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FR Fusionnée avec MB0006ORG – Méthode de supervision relative aux placements hypothécaires consortiaux non admissibles auprès de clients autorisés, et aux anciens placements hypothécaires consortiaux non admissibles

• Méthode de supervision
• placements hypothécaires consortiaux
• autorisés
• anciens placements hypothécaires
• admissibles

FR Mai : 66 % des 6,6 millions de titulaires d’assurance auto sont admissibles au soutien en Ontario Julliet : 93 % des 6,6 millions de titulaires d’assurance auto sont admissibles au soutien en Ontario

• Mai
• millions de titulaires
• auto sont admissibles
• soutien en Ontario

FR Les achats au comptoir, les travaux sous garantie et les travaux de rappel ne sont pas admissibles à titre d’achats admissibles

• achats au comptoir
• travaux sous garantie
• travaux de rappel
• admissibles à titre
• admissibles

FR Vous pouvez gagner un taux de commission minimal de 1 % sur les achats admissibles effectués sur BestBuy.ca. Les catégories admissibles incluent :

• achats admissibles effectués
• catégories admissibles incluent

FR Une liste complète des coûts admissibles est fournie dans la Matrice de coûts admissibles ci-dessous

• admissibles est fournie
• Matrice de coûts
• ci-dessous

FR Les sociétés de distribution doivent être en mesure d’effectuer l’exploitation effective des projets admissibles dans l’un des territoires admissibles suivants :

• sociétés de distribution
• mesure
• effective des projets
• territoires admissibles suivants

FR 6. Quels domaines de recherche sont admissibles au Programme bourses d?excellence pour étudiants étrangers? Tous les domaines sont admissibles, bien que le programme soit administré par le Fonds de recherche Nature et technologies (FRQNT).

• admissibles au Programme
• excellence pour étudiants
• domaines sont admissibles
• programme soit administré
• Fonds de recherche
• technologies
• FRQNT

FR Assure iTERA HA permet aux PME de respecter les durées maximales d?interruption admissibles et les pertes de données maximales admissibles en répliquant leur environnement de production IBM i vers un serveur de secours local ou distant

• Assure iTERA HA
• PME de respecter
• interruption admissibles
• pertes de données
• admissibles en répliquant
• environnement de production
• secours local
• distant

FR L’APUC/ACUP sollicite la rétroaction de chercheurs canadiens admissibles au Programme d’auteurs pour l’édition savante. Lire la suite.

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• Programme
• savante

FR L’APUC/ACUP sollicite la rétroaction de chercheurs canadiens admissibles au Programme d’auteurs pour l’édition savante ? APUC / ACUP

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• APUC
• ACUP

FR L’APUC/ACUP sollicite la rétroaction de chercheurs canadiens admissibles au Programme d’auteurs pour l’édition savante

• chercheurs canadiens admissibles
• Programme
• savante

FR En conséquence, l’APUC/ACUP fait présentement circuler un sondage pour permettre aux chercheurs admissibles au programme de se prononcer sur ce changement de politique et sur sa mise en œuvre.

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• ACUP fait présentement
• sondage pour permettre
• politique

FR Les campagnes fédérales admissibles peuvent bénéficier gratuitement d'un ensemble de produits fournis par Cloudflare, en partenariat avec l'organisation à but non lucratif Defending Digital Campaigns (Défendre les campagnes numériques).

• campagnes fédérales admissibles
• bénéficier gratuitement d'un
• partenariat avec l'organisation
• but non lucratif
• Digital Campaigns
• Défendre les campagnes

FR Le programme est ouvert aux organisations admissibles du monde entier et restera gratuit jusqu’au 1er juillet 2021, voire au-delà si la demande de rendez-vous de vaccination demeure toujours plus importante que les disponibilités.

• programme est ouvert
• entier
• restera gratuit
• juillet
• demande de rendez-vous
• vaccination demeure toujours

FR Le programme est ouvert aux organisations admissibles du monde entier et restera gratuit au moins jusqu'au 31 décembre 2021.

