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FR Vous devrez examiner les termes de la licence de tiers qui s’appliquent à ces parties du contenu pour déterminer les droits qui s’appliquent.

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FR Une fois la modification effectuée, un nouveau contrat commence sur la base de la description du service et des conditions générales applicables au moment de la modification et, le cas échéant, avec une nouvelle durée minimale

• fois la modification
• nouveau contrat commence
• conditions générales applicables
• échéant
• nouvelle durée minimale

FR Votre utilisation de l’offre SaaS sera soumise aux restrictions et limitations suivantes (en plus et non en remplacement des restrictions et limitations supplémentaires énoncées dans le présent CLUF, le cas échéant)

• SaaS sera soumise
• restrictions
• limitations suivantes
• remplacement des restrictions
• limitations supplémentaires énoncées
• présent CLUF
• échéant

FR Pour le logiciel Parallels RAS, le présent CLUF régit uniquement votre utilisation du logiciel client RAS, également appelé le client Parallels. L’utilisation de votre logiciel serveur RAS est régie par des conditions de licence RAS distinctes.

• logiciel Parallels RAS
• présent CLUF régit
• utilisation du logiciel
• RAS
• appelé le client
• logiciel serveur RAS
• licence RAS

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FR * La réduction de 30 % est valable sur les licences prépayées de 1, 2 ou 3 ans de Keeper Business, Keeper Enterprise et Extensions de sécurité. Offre réservée aux nouveaux clients.

• Keeper Business
• Keeper Enterprise
• Extensions de sécurité

FR Dans le cas où cet accord de licence ne mentionnerait pas de dispositions appropriées, la législation générale de la République fédérale d’Allemagne s’applique

• où cet accord
• licence ne mentionnerait
• dispositions appropriées
• République fédérale

FR (1) Est exclusivement applicable le droit de la République Fédérale d'Allemagne, à l'exclusion du droit commercial des Nations Unies

• République Fédérale d'Allemagne
• l'exclusion du droit
• Nations Unies

FR Dans le cas où cet accord de licence ne mentionnerait pas de dispositions appropriées, la législation générale de la République fédérale d’Allemagne s’applique

• où cet accord
• licence ne mentionnerait
• dispositions appropriées
• République fédérale

FR Photo de Villes d'Allemagne et d'Autriche - Tableau de Villes d'Allemagne et d'Autriche - Editions Limitées - Achat / Vente

• Photo de Villes
• d'Autriche
• Tableau de Villes
• Editions Limitées
• Achat
• Vente

FR Avec son programme „Enabling Carbon Neutrality“, Konica Minolta propose à ses clients en Europe une solution complète pour la protection du climat.

• programme
• Enabling Carbon Neutrality
• Konica Minolta propose
• clients en Europe

FR Photo noir et blanc de Villes d'Allemagne et d'Autriche - Tableau noir et blanc de Villes d'Allemagne et d'Autriche - Editions Limitées - Achat / Vente

• Photo noir
• blanc de Villes
• d'Autriche
• Tableau noir
• Editions Limitées
• Achat
• Vente

FR Avec son programme „Enabling Carbon Neutrality“, Konica Minolta propose à ses clients en Europe une solution complète pour la protection du climat.

• programme
• Enabling Carbon Neutrality
• Konica Minolta propose
• clients en Europe

FR Application d'autres règles. Sauf si autrement indiqué au sein de cette section 6, toutes les autres dispositions des présentes CG s'appliquent également aux Membres Premium.

• Application d'autres règles
• Sauf si autrement
• dispositions des présentes

FR Ces principes régissent les passations de marchés au titre des projets, mais ne s’appliquent pas aux marchés passés par la BCD pour elle-même.

• marchés au titre
• projets

FR Profitez de 10 % de réduction par nuit sur la restauration (sauf boissons alcoolisées) jusqu’au 30 juin 2021, en réservant avant le 30 juin. Valable pour toutes les catégories de chambres et tous les tarifs.

