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FR Pour obtenir des précisions sur les documents d’orientation qui sont en vigueur ou qui ne le sont pas, consultez les listes de toutes les lignes directrices en vigueur et de toutes les lignes directrices qui ne sont pas en vigueur.

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• vigueur
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FR Les permis de stationnement saisonniers seront en vente à compter du 2 mai 2022. La tarification est en vigueur du 17 juin au 5 septembre 2022, à l'exception du domaine Mackenzie-King, où les frais sont en vigueur du 21 mai à la fin octobre.

• permis de stationnement
• seront en vente
• compter du mai
• juin au septembre
• l'exception du domaine
• où les frais
• vigueur du mai
• fin

FR Démarrer sans modèle Script de vente B2B Script de vente immobilière Script de vente pour assurances Script de vente pour les agences Web et Media

• Démarrer sans modèle
• agences Web
• Media

FR Les parties excluent expressément la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises et la Loi sur la vente d’objets (Manitoba), telle que modifiée, remplacée ou remise en vigueur périodiquement

• parties excluent expressément
• Convention des Nations
• Manitoba
• telle que modifiée
• remplacée
• remise en vigueur

FR Les parties excluent expressément la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises et la Loi sur la vente d’objets (Manitoba), telle que modifiée, remplacée ou remise en vigueur périodiquement

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• Convention des Nations
• Manitoba
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FR À moins que nous ne fournissions une date d'entrée en vigueur différée, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication de ces conditions mises à jour

• fournissions une date
• vigueur différée
• dès la publication

FR La règle demeure en vigueur jusqu’à son approbation par une majorité des membres présents à l’assemblée générale suivante des membres du syndicat de copropriété. Si la règle n’est pas approuvée, elle cesse d’être en vigueur.

• syndicat de copropriété
• règle
• approuvée
• cesse

FR 4.1 Le contrat d'abonnement Hilti Smart entre en vigueur dès que le client commande un forfait d'abonnement Hilti Smart et que Hilti confirme la commande, et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation conformément à la clause 4.2 ou 4.3. 

• contrat d'abonnement Hilti
• d'abonnement Hilti Smart
• reste en vigueur
• clause

FR DÉTAILS DE LA CLAUSE: En vigueur du 1er juillet 2025 au 31 mai 2027: Clause de non-mouvement. En vigueur du 1er juin 2027 à la fin du contrat: Clause de non-échange limitée (le joueur soumet une liste de 16 équipes où il refuse d'être échangé).

• DÉTAILS DE LA
• vigueur du juillet
• mai
• Clause de non-mouvement
• vigueur du juin
• fin du contrat
• Clause de non-échange
• d'être échangé

FR Les prix incluent en particulier la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur à la date de commande. Toute modification du taux applicable peut impacter le prix des PRODUITS à compter de la date d’entrée en vigueur du nouveau taux.

• ajoutée
• TVA
• taux en vigueur
• date de commande
• modification du taux
• impacter le prix
• PRODUITS à compter
• date
• vigueur du nouveau

FR Toutes les lignes directrices qui ne sont plus en vigueur – Liste complète de toutes les lignes directrices qui ne sont plus en vigueur, y compris celles de l’ARSF, de la CSFO et de la SOAD qui ont été annulées.

• vigueur
• CSFO

FR Une fois le troisième trimestre 2020 terminé (soit le 31 décembre 2020), les listes de toutes les lignes directrices en vigueur et non en vigueur de l’ARSF reflètent les changements suivants :   

• fois le troisième
• terminé
• soit le décembre
• reflètent les changements

FR 8% de la prime pour 2020 pour toutes les polices en vigueur au 31 décembre 2020. La police doit être en vigueur pendant l’année civile.

• polices en vigueur
• décembre
• vigueur pendant

FR Une assignation de témoin demeure en vigueur jusqu'à la fin du procès ou de l'audience. Cette période inclut les ajournements – si le procès ou l'audience est reporté à une autre date, l'assignation demeure en vigueur pour cette date.

• assignation de témoin
• procès
• l'audience
• l'audience est reporté
• autre date

FR Le registre UBO entrera en vigueur le 31 octobre 2018. Vous pouvez toutefois anticiper cette entrée en vigueur en prenant dès à présent les mesures suivantes:

• registre UBO entrera
• vigueur le octobre
• pouvez toutefois anticiper
• entrée en vigueur
• mesures

FR La présente politique de confidentialité entre en vigueur à compter de la date d’entrée en vigueur indiquée ci-dessous. Nous vous encourageons à visiter ce Site régulièrement pour consulter notre Politique de confidentialité la plus récente.

• vigueur à compter
• date
• vigueur indiquée ci-dessous
• encourageons à visiter
• régulièrement pour consulter
• Politique de confidentialité

FR Si une quelconque disposition de ce Contrat n’est pas valide ou n’est pas applicable conformément à la loi en vigueur, elle doit être, de fait, considérée comme inexistante, tandis que les autres dispositions resteront pleinement en vigueur

• Contrat
• valide
• loi en vigueur
• considérée comme inexistante
• dispositions resteront pleinement
• vigueur

FR Les présentes conditions générales sont en vigueur à compter de la date d’entrée en vigueur indiquée ci-dessus. Nous vous recommandons de consulter ce Site régulièrement pour obtenir nos conditions générales les plus récentes.

