Traduzir "federal taxes" para francês

FR Tous les frais ne comprennent pas les taxes, prélèvements ou droits imposés par les autorités fiscales, et vous serez responsable du paiement de ces taxes, prélèvements ou droits, à l?exception des taxes des États-Unis (fédérales ou d?État).

• frais ne comprennent
• taxes
• prélèvements
• autorités fiscales
• droits
• exception des taxes
• États-Unis
• fédérales
• État

FR Le chancelier ou la chancelière est à la tête du gouvernement fédéral. Avec les ministres fédéraux, il ou elle forme le gouvernement fédéral, le cabinet.

• chancelier
• tête du gouvernement
• ministres fédéraux
• forme le gouvernement

FR Selon le pays de l’hôtel, ces prix peuvent être indiqués soit hors taxes, soit incluant la TVA seule, soit toutes taxes comprises (TVA et taxe de séjour incluses)

• Selon le pays
• soit hors taxes
• seule
• soit toutes taxes
• TVA
• taxe de séjour

FR Quelles sont les autres formes de taxation dans le pays étranger : taxes de vente? taxe sur le chiffre d’affaires?

• formes de taxation
• pays étranger
• taxes de vente

FR Le prix est en Dollars US et n'inclut pas les taxes comme la TVA ou la TPS. Tous les paiements faits à MX Guarddog sont exonérés de taxes locales, nous ne faisons payer aucune taxe.

• US
• TVA
• TPS
• Guarddog sont exonérés
• taxes locales
• faisons payer aucune

FR Le chancelier et les ministres fédéraux composent le gouvernement.

• chancelier
• ministres fédéraux composent

FR Le chancelier et les ministres fédéraux forment le gouvernement fédéral, le « cabinet »

• chancelier
• ministres fédéraux forment
• gouvernement fédéral
• cabinet

FR Si vous n’êtes pas établi dans un pays ou dans un État où nous percevons des taxes et que vous estimez que nous ne devrions pas collecter de taxes auprès de vous, veuillez nous expliquer votre situation.

• taxes
• devrions pas collecter
• veuillez nous expliquer

FR La coopérative s'acquitte des taxes de vente dans certains États et des impôts fonciers aux États-Unis. OCLC paie également des impôts sur les sociétés en Chine et par l'intermédiaire de ses filiales à but lucratif en Europe et en Australie.

• vente dans certains
• Chine

FR perception des impôts et prise des mesures nécessaires pour veiller à ce que les impôts impayés le soient

• perception des impôts
• prise des mesures

FR Nous Vous facturerons ces taxes si Nous pensons avoir l’obligation légale de le faire et Vous vous engagez à payer ces Taxes si Nous Vous les facturons.

• facturerons ces taxes
• engagez à payer
• Taxes si Nous

FR En 2016, l?entreprise s?est acquittée de plus de CHF 400?000.- d?impôts, répartis entre la commune de son siège social à Carouge et le Canton de Genève

• CHF
• impôts
• Canton de Genève

FR Avec tout achat d'un montant minimal spécifié ou plus (avant taxes, sur la même facture), nous payons les taxes applicables pour vous

• achat d'un montant
• spécifié
• taxes
• facture
• payons les taxes

FR Selon le pays de l’hôtel, ces prix peuvent être indiqués soit hors taxes, soit incluant la TVA seule, soit toutes taxes comprises (TVA et taxe de séjour incluses)

• Selon le pays
• soit hors taxes
• seule
• soit toutes taxes
• TVA
• taxe de séjour

FR Lorsque les prix ne sont pas affichés toutes taxes comprises, les taxes (TVA et/ou taxe de séjour) seront précisées dans les étapes suivantes du processus de réservation

• Lorsque les prix
• affichés toutes taxes
• taxes
• TVA
• taxe de séjour
• réservation

FR Selon le pays de l’hôtel, ces prix peuvent être indiqués soit hors taxes, soit incluant la TVA seule, soit toutes taxes comprises (TVA et taxe de séjour incluses)

• Selon le pays
• soit hors taxes
• seule
• soit toutes taxes
• TVA
• taxe de séjour

FR Lorsque les prix ne sont pas affichés toutes taxes comprises, les taxes (TVA et/ou taxe de séjour) seront précisées dans les étapes suivantes du processus de réservation

• Lorsque les prix
• affichés toutes taxes
• taxes
• TVA
• taxe de séjour
• réservation

FR Lorsque les prix ne sont pas affichés toutes taxes comprises, les taxes (TVA et/ou taxe de séjour) seront précisées dans les étapes suivantes du processus de réservation

• Lorsque les prix
• affichés toutes taxes
• taxes
• TVA
• taxe de séjour
• réservation

FR Tous les frais sont facturés en USD et ne comprennent pas les taxes, impôts ou obligations imposés par les autorités fiscales. Vous êtes responsable du paiement de toutes ces taxes, impôts ou obligations.

