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FR Les émetteurs doivent remplir l'annexe A et l'annexe B du Guide des programmes inscrits canadiens d’obligations sécurisées pour s’inscrire en tant qu’émetteur

• émetteurs doivent remplir
• programmes inscrits canadiens
• tant

FR Si votre Première Nation n'est pas inscrite à l'annexe de la LGF, voici les modèles de résolution du conseil (voir ci-bas) pour l'inscription à l'annexe. N'hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez besoin d'aide.

• Première Nation n'est
• inscrite à l'annexe
• LGF
• voici les modèles
• résolution du conseil
• voir ci-bas
• l'inscription à l'annexe
• avez besoin

FR En revanche, une Partie peut en tout temps inscrire des espèces à l'Annexe III ou en supprimer de cette annexe (bien que la Conférence des Parties recommande de procéder aux changements au moment où les Annexes I et II sont amendées).

• revanche
• inscrire des espèces
• l'Annexe III
• Conférence des Parties
• procéder aux changements
• II sont amendées

FR Si votre Première Nation n'est pas inscrite à l'annexe de la LGF, voici les modèles de résolution du conseil (voir ci-bas) pour l'inscription à l'annexe. N'hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez besoin d'aide.

• Première Nation n'est
• inscrite à l'annexe
• LGF
• voici les modèles
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• avez besoin

FR L'annexe I de l'Accord est considérée comme l'annexe I et II des CCT.

• considérée comme l'annexe

FR En acceptant la présente CC, vous confirmez expressément que vous avez lu et compris les dispositions suivantes ainsi que les dispositions de l’annexe 1 et de l’annexe 2 et que vous les acceptez.

• acceptant la présente
• avez lu
• compris les dispositions

FR La présente CC entre en vigueur avec le consentement du client. La durée et la résiliation de cette CC sont régies par les dispositions figurant à l’annexe 1 et à l’annexe 2.

• client
• durée

FR En revanche, une Partie peut en tout temps inscrire des espèces à l'Annexe III ou en supprimer de cette annexe (bien que la Conférence des Parties recommande de procéder aux changements au moment où les Annexes I et II sont amendées).

• revanche
• inscrire des espèces
• l'Annexe III
• Conférence des Parties
• procéder aux changements
• II sont amendées

FR Oui, elle nous englobe en tant qu’employés d’une unité de négociation de la partie I de l’annexe I. Tous les ministères concernés se trouvent à l’annexe I de la LRTSP.

• Oui
• englobe en tant
• unité de négociation

FR 1 Global News 2 Nutrition Solutions 3 Guide alimentaire canadien 4 Guide alimentaire canadien 5 Guide alimentaire canadien 6 Guide alimentaire canadien 7 Les Producteurs d’œufs du Canada

• Global News Nutrition
• Guide alimentaire canadien
• alimentaire canadien Guide
• canadien Guide alimentaire
• Producteurs
• Canada

FR 1 Global News 2 Nutrition Solutions 3 Guide alimentaire canadien 4 Guide alimentaire canadien 5 Guide alimentaire canadien 6 Guide alimentaire canadien 7 Les Producteurs d’œufs du Canada

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FR 1 Global News 2 Nutrition Solutions 3 Guide alimentaire canadien 4 Guide alimentaire canadien 5 Guide alimentaire canadien 6 Guide alimentaire canadien 7 Les Producteurs d’œufs du Canada

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FR Ce document présente trois grandes recommandations pour améliorer la durabilité des menus dans les institutions de santé au Québec. Il explique également comment utiliser les outils qui se trouvent en annexe du Guide des menus durables.

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• Québec
• explique également comment
• annexe du Guide
• menus

FR Ce document présente trois grandes recommandations pour améliorer la durabilité des menus dans les institutions de santé au Québec. Il explique également comment utiliser les outils qui se trouvent en annexe du Guide des menus durables.

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FR Les émetteurs doivent remplir l’annexe C du Guide des programmes inscrits canadiens d’obligations sécurisées pour inscrire un programme d’obligations sécurisées

• émetteurs doivent remplir
• Guide des programmes
• canadiens
• sécurisées pour inscrire
• programme
• sécurisées

FR Obtenez le guide PDF : Meilleurs kits de démarrage de podcast (pour tous les budgets) -> Cliquez ici pour télécharger le guide du kit de démarrage. Vous recevrez un guide simplifié et simple pour un accès facile à tout moment.

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• budgets
• guide du kit
• démarrage
• recevrez un guide

FR ?Le Guide MICHELIN (Guide / Site / App)La plateforme de commande du Guide MICHELINLe site Internet et l'application ViaMichelin

• Guide MICHELIN
• Guide
• App
• plateforme de commande
• l'application ViaMichelin

FR Elle est meilleure sur les nouveaux casques comme le Quête 2 (-> Guide du porno) ou l' Pimax (-> Guide du porno). Le Valve Index (-> Guide du porno) tient toujours très bien, considérant qu'il n'est pas aussi neuf que les autres.

• Guide du porno
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• Valve Index
• considérant qu'il n'est

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FR Œuvrer ensemble à l’application du Programme 2030 : PNUD, UNICEF, FNUAP et ONU-Femmes - Annexe au chapitre commun figurant dans les plans stratégiques, 2018-2021 respectifs des différentes entités

• Programme
• PNUD
• UNICEF
• FNUAP
• ONU-Femmes
• Annexe au chapitre
• stratégiques
• respectifs des différentes

FR Annexe du budget intégré de l’UNICEF pour 2022-2025 (E/ICEF/2021/AB/L.6/Add.1)

• Annexe du budget
• ICEF
• AB

FR Durant l’événement, la CVR a présenté son résumé directif et ses 94 appels à l’action (PDF) devant une salle bondée à l’Hôtel Delta, une salle en annexe ayant été ajoutée pour accueillir de nombreux témoins

• Durant
• CVR a présenté
• résumé directif
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• salle en annexe
• ajoutée pour accueillir
• nombreux témoins

FR Étape 1 : Inscrivez votre Première Nation à l’annexe de la LGF (si elle n'est pas déjà inscrite)

• Étape
• Inscrivez votre Première
• LGF
• n'est pas déjà

FR La première étape consiste à vérifier si le nom officiel de votre Première Nation figure à l’annexe de la Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF). Vérifiez en ligne ici.  