• présentes conditions générales
• vigueur à compter
• date
• vigueur indiquée ci-dessus
• recommandons de consulter
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FR La date d’entrée en vigueur de la version en vigueur des Conditions d’utilisation du Site figure dans le haut de cette page

• date
• vigueur des Conditions
• page

FR g) Maintien en vigueur : La présente convention sera maintenue et restera en vigueur malgré la fermeture accidentelle, temporaire ou périodique du Compte, sa réouverture ou l’attribution d’un nouveau numéro à celui-ci.

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• présente convention sera
• restera en vigueur
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• temporaire
• périodique du Compte
• réouverture

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• règlements en vigueur
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FR Le registre UBO entrera en vigueur le 31 octobre 2018. Vous pouvez toutefois anticiper cette entrée en vigueur en prenant dès à présent les mesures suivantes:

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• pouvez toutefois anticiper
• entrée en vigueur
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FR La tarification est en vigueur du 17 juin au 5 septembre 2022, à l'exception du domaine Mackenzie-King, où les frais sont en vigueur du 21 mai à la fin octobre.

• juin au septembre
• l'exception du domaine
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• vigueur du mai
• fin

FR Tous les prix s'entendent en francs suisses, TVA en vigueur comprise. Les prix en vigueur sont toujours ceux indiqués sur le site Internet du supermarché en ligne au moment de la commande.

• suisses
• TVA en vigueur
• prix en vigueur
• toujours ceux indiqués
• Internet du supermarché
• ligne au moment

FR DÉTAILS DE LA CLAUSE: En vigueur du 1er juillet 2025 au 31 mai 2027: Clause de non-mouvement. En vigueur du 1er juin 2027 à la fin du contrat: Clause de non-échange limitée (le joueur soumet une liste de 16 équipes où il refuse d'être échangé).

• DÉTAILS DE LA
• vigueur du juillet
• mai
• Clause de non-mouvement
• vigueur du juin
• fin du contrat
• Clause de non-échange
• d'être échangé

FR À moins que nous ne fournissions une date d'entrée en vigueur différée, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication de ces conditions mises à jour

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• dès la publication

FR Les présentes Mentions Légales seront en vigueur indéfiniment, Genially pouvant apporter des modifications aux conditions qui y sont spécifiées, et qui entreront en vigueur dès leur publication.

• présentes Mentions Légales
• vigueur indéfiniment
• Genially pouvant apporter
• modifications aux conditions
• spécifiées
• entreront en vigueur

FR Taxes non comprises – en vigueur jusqu’au 31 décembre 2022 Consultez les tarifs de groupes en vigueur jusqu’au 31 décembre 2023. Droits d’entrée pour les groupes

• Taxes non comprises
• vigueur
• groupes en vigueur
• décembre
• Droits
• groupes

FR À moins que nous ne fournissions une date d'entrée en vigueur différée, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication de ces conditions mises à jour

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FR Par ailleurs, à chaque nouvel ajout de photographie, ArtPhotoLimited est seul habilité à refuser de mettre en vente, à retirer de la vente, à demander au Photographe de ne pas mettre en vente l’une ou l’autre de ses œuvres.

• ailleurs
• ArtPhotoLimited est seul
• refuser de mettre
• vente
• demander au Photographe
• mettre en vente

FR Pour sa part, ArtPhotoLimited est seul habilité à refuser de mettre en vente, à retirer de la vente, à demander au Photographe de ne pas mettre en vente l’une ou l’autre de ses œuvres.

• part
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FR Bien entendu, comme indiqué dans nos conditions générales, ArtPhotoLimited se réserve le droit de refuser de mettre en vente ou de retirer de la vente, de demander au Photographe de ne pas mettre en vente l’une ou l’autre de ses œuvres.

• entendu
• générales
• ArtPhotoLimited se réserve
• droit de refuser
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FR Lorsque des pneumatiques offerts à la vente ne sont pas visibles par l’utilisateur final au moment de la vente, une copie de l’étiquette des pneumatiques doit être fournie avant la vente

• Lorsque des pneumatiques
• final au moment
• vente

FR Faites une demande de permis d'entreprise de vente à domicile si votre entreprise à des représentants qui font de la vente directe à des personnes, à l’extérieur d’un point de vente au détail.

• Faites une demande
• représentants qui font
• point de vente

FR Sont exclus les vendeurs tiers sur les sites web transactionnels et les sites de vente aux enchères, de vente de fermeture et de vente au rabais

• exclus les vendeurs
• sites web transactionnels
• sites de vente
• enchères
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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de YuGiOh. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

• surveillons chaque vente
• Cartes de YuGiOh
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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Pokemon. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Magic. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Cartes de Football Américain. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

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FR Nous surveillons chaque vente eBay pour Carte de Basket-ball. En utilisant notre technologie propriétaire; Nous attribuons chaque vente à une carte, jetons la ferraille et notez la note de chaque vente.

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FR Les options Marché, Achat-stop, Vente-stop, Achat limite, Vente limite, Prise de profit, Stop perte, Achat limite et Vente limite sont toutes disponibles.

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FR Créé en 2006 et véritable outil d’aide à la vente, Okalys est une solution Book de vente tactile et OffLine pour les forces de vente

• véritable outil
• vente
• Book de vente

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FR Chaque entreprise a un processus de vente unique. Personnalisez le cheminement des opportunités de vente dans votre pipeline en paramétrant les étapes du pipeline en fonction de votre cycle de vente.

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• opportunités de vente
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• étapes du pipeline

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