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FR Nous n'acceptons, demandons ou sollicitons pas sciemment des informations des enfants ou ne vendons sciemment pas aux enfants de moins de 16 ans

• n'acceptons
• demandons
• sollicitons pas sciemment
• informations des enfants
• enfants de moins

FR NYC - Société ne recueille pas ou ne sollicite pas sciemment des renseignements personnels de toute personne de moins de 18 ou permettre sciemment à ces personnes de s'inscrire

• NYC
• Société ne recueille
• sollicite pas sciemment
• personne de moins
• s'inscrire

FR Nous ne collectons ni ne sollicitons sciemment les Données à caractère personnel de personnes âgées de moins de 16 ans et nous ne permettons pas sciemment à ces personnes de s'inscrire aux Services Seismic

• sciemment les Données
• âgées de moins
• permettons pas sciemment
• s'inscrire aux Services

FR Nous ne « vendons » pas sciemment, comme le définit le CCPA (California Consumer Privacy Act), les informations personnelles des mineurs de moins de 16 ans qui résident en Californie.

• vendons
• sciemment
• définit le CCPA
• California Consumer Privacy

FR Nous ne collectons pas sciemment des informations à caractère personnel en ligne auprès de personnes de moins de 13 ans ou d’un autre âge selon les indications du droit applicable.

• collectons pas sciemment
• informations à caractère
• autre âge selon
• indications du droit

FR Nous ne collectons pas sciemment d’informations de toute personne âgée de moins de 13 ans

• collectons pas sciemment

FR TIBCO ne recueille pas sciemment de données sur les personnes âgées de moins de 13 ans

• TIBCO ne recueille
• sciemment de données
• âgées de moins

FR L’élève capable de bien communiquer se sert sciemment de ses habiletés et stratégies pour se faire comprendre de son auditoire

• habiletés

FR L’élève reconnaît ses forces et ses aptitudes et les considère sciemment comme des atouts qui l’aideront dans toutes les sphères de sa vie

• reconnaît ses forces
• aptitudes

FR Lorsque l’élève conçoit des idées créatives, il renforce la valeur qu’il accorde à ses forces et à ses aptitudes et les utilise sciemment durant le processus

• Lorsque
• conçoit des idées
• renforce la valeur
• aptitudes
• utilise sciemment durant
• processus

FR Notre plateforme n'est pas destinée aux enfants de moins de 16 ans, et nous ne collectons pas sciemment des données personnelles de ces enfants

• enfants de moins
• collectons pas sciemment
• enfants

FR Les Services ne s'adressent pas aux enfants de moins de 16 ans et ne recueillent pas sciemment d'informations auprès d'eux

• recueillent pas sciemment
• auprès d'eux

FR Nous ne recueillons pas sciemment de données à caractère personnel concernant des enfants de moins de 16

• recueillons pas sciemment
• données à caractère
• concernant des enfants

FR Les Sites Herschel ne sont pas destinés aux enfants de moins de 18 ans. Nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles auprès d’enfants de moins de 18 ans.

• destinés aux enfants
• recueillons pas sciemment
• données personnelles auprès

FR 7)              introduire sciemment du matériel potentiellement nuisible ou malveillant dans les Sites Herschel, y compris des virus, chevaux de Troie ou vers informatiques ;

• potentiellement nuisible
• Herschel
• compris des virus
• chevaux de Troie
• vers informatiques

FR Nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles nominatives auprès de personnes de moins de 18 ans

• recueillons pas sciemment
• données personnelles nominatives

FR Ce site Web n'est pas prévu pour les enfants et nous ne collectons pas sciemment des données les concernant.

• enfants
• collectons pas sciemment

FR En bref : Nous ne recueillons pas sciemment de données auprès d?enfants de moins de 13 ans ni ne faisons de marketing auprès d?eux.

• bref
• recueillons pas sciemment
• enfants de moins
• ni ne faisons

FR Nous ne sollicitons pas sciemment des données auprès d?enfants de moins de 13 ans ni ne faisons de marketing auprès d?eux

• sollicitons pas sciemment
• enfants de moins
• ni ne faisons
• eux

FR Nous ne ciblons et ne récoltons pas sciemment quelque information que ce soit au sujet d'enfants qui ont moins de 13 ans

• ciblons
• récoltons pas sciemment

FR Reolink ne permet pas l'enregistrement et ne recueillera pas sciemment d'informations personnelles identifiables d'une personne de moins de 18 ans

• Reolink ne permet
• l'enregistrement
• recueillera pas sciemment
• personnelles identifiables d'une

FR Nous ne recueillons pas sciemment des informations auprès de mineur·e·s ou d'autres personnes qui ne sont pas légalement en mesure d'utiliser nos services

• recueillons pas sciemment
• légalement en mesure

FR Le label indique aux hôtes que l’établissement les recevant s’est sciemment engagé à respecter les mesures de protection.

• recevant

FR Et s’ils le font, sciemment ou sans le savoir, une lourde amende et une punition sont imposées.

• font
• sciemment
• savoir
• lourde amende

FR Les produits et / ou services CLOUDLINUX ne sont pas destinés aux personnes de moins de 16 ans et nous ne collectons pas sciemment des informations personnelles d'enfants de moins de 16 ans

• produits
• collectons pas sciemment
• informations personnelles d'enfants

FR Nous ne vendons pas d'informations personnelles, ni ne recueillons ni vendons sciemment d'informations personnelles de mineurs âgés de moins de 16 ans.

