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FR Les remises totales comprennent les remises au comptant au consommateur, lesquelles sont appliquées avant les taxes, et les remises au comptant, lesquelles sont appliquées après les taxes

• remises totales comprennent
• remises au comptant
• consommateur
• lesquelles sont appliquées
• taxes

FR Pour obtenir des précisions sur les documents d’orientation qui sont en vigueur ou qui ne le sont pas, consultez les listes de toutes les lignes directrices en vigueur et de toutes les lignes directrices qui ne sont pas en vigueur.

• obtenir des précisions
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• vigueur
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FR Attirez vos clients grâce à des remises ciblées. Le puissant moteur de règles vous permet de définir des remises optimales pour chacune de vos actions marketing.

• Attirez vos clients
• remises ciblées
• permet de définir
• actions

FR Choisissez une structure tarifaire simple qui vous convient : Paiement à l'utilisation, remises sur volume ou remises pour usage personnel en fonction de votre volume mensuel.

• Choisissez une structure
• Paiement à l'utilisation
• remises sur volume
• remises pour usage

FR Nous offrons des remises au niveau du compte et des remises de transcription pour les organismes sans but lucratif de tous types.

• offrons des remises
• niveau du compte
• remises de transcription
• organismes sans but

FR Montant total des mesures de soutien, par type Mai : 275 M$ remises et réductions des taux Julliet : 478 M$ remises et réductions des taux % d’augmentation : 74 %

• soutien
• type Mai
• remises
• réductions des taux

FR Une remise Trade Up n'est valable que sur un seul produit. Si vous avez plusieurs remises, vous pouvez les utiliser pour une commande de plusieurs articles. Les remises s'appliqueront automatiquement aux articles les plus chers.

• remise Trade Up
• seul produit
• avez plusieurs remises
• pouvez les utiliser
• remises s'appliqueront automatiquement

FR Puis-je appliquer la remise en ligne pour mon achat au détail ? Non, les remises en ligne et les remises sur les achats au détail sont distinctes.

• ligne pour mon
• détail
• remises en ligne

FR Les apps tierces des Marketplace Partners ne sont pas éligibles aux remises de fidélité Cloud. Les apps d'Atlassian suivantes sont éligibles aux remises de fidélité Cloud :

• éligibles aux remises
• fidélité Cloud
• apps d'Atlassian suivantes

FR Augmentez les ventes en proposant des remises ou des codes de coupon de livraison gratuite. Proposez des remises en pourcentage ou forfaitaires, faites expirer automatiquement les coupons et fixez une valeur minimale pour le panier.

• Augmentez les ventes
• proposant des remises
• codes de coupon
• livraison gratuite
• Proposez des remises
• pourcentage
• forfaitaires
• faites expirer automatiquement
• coupons
• fixez une valeur

FR Nous offrons des remises au niveau du compte et des remises de transcription pour les organismes sans but lucratif de tous types.

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• niveau du compte
• remises de transcription
• organismes sans but

FR Consulter les ajouts, suppressions/radiations, suspensions et remises en vigueur de permis délivrés en Ontario pour les compagnies d’assurance

• Consulter les ajouts
• suppressions
• radiations
• suspensions
• remises en vigueur
• compagnies

FR Ajouts, suppressions/radiations, suspensions et remises en vigueur de permis délivrés en Ontario pour les compagnies d’assurance

• Ajouts
• suppressions
• radiations
• suspensions
• remises en vigueur
• compagnies

FR À partir de Le prix « à partir de » représente le prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) moins les remises en vigueur accordées par le constructeur et qui permettent au concessionnaire de vendre à prix moindre

• partir de Le
• représente le prix
• fabricant
• PDSF
• moins les remises
• constructeur
• permettent au concessionnaire
• vendre à prix

FR Le prix « à partir de » représente le prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) moins les remises en vigueur accordées par le constructeur et qui permettent au concessionnaire de vendre à prix moindre

• prix
• représente le prix
• fabricant
• PDSF
• moins les remises
• constructeur
• permettent au concessionnaire
• vendre à prix

FR À moins que nous ne fournissions une date d'entrée en vigueur différée, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication de ces conditions mises à jour

• fournissions une date
• vigueur différée
• dès la publication

FR La règle demeure en vigueur jusqu’à son approbation par une majorité des membres présents à l’assemblée générale suivante des membres du syndicat de copropriété. Si la règle n’est pas approuvée, elle cesse d’être en vigueur.