• première étape consiste
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• LGF
• Vérifiez en ligne

FR Exemple de résolution du conseil pour s'inscrire à l’annexe de la LGF (DOC)

• Exemple de résolution
• conseil pour s'inscrire
• LGF
• DOC

FR Si votre Première Nation est inscrite à l’annexe de la LGF mais ne possède pas encore de LAF, il sera nécessaire d’élaborer une LAF.

• LAF
• sera nécessaire

FR Si votre Première Nation relève actuellement de la Loi sur les Indiens et ne souhaite pas s’inscrire à l’annexe de la LGF, il sera nécessaire d’élaborer un RAF.

• Première Nation relève
• LGF
• sera nécessaire

FR Toutes les Premières Nations qui sont nos clientes doivent être inscrites à l’annexe de la Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF).

• financière des premières
• LGF

FR Plus de 300 Premières Nations sont inscrites à l’annexe de la LGF ou y participent. Plusieurs de ces Nations on déjà réalisé ou prévoient réaliser ce qui suit :

• LGF
• participent
• Nations on déjà
• suit

FR Exemple de résolution du conseil pour l’inscription à l’annexe de la LGF (Anglais, DOC)

• Exemple de résolution
• LGF
• Anglais
• DOC

FR Exemple de résolution du conseil pour l’inscription à l’annexe de la LGF (Français, DOC)

• Exemple de résolution
• LGF
• Français
• DOC

FR Si vous avez des questions ou avez besoin d’aide pour inscrire votre Première Nation à l’annexe de la LGF, veuillez communiquer avec nous.

• avez des questions
• avez besoin
• inscrire votre Première
• LGF

FR si la page est demandée avec ?ao_noptimize=1 en annexe à l’URL

• page est demandée

FR La page de débordement (Traffic Limiter) permet de limiter le nombre de sessions utilisateurs simultané sur votre site. Un seuil de sessions est définir à partir duquel vos utilisateurs seront redirigés vers une page annexe.

• page de débordement
• Traffic Limiter
• permet de limiter
• nombre de sessions
• seuil de sessions
• définir à partir
• utilisateurs seront redirigés
• page

FR Annexe relative au traitement des données d'Infomaniak

• données d'Infomaniak

FR Pour s'engager dans ce processus, votre collectivité doit être inscrite à l'annexe de Loi sur la gestion financière des premières nations.

• l'annexe de Loi

FR Dès que votre nom figure à l'annexe, vous préparez une version préliminaire de votre Loi sur la gestion financière, habituellement avec l'aide du conseiller juridique indépendant de votre Première Nation.

• figure à l'annexe
• préparez une version
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• habituellement avec l'aide
• conseiller juridique indépendant
• Première

FR Plus de 200 Premières Nations sont inscrites à l’annexe de la LGF ou y participent. Pour faire comme elles, vous devez d’abord vérifier en ligne si votre Première Nation participe à la LGF. Communiquez avec nous si vous avez des questions.

• LGF
• participent
• elles
• devez
• vérifier en ligne
• Première Nation participe

FR L’inscription de votre Première Nation à l’annexe de la LGF ne vous oblige pas à collaborer avec le CGF ni avec aucune autre institution

• ni avec aucune
• institution

FR Afin de modifier la configuration, le rôle de configuration et de sécurité suivant doit être annexé au corps web-app dans le fichier de configuration web.xml :

• modifier la configuration
• rôle de configuration
• sécurité suivant doit
• annexé au corps
• fichier de configuration

FR Annexe aux comptes consolidés au 30 juin 2021 (pdf - 564 Ko)

• Annexe aux comptes
• juin
• pdf
• Ko

FR Annexe aux comptes consolidés au 30 juin 2020 (pdf - 660 Ko)

• Annexe aux comptes
• juin
• pdf
• Ko

FR Enfin, l’Annexe 11 contient des exigences concernant la manière dont l’organisation doit remplir son rôle TI de façon générale

• Enfin
• contient des exigences
• TI de façon

FR Le terme « Loi australienne sur la protection des consommateurs » dans la présente section désigne la Loi australienne sur la protection des consommateurs en vertu de l’Annexe 2de la Loi sur la concurrence et la consommation 2010 (Cth).

• terme
• protection des consommateurs
• présente section désigne
• consommation
• Cth

FR Des instructions concernant l'annexe juridique du plan-cadre de coopération

• instructions concernant l'annexe
• plan-cadre de coopération

FR Annexe 1, partie 5 Date d’émission : Avril 1993

• Annexe
• partie Date
• Avril

FR Annexe 1 - Décisions de la CGPM et du CIPM

• Annexe
• CIPM

FR Comme indiqué ci-dessus, deux approches ont été utilisées pour déterminer les niveaux potentiels d'investissement américain et elles sont rapidement résumées ci-dessous et à l'annexe D.

• indiqué ci-dessus
• déterminer les niveaux
• d'investissement américain
• elles sont rapidement
• ci-dessous
• l'annexe

FR Annexe C: Faire face aux risques persistants des variantes du COVID-19

• Annexe C
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FR Annexe E: Défis rencontrés dans les HIC avec la distribution de vaccins

• Annexe E
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