• vendons pas d'informations
• ni ne recueillons
• vendons sciemment d'informations

FR Nous ne collectons pas sciemment des informations personnelles d’enfants de moins de 16 ans

• collectons pas sciemment
• informations personnelles

FR Nous ne recueillons pas sciemment d'informations personnelles identifiables auprès d'enfants de moins de 13 ans.

• recueillons pas sciemment
• personnelles identifiables auprès

FR Les sites Web de Tetra Pak ne sont pas conçus pour les enfants de moins de 13 ans et ne ciblent pas cette clientèle, et nous ne recueillons pas, sciemment ou intentionnellement, d'informations sur les enfants de moins de 13 ans

• sciemment
• intentionnellement

FR Nos services ne sont pas destinés aux personnes de moins de 13 ans. Nous ne collectons pas sciemment les informations personnelles des enfants de moins de 13 ans.

• collectons pas sciemment

FR GivingTuesday.org ne recueille ni ne stocke sciemment aucune donnée personnelle concernant des enfants de moins de 18 ans

• sciemment aucune donnée
• concernant des enfants

FR Nous ne collectons pas sciemment des informations personnelles d'enfants de moins de 16 ans

• collectons pas sciemment
• informations personnelles d'enfants

FR Nous ne collectons pas sciemment des informations personnelles auprès d'enfants de moins de 18 ans

• collectons pas sciemment
• informations personnelles auprès

FR 11.1        Ce Site ne s?adressant pas aux enfants de moins de 15 ans, Voxy ne recueillera pas sciemment d’informations auprès d?enfants de moins de 15 ans que ce soit, sur ce Site ou hors ligne

• Voxy ne recueillera
• sciemment
• enfants de moins
• soit
• hors ligne

FR Vous renoncez sciemment à tout droit de participer à toute forme de litige « collectif », « conjoint » ou « représentatif » (dont les procédures entamées par un « procureur général privé ») contre Voxy

• droit de participer
• forme de litige
• collectif
• conjoint
• représentatif
• procureur général privé
• contre Voxy

FR Il est évident qu'à l'heure actuelle, personne n'évite sciemment les outils digitaux

• évident qu'à l'heure
• personne n'évite sciemment
• outils digitaux

FR Il sait sciemment que grand nombre de technologies contemporaines (dont l’ordinateur, le GPS, la pile solaire, la transmission sans fil et l’imagerie diagnostique) prennent racine dans les avancées de la physique théorique.

• nombre de technologies
• GPS
• pile solaire
• transmission sans fil
• diagnostique

FR Nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles nominatives auprès de personnes de moins de 18 ans

• recueillons pas sciemment
• données personnelles nominatives

FR Cela s'applique également aux autres tiers auxquels il fournit sciemment les données d'accès nécessaires

• sciemment les données
• nécessaires

FR ● Arizona : Toute personne qui présente sciemment une demande fausse ou frauduleuse de paiement d'une perte ou d'une prestation est passible de sanctions pénales et civiles.

• Arizona
• personne qui présente
• demande fausse
• frauduleuse de paiement
• perte
• sanctions pénales

FR ● Nouveau Mexique : Toute personne qui présente sciemment une demande fausse ou frauduleuse de paiement d'une perte ou d'une prestation est coupable d'un délit et peut faire l'objet d'amendes civiles et de sanctions pénales.

• Nouveau Mexique
• personne qui présente
• demande fausse
• frauduleuse de paiement
• perte
• d'un délit
• l'objet d'amendes civiles
• sanctions

FR ● Washington : C'est un crime de fournir sciemment des informations fausses, incomplètes ou trompeuses à une compagnie d'assurance dans le but de la frauder

• Washington
• C'est un crime
• fausses
• incomplètes
• frauder

FR Veuillez noter que, en vertu de l’alinéa 512 (f) de la Loi sur le droit d’auteur, toute personne qui sciemment matérialise de manière erronée le contenu ou l’activité violé peut être passible de poursuites.

• personne qui sciemment

FR Les produits et/ou services de CLOUDLINUX ne s'adressent pas aux personnes de moins de 16 ans et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d'enfants de moins de 16 ans

• produits
• CLOUDLINUX ne s'adressent
• recueillons pas sciemment
• renseignements personnels auprès

FR Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnellement identifiables auprès de personnes âgées de moins de 13 ans

• collectons pas sciemment
• personnellement identifiables auprès
• âgées de moins

FR Mood ne sollicite ni ne collecte sciemment des informations personnellement identifiables auprès d?enfants âgés de moins de treize (13) ans

• Mood ne sollicite
• personnellement identifiables auprès
• treize

FR Vous commettez une infraction à la loi sur la protection des adultes (Adult Protection Act) si vous omettez sciemment et intentionnellement de signaler une situation où un adulte a besoin de protection.

• commettez une infraction
• adultes
• Adult Protection Act
• omettez sciemment
• intentionnellement de signaler

FR 24 motifs d'impression numérique différents sont disponibles au choix pour des contrastes personnalisés sciemment choisis dans la cuisine

• motifs d'impression numérique
• disponibles au choix
• contrastes personnalisés sciemment
• cuisine

FR Par ailleurs, nous ne traitons pas sciemment les données personnelles de personnes de moins de 13 ans

• ailleurs
• traitons pas sciemment

FR Une utilisation ultérieure sans réglementation est sciemment imprudente.

• sciemment