• programme est ouvert
• entier
• jusqu'au décembre

FR En tant qu'associé d'Amazon, je gagne de l'argent grâce aux achats admissibles.Amazon et le logo Amazon sont des marques commerciales d'Amazon.com, Inc. ou de ses filiales.

• tant qu'associé d'Amazon
• grâce aux achats
• marques commerciales
• Inc

FR Pour qu’elle soit acceptée, une demande doit être soumise par un organisme sans but lucratif enregistré, un gouvernement autochtone ou une autre organisation reconnue. Règle générale, les particuliers ne sont pas admissibles.

• soit acceptée
• organisme sans but
• enregistré
• gouvernement autochtone
• autre organisation reconnue
• Règle générale

FR La plupart des programmes de financement de base sont admissibles à la subvention.

• plupart des programmes
• financement de base

FR Les signatures électroniques sont-elles légales, admissibles et applicables dans mon territoire de compétence local?

• signatures électroniques sont-elles
• admissibles
• applicables dans mon
• compétence local

FR Faire partie d’au moins une des catégories de projets admissibles ci-dessous.

• partie
• projets admissibles

FR Les signatures électroniques sont-elles légales, admissibles et applicables en Belgique?

• signatures électroniques sont-elles
• admissibles
• applicables en Belgique

FR Les Nouvelles de la FCI est un bulletin d'information envoyé plusieurs fois par an aux établissements admissibles au financement de la FCI

• bulletin d'information envoyé
• fois par an
• FCI

FR Est également exclu le Fonds d’exploitation des infrastructures, une allocation calculée selon une formule et consentie par la FCI aux établissements admissibles, lequel ne requiert ni la collecte ni l’utilisation de renseignements personnels

• exclu le Fonds
• infrastructures
• allocation calculée selon
• formule
• établissements admissibles
• lequel ne requiert
• collecte ni
• renseignements personnels

FR Personnes admissibles pour activer une licence individuelle de Sibelius | Ultimate, Pro Tools et/ou Media Composer | Ultimate au tarif enseignement :

• admissibles pour activer
• Pro Tools
• enseignement

FR Personnes admissibles pour acheter et activer plusieurs licences de Media Composer | Ultimate au tarif enseignement* :

• admissibles pour acheter
• activer plusieurs licences

FR Les remboursements demandés avant l'annulation ou en dehors de la fenêtre de soixante-douze (72) heures du temps de transaction de paiement sont considérés comme invalides et non admissibles à un remboursement.

• soixante-douze
• transaction de paiement
• considérés comme invalides

FR Les modèles admissibles et les montants maximums de boni sont les suivants : 500 $ pour les Mazda3 et Mazda3 Sport 2021, CX-3 2021, CX-30 2021, CX-5 2021.5, CX-9 2021.5; 1 000 $ pour Mazda6 2021, MX-5 ST 2021, MX-5 RF 2021, CX-5 2021 et CX-9 2021

• modèles admissibles
• suivants
• Sport
• ST
• RF

FR Achat ou location sur approbation du crédit pour les clients admissibles seulement

• Achat
• location sur approbation
• admissibles seulement

FR Le personnel militaire en activité, les anciens combattants et les réservistes, ainsi que les membres de leur famille vivant sous le même toit, peuvent être admissibles à un rabais de 600 $ s’ajoutant à d’autres offres ou incitatifs.