• frais sont facturés
• USD
• impôts
• autorités fiscales
• taxes

FR La contrebande aide ces entreprises à augmenter leurs bénéfices en leur permettant de payer des taxes sur le tabac dans des pays où les prélèvements sont moins élevés, voire de ne payer aucune taxe

• augmenter leurs bénéfices
• permettant de payer
• moins élevés
• aucune taxe

FR Facturer les taxes sur les tarifs d'expédition - Cette option vous permet de définir s'il faut facturer des coûts liés à l'expédition dans le calcul des taxes.

• Facturer les taxes
• tarifs d'expédition
• option vous permet
• définir s'il faut

FR Les impôts - Avec cela, si vous avez configuré des taxes avec votre magasin (nécessite Premium Weebly), la sélection de l'option Exemption de taxe rendra le produit non conforme à vos règles fiscales existantes.

• impôts
• cela
• magasin
• nécessite Premium Weebly
• sélection de l'option
• fiscales

FR La Finlande entière fait des bonds de joie après l’annonce de son classement officiel comme pays le plus heureux de la planète !

• bonds de joie

FR Les citoyens et les entreprises au Portugal paient des impôts directs et des impôts indirects.

• citoyens
• entreprises au Portugal
• impôts directs
• impôts

FR Nous ne savons pas grand chose sur les hypothèses budgétaires, mais même sur ce point, la Commission européenne indique la taxation de grandes corporations, des taxes carbone et d?autres taxes comme sources de financement

• savons pas grand
• hypothèses budgétaires
• point
• Commission européenne indique
• taxation de grandes
• taxes carbone
• taxes comme sources
• financement

FR · Taxes d'aviation : Consulter les taxes aériennes

• Taxes d'aviation
• Consulter les taxes

FR Les taxes peuvent être compliquées : certains produits sont taxables, d'autres non, et certains peuvent avoir des taxes déjà incluses dans le prix. Nous avons des attributs pour faire face à de tels scénarios.

• taxes déjà incluses
• prix
• avons des attributs

FR Les taxes légales de séjour, les taxes d’hébergement et, le cas échéant, la «resort tax» par personne et par nuit sont ajoutées au prix de la nuitée et ne sont pas comprises dans le prix indiqué.

• taxes
• échéant
• personne
• nuit sont ajoutées

FR Tous les frais s'entendent hors taxes, prélèvements ou droits applicables en vertu de toute loi applicable, sauf indication contraire dans le présent document. Le client est seul responsable du paiement de ces taxes, prélèvements ou droits.

• frais s'entendent hors
• prélèvements
• loi applicable
• sauf indication contraire
• présent document
• client est seul

FR Les taxes sont calculées sur la base de l'identifiant fiscal valide saisi et de la combinaison du pays d'expédition. Si les taxes ne sont pas calculées correctement, veuillez prendre contact avec votre représentant commercial.

• taxes sont calculées
• base de l'identifiant
• valide saisi
• combinaison du pays
• calculées correctement
• veuillez prendre contact
• représentant

FR Si vous n’êtes pas établi dans un pays ou dans un État où nous percevons des taxes et que vous estimez que nous ne devrions pas collecter de taxes auprès de vous, veuillez nous expliquer votre situation.

• taxes
• devrions pas collecter
• veuillez nous expliquer

FR Nous Vous facturerons ces taxes si Nous pensons avoir l’obligation légale de le faire et Vous vous engagez à payer ces Taxes si Nous Vous les facturons.

• facturerons ces taxes
• engagez à payer
• Taxes si Nous

FR Nous Vous facturerons ces taxes si Nous pensons avoir l’obligation légale de le faire et Vous vous engagez à payer ces Taxes si Nous Vous les facturons.

• facturerons ces taxes
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• Taxes si Nous

FR Nous Vous facturerons ces taxes si Nous pensons avoir l’obligation légale de le faire et Vous vous engagez à payer ces Taxes si Nous Vous les facturons.

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• Taxes si Nous

FR Nous Vous facturerons ces taxes si Nous pensons avoir l’obligation légale de le faire et Vous vous engagez à payer ces Taxes si Nous Vous les facturons.

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• vente dans certains
• Chine

FR En 2016, l?entreprise s?est acquittée de plus de CHF 400?000.- d?impôts, répartis entre la commune de son siège social à Carouge et le Canton de Genève

• CHF
• impôts
• Canton de Genève

FR Avec tout achat d'un montant minimal spécifié ou plus (avant taxes, sur la même facture), nous payons les taxes applicables pour vous

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• spécifié
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• frais sont facturés
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• autorités fiscales
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FR Tous les frais s'entendent hors taxes, prélèvements ou droits applicables en vertu de toute loi applicable, sauf indication contraire dans le présent document. Le client est seul responsable du paiement de ces taxes, prélèvements ou droits.

• frais s'entendent hors
• prélèvements
• loi applicable
• sauf indication contraire
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FR La contrebande aide ces entreprises à augmenter leurs bénéfices en leur permettant de payer des taxes sur le tabac dans des pays où les prélèvements sont moins élevés, voire de ne payer aucune taxe

• augmenter leurs bénéfices
• permettant de payer
• moins élevés
• aucune taxe