• syndicat de copropriété
• règle
• approuvée
• cesse

FR 4.1 Le contrat d'abonnement Hilti Smart entre en vigueur dès que le client commande un forfait d'abonnement Hilti Smart et que Hilti confirme la commande, et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation conformément à la clause 4.2 ou 4.3. 

• contrat d'abonnement Hilti
• d'abonnement Hilti Smart
• reste en vigueur
• clause

FR DÉTAILS DE LA CLAUSE: En vigueur du 1er juillet 2025 au 31 mai 2027: Clause de non-mouvement. En vigueur du 1er juin 2027 à la fin du contrat: Clause de non-échange limitée (le joueur soumet une liste de 16 équipes où il refuse d'être échangé).

• DÉTAILS DE LA
• vigueur du juillet
• mai
• Clause de non-mouvement
• vigueur du juin
• fin du contrat
• Clause de non-échange
• d'être échangé

FR Les prix incluent en particulier la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur à la date de commande. Toute modification du taux applicable peut impacter le prix des PRODUITS à compter de la date d’entrée en vigueur du nouveau taux.

• ajoutée
• TVA
• taux en vigueur
• date de commande
• modification du taux
• impacter le prix
• PRODUITS à compter
• date
• vigueur du nouveau

FR Toutes les lignes directrices qui ne sont plus en vigueur – Liste complète de toutes les lignes directrices qui ne sont plus en vigueur, y compris celles de l’ARSF, de la CSFO et de la SOAD qui ont été annulées.

• vigueur
• CSFO

FR Une fois le troisième trimestre 2020 terminé (soit le 31 décembre 2020), les listes de toutes les lignes directrices en vigueur et non en vigueur de l’ARSF reflètent les changements suivants :   

• fois le troisième
• terminé
• soit le décembre
• reflètent les changements

FR 8% de la prime pour 2020 pour toutes les polices en vigueur au 31 décembre 2020. La police doit être en vigueur pendant l’année civile.

• polices en vigueur
• décembre
• vigueur pendant

FR Une assignation de témoin demeure en vigueur jusqu'à la fin du procès ou de l'audience. Cette période inclut les ajournements – si le procès ou l'audience est reporté à une autre date, l'assignation demeure en vigueur pour cette date.

• assignation de témoin
• procès
• l'audience
• l'audience est reporté
• autre date

FR Le registre UBO entrera en vigueur le 31 octobre 2018. Vous pouvez toutefois anticiper cette entrée en vigueur en prenant dès à présent les mesures suivantes:

• registre UBO entrera
• vigueur le octobre
• pouvez toutefois anticiper
• entrée en vigueur
• mesures

FR La présente politique de confidentialité entre en vigueur à compter de la date d’entrée en vigueur indiquée ci-dessous. Nous vous encourageons à visiter ce Site régulièrement pour consulter notre Politique de confidentialité la plus récente.

• vigueur à compter
• date
• vigueur indiquée ci-dessous
• encourageons à visiter
• régulièrement pour consulter
• Politique de confidentialité

FR Si une quelconque disposition de ce Contrat n’est pas valide ou n’est pas applicable conformément à la loi en vigueur, elle doit être, de fait, considérée comme inexistante, tandis que les autres dispositions resteront pleinement en vigueur

• Contrat
• valide
• loi en vigueur
• considérée comme inexistante
• dispositions resteront pleinement
• vigueur

FR Les présentes conditions générales sont en vigueur à compter de la date d’entrée en vigueur indiquée ci-dessus. Nous vous recommandons de consulter ce Site régulièrement pour obtenir nos conditions générales les plus récentes.