• réduction par nuit
• restauration
• sauf boissons alcoolisées
• juin
• catégories de chambres

FR Ces principes régissent les passations de marchés au titre des projets, mais ne s’appliquent pas aux marchés passés par la BCD pour elle-même.

• marchés au titre
• projets

FR Aux fins des présentes conditions spécifiques à Opsgenie, la section 10 (Notre politique de retour) de l'Accord ne s'applique pas.

• fins des présentes
• spécifiques à Opsgenie
• section
• politique de retour
• l'Accord ne s'applique

FR Les définitions ci-après s’appliquent au présent Accord. Les définitions propres à chaque Service sont fournies dans la Description des Services Zoom.

• définitions ci-après
• présent Accord

FR 14.1. Seul le droit de la république fédérale d’Allemagne est d’application.

• Seul le droit
• république fédérale

FR Cet accord est régi et interprété selon les lois de la République fédérale d’Allemagne

• République fédérale

FR 14.1. Seul le droit de la république fédérale d’Allemagne est d’application.

• Seul le droit
• république fédérale

FR Cet accord est régi et interprété selon les lois de la République fédérale d’Allemagne

• République fédérale

FR Août 1936 - Berlin, Allemagne - Les athlètes allemands Luz Long (à gauche) et Jesse Owens des États-Unis discutent pendant une pause dans la compétition de saut en longueur pendant les Jeux olympiques d'été de 1936.

• Août
• Berlin
• Allemagne
• athlètes allemands Luz
• gauche
• compétition de saut

FR Si vous prévoyez par exemple de passer 10 jours en Allemagne et 5 jours en France, vous devriez faire votre demande avec l'Allemagne

• prévoyez par exemple
• jours en France
• l'Allemagne

FR Les véhicules électriques immatriculés à l’étranger peuvent eux obtenir une E-Pastille, afin que ces véhicules puissent profiter aussi des avantages et privilèges accordés aux véhicules électriques en Allemagne

• véhicules électriques immatriculés
• véhicules puissent profiter
• avantages
• électriques en Allemagne

FR SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS ET VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS ADDITIONNELS.

• LOIS S'APPLIQUENT À
• CERTAINES OU LA
• CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ
• LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT
• S'APPLIQUER À VOUS
• POUVEZ AVOIR DES

FR Ce qui précède s'appliquera également aux contenus couverts par des droits de propriété intellectuelle, comme les noms commerciaux et les marques commerciales

• droits de propriété
• noms commerciaux
• marques commerciales

FR Celle-ci est donc complémentaire des informations énoncées dans notre Politique de confidentialité et applicable lorsque la loi LGPD s'applique.

• Celle-ci est donc
• Politique de confidentialité
• LGPD

FR Comme vous pouvez le voir cette dernière astuce donnera des mots clés qui pourraient ne pas être applicables à votre blog. Dans mon cas, "répertoire avocat mésothéliome" ne s'applique pas à ce poste spécifique donc je vais juste l'ignorer.

• pouvez le voir
• dernière astuce donnera
• avocat
• poste spécifique donc
• vais juste

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FR « Support » désigne l'Accord de niveau de service et l'offre de support système Opsgenie, tels qu'ils s'appliquent à votre abonnement Opsgenie. La Politique pour le support et les services Enterprise ne s'applique pas à Opsgenie pour le moment.

• Support
• l'offre de support
• Opsgenie
• tels qu'ils s'appliquent
• abonnement Opsgenie
• Enterprise ne s'applique

FR SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS ET VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS ADDITIONNELS.

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FR La livraison gratuite pour les commandes de plus de 34 € s'applique à: Irlande, Royaume-Uni (continent), Allemagne, France, Suède, Pays-Bas, Belgique, Italie, Suisse, Finlande, Portugal, Autriche, Danemark, Espagne, Pologne et Luxembourg.

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FR Il est applicable aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Irlande, aux Pays-Bas, en Belgique, en France, en Allemagne, en Italie, en Espagne, en Suède, au Danemark, en Norvège, en Finlande, en Autriche et en Suisse.

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