• anciens combattants
• réservistes
• toit
• offres

FR Les membres des Forces armées canadiennes et les anciens combattants, ainsi que les membres de leur famille vivant sous le même toit, sont admissibles à un rabais de 600 $ à l’achat d’un véhicule Mazda neuf

• membres des Forces
• canadiennes
• anciens combattants
• toit
• véhicule Mazda neuf

FR Les véhicules d’occasion certifiés ne sont pas admissibles

• véhicules
• admissibles

FR Obtenez une version limitée et gratuite de Fusion 360 destinée aux amateurs admissibles, pour un usage non commercial. Accédez à plusieurs fonctionnalités de base :

• Obtenez une version
• gratuite de Fusion
• amateurs admissibles
• usage non commercial
• base

FR Enfin, les images vidéo de qualité élevée produites par les caméras Axis peuvent fournir des preuves admissibles utiles pour les tribunaux. 

• Enfin
• preuves admissibles utiles
• tribunaux

FR Les profils admissibles sont ensuite placés dans un bassin de candidats qui sont classés selon le système de classement global

• selon le système
• classement global

FR Il s’agit d’une option pour les candidats des pays admissibles qui souhaitent créer une entreprise au Canada et y faire un investissement important

• créer une entreprise
• Canada
• investissement important

FR Liste des employeurs admissibles au Volet des talents mondiaux

• Liste des employeurs
• Volet des talents

FR Les propriétaires majoritaires d’entreprises (au moins 50,1 % des parts) peuvent être admissibles à une EIMT dans le cadre du volet propriétaire/exploitant

• propriétaires majoritaires
• moins
• parts
• cadre du volet
• exploitant

FR Les travailleurs étrangers qui doivent entrer au Canada en urgence pour effectuer des réparations afin d’éviter une interruption d’opération ou d’activité peuvent être admissibles à un permis de travail dispensé d’une EIMT

• entrer au Canada
• urgence pour effectuer
• interruption
• travail dispensé
• EIMT

FR Les candidats qui possèdent un certificat de sélection du Québec (CSQ) délivré par les services d’immigration du Québec peuvent être admissibles à un permis de travail simplifié

• candidats qui possèdent
• certificat de sélection
• Québec
• CSQ
• permis de travail

FR Les candidats qui souhaitent entrer au Canada uniquement pour participer à des activités liées aux affaires internationales peuvent être admissibles à entrer sans permis de travail. Ces personnes sont considérées comme des visiteurs d’affaires.

• candidats qui souhaitent
• entrer sans permis
• travail

FR * Les clients de Microsoft ayant une infrastructure dédiée et répondant aux exigences sont admissibles à la Mobilité de licence à travers l’Assurance-logiciels et pourraient apporter leurs propres licences.

• clients de Microsoft
• infrastructure dédiée
• répondant aux exigences
• licence à travers

FR Le dépôt minimum pour réclamer le bonus est de 10 dollars canadiens, mais les transactions effectuées via Skrill ou Neteller ne sont pas admissibles.

• canadiens
• transactions effectuées via

FR Les subventions de SportJeunesse servent à payer les frais d’inscription au sport : les déplacements et la participation aux compétitions ne sont pas des dépenses admissibles.

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• participation aux compétitions
• dépenses

FR La subvention SportJeunesse couvre le coût des frais d’inscription au sport pour les familles admissibles

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FR Les clients admissibles à la solution EES reçoivent gratuitement les logiciels et le matériel pour partir du bon pied.

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FR Remplissez notre questionnaire pour savoir si votre entreprise est admissible à devenir un agent d’expédition de Purolator. Veuillez noter que seules les entreprises canadiennes sont admissibles. Seuls les candidats choisis seront contactés.

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FR Utilisez ces fonds, offerts aux partenaires admissibles, pour créer un engouement local envers votre marque, générer des clients potentiels et vendre des services gérés à de nouveaux clients finaux.

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FR Les partenaires admissibles et certifiés peuvent recevoir des pistes de clients finaux potentiels affichant un intérêt envers leurs services gérés et les services cloud de Sherweb.

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FR Sherbrooke, le 3 décembre 2019 – Les partenaires de Sherweb sont maintenant admissibles à davantage de service...

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FR Les membres des plans Classic et Plus sont admissibles de recevoir un abonnement annuel escompté à 18 $/an.

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