• présentes conditions générales
• vigueur à compter
• date
• vigueur indiquée ci-dessus
• recommandons de consulter
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FR La date d’entrée en vigueur de la version en vigueur des Conditions d’utilisation du Site figure dans le haut de cette page

• date
• vigueur des Conditions
• page

FR g) Maintien en vigueur : La présente convention sera maintenue et restera en vigueur malgré la fermeture accidentelle, temporaire ou périodique du Compte, sa réouverture ou l’attribution d’un nouveau numéro à celui-ci.

• Maintien en vigueur
• présente convention sera
• restera en vigueur
• fermeture accidentelle
• temporaire
• périodique du Compte
• réouverture

FR En accédant au site Web à https://dubucmotors.com, vous acceptez d?être lié par les présentes conditions d?utilisation, toutes les lois et règlements en vigueur, et vous acceptez, respectez toutes les lois locales en vigueur

• utilisation
• lois
• règlements en vigueur
• acceptez
• locales en vigueur

FR Le registre UBO entrera en vigueur le 31 octobre 2018. Vous pouvez toutefois anticiper cette entrée en vigueur en prenant dès à présent les mesures suivantes:

• registre UBO entrera
• vigueur le octobre
• pouvez toutefois anticiper
• entrée en vigueur
• mesures

FR Les permis de stationnement saisonniers seront en vente à compter du 2 mai 2022. La tarification est en vigueur du 17 juin au 5 septembre 2022, à l'exception du domaine Mackenzie-King, où les frais sont en vigueur du 21 mai à la fin octobre.

• permis de stationnement
• seront en vente
• compter du mai
• juin au septembre
• l'exception du domaine
• où les frais
• vigueur du mai
• fin

FR La tarification est en vigueur du 17 juin au 5 septembre 2022, à l'exception du domaine Mackenzie-King, où les frais sont en vigueur du 21 mai à la fin octobre.

• juin au septembre
• l'exception du domaine
• où les frais
• vigueur du mai
• fin

FR Tous les prix s'entendent en francs suisses, TVA en vigueur comprise. Les prix en vigueur sont toujours ceux indiqués sur le site Internet du supermarché en ligne au moment de la commande.

• suisses
• TVA en vigueur
• prix en vigueur
• toujours ceux indiqués
• Internet du supermarché
• ligne au moment

FR DÉTAILS DE LA CLAUSE: En vigueur du 1er juillet 2025 au 31 mai 2027: Clause de non-mouvement. En vigueur du 1er juin 2027 à la fin du contrat: Clause de non-échange limitée (le joueur soumet une liste de 16 équipes où il refuse d'être échangé).

• DÉTAILS DE LA
• vigueur du juillet
• mai
• Clause de non-mouvement
• vigueur du juin
• fin du contrat
• Clause de non-échange
• d'être échangé

FR À moins que nous ne fournissions une date d'entrée en vigueur différée, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication de ces conditions mises à jour

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• vigueur différée
• dès la publication

FR Les présentes Mentions Légales seront en vigueur indéfiniment, Genially pouvant apporter des modifications aux conditions qui y sont spécifiées, et qui entreront en vigueur dès leur publication.

• présentes Mentions Légales
• vigueur indéfiniment
• Genially pouvant apporter
• modifications aux conditions
• spécifiées
• entreront en vigueur

FR Taxes non comprises – en vigueur jusqu’au 31 décembre 2022 Consultez les tarifs de groupes en vigueur jusqu’au 31 décembre 2023. Droits d’entrée pour les groupes

• Taxes non comprises
• vigueur
• groupes en vigueur
• décembre
• Droits
• groupes

FR À moins que nous ne fournissions une date d'entrée en vigueur différée, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication de ces conditions mises à jour

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FR Remises pour les établissements universitaires et les associations à but non lucratif éligibles

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FR Nos prix sont 100% transparents ; pas de frais cachés ni de remises à négocier. Générez un devis, obtenez une facture et signez votre contrat, le tout en 15 minutes. Ou parlez directement à un conseiller SEO pour obtenir de l’aide.

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