature soient apposés sur la présente Entente et constituent vos signatures électroniques au même titre que si vous aviez utilisé votre signature écrite.

• signature soient apposés
• présente Entente
• constituent vos signatures

FR Le fait que vous continuerez à accéder à nos sites constituera votre acceptation de toute modification ou révision de la déclaration de confidentialité.

• continuerez à accéder
• modification

FR Tout manquement à exiger le respect d’une quelconque disposition des présentes Conditions n’emportera pas renonciation à celle-ci ou à toute autre disposition des présentes.

• manquement à exiger
• respect
• Conditions
• renonciation à celle-ci

FR Ces Conditions constituent l’intégralité de notre accord et remplacent l’ensemble des discussions, correspondances, négociations, arrangements, ententes ou accords antérieurs en rapport avec leur objet

• Conditions constituent
• accord
• remplacent
• discussions
• correspondances
• négociations
• arrangements
• ententes
• objet

FR Toute somme qui nous a été versée et qui constitue un paiement au titre de la fourniture de services non utilisés sera remboursée.

• versée
• constitue un paiement
• utilisés sera

FR La passion pour ce domaine est le point commun de tous les membres de son équipe et nous croyons que les compétences de ceux-ci constituent le noyau essentiel d?immunIT.

FR Nous ne garantissons ni la qualité ni l’exactitude ni l’exhaustivité de l’information fournie dans ce site web

• ni
• web

FR Ces interventions feront partie de la maintenance normale du service et sont désormais acceptées par le CLIENT en tant que tel, à l'exclusion donc qu'elles peuvent constituer un motif d'inefficacités et/ou de dysfonctionnements du Service lui-même

• interventions feront partie
• CLIENT en tant
• tel
• l'exclusion donc qu'elles
• constituer un motif
• dysfonctionnements du Service

FR 19.05 Les parties conviennent que les "logs", si le Service l'accorde pour leur activation, certifiant le fonctionnement du service généré et stocké par CORETECH constituent la preuve intégrale des actes accomplis par les parties.

• certifiant le fonctionnement
• généré
• stocké par CORETECH

FR L'abondance de parcs et jardins qui traversent la capitale du Luxembourg en font un écrin de verdure où il fait bon vivre

• L'abondance de parcs
• jardins qui traversent
• capitale du Luxembourg
• font un écrin
• bon vivre

FR L'échec d'Escrow.com à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition du présent Contrat ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition, sauf si reconnu et accepté par écrit par Escrow.com

• L'échec
• exercer
• appliquer tout droit
• disposition du présent
• droit
• disposition
• sauf si reconnu
• accepté par écrit

FR g. favorise toute activité illégale, ou préconise, favorise ou aide un acte illégal ou un comportement encourageant qui constituerait une infraction criminelle, ou qui donne lieu à la responsabilité civile;

• favorise toute activité
• préconise
• favorise
• aide un acte
• infraction criminelle
• responsabilité civile

FR Vous comprenez, reconnaissez et acceptez que tout renseignement personnel de la part d'autres utilisateurs constitue les informations confidentielles d'Activision.

• comprenez
• reconnaissez
• d'autres utilisateurs constitue
• informations confidentielles

FR Les applications, le site Web, les fonctionnalités, les fonctions, les logiciels et services proposés par le biais du site Web et des applications constituent conjointement le « Service ».

• applications
• Web
• fonctionnalités
• fonctions
• logiciels
• applications constituent conjointement

FR Cela ne constitue ni l’approbation ni la recommandation de ces entreprises ou de leurs produits ou services commerciaux de la part de la FMC

• Cela ne constitue
• ni la recommandation
• entreprises
• produits
• FMC

FR être un laboratoire permanent de bonnes pratiques pour l?unité

• unité

FR Toute représentation totale ou partielle du Ausha par quelque personne que ce soit, sans l?autorisation expresse de AUSHA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi française sur le copyright.

• représentation totale
• partielle du Ausha
• soit
• interdite
• constituerait une contrefaçon

FR Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre les parties eu égard à l’objet des présentes, et remplacent tous les accords antérieurs, écrits ou oraux, entre les parties eu égard à cet objet

• présentes Conditions
• constituent
• parties eu égard
• présentes
• antérieurs
• écrits
• oraux
• cet objet

FR Toute reprise du Site ou des Eléments sans cette autorisation est susceptible de constituer notamment une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

• reprise du Site
• susceptible de constituer

FR Des informations biographiques, images et photographies, peuvent être contenues dans les Données Persée, Jeux de Données, et Métadonnées, et constituer le cas échéant des données à caractère personnel.

• informations biographiques
• images
• photographies
• Persée
• Jeux de Données
• Métadonnées
• données à caractère

FR Ce sont des choses qui ne constituent pas en elles-mêmes le cycle de la dépendance, mais qui sont toujours susceptibles de susciter des envies d'aller dans nos résultats

• elles-mêmes le cycle
• dépendance
• résultats

FR Si l’Organisation n’exerce pas ou ne fait pas respecter un droit ou une disposition des présentes conditions d’utilisation, cela ne signifie aucunement qu’elle renonce à ce droit ou à cette disposition.

• respecter un droit
• disposition des présentes
• cela ne signifie

FR Les présentes conditions constituent l’intégralité de la convention entre vous et le CCPE

• présentes conditions constituent
• CCPE

FR Toute représentation totale ou partielle de ces bases de données sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site constituerait une contrefaçon.

• représentation totale