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FR En acceptant la présente CC, vous confirmez expressément que vous avez lu et compris les dispositions suivantes ainsi que les dispositions de l’annexe 1 et de l’annexe 2 et que vous les acceptez.

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• avez lu
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• Conditions Spécifiques
• trouvent en conflit
• Modalités
• Conditions Spécifiques doivent
• Conditions

FR Les dispositions de cette CC s’appliquent à tous les modèles. Les dispositions de l’annexe 1 du

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FR Les dispositions automatiques et les sections de galerie permettent toutes les deux d’organiser automatiquement votre contenu sous forme de dispositions personnalisables, mais il faut savoir qu’elles proposent des fonctionnalités différentes

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• sections de galerie
• automatiquement votre contenu
• forme de dispositions
• faut savoir
• proposent des fonctionnalités

FR Utilisez le menu déroulant pour trier les dispositions par catégorie ou choisissez Toutes les dispositions pour afficher toutes les mises en page.

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FR Pour des traitements effectués occasionnellement, les dispositions du RGPD ainsi que les dispositions d’autres lois de protection des données applicables peuvent également s’appliquer directement

• traitements effectués occasionnellement
• dispositions du RGPD
• dispositions
• lois de protection
• directement

FR Les dispositions des présentes Conditions n’ont pas pour vocation de pouvoir être invoquées par des tiers, et les parties ne prévoient pas que des tiers puissent se prévaloir de ces dispositions.

• dispositions des présentes
• vocation de pouvoir
• parties ne prévoient

FR Pour des traitements effectués occasionnellement, les dispositions du RGPD ainsi que les dispositions d’autres lois de protection des données applicables peuvent également s’appliquer directement

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• lois de protection
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FR CHACUNE DE CES DISPOSITIONS EST SÉPARABLE ET INDÉPENDANTE DE TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS

• CHACUNE DE CES
• SÉPARABLE ET INDÉPENDANTE
• DISPOSITIONS DES PRÉSENTES

FR Si une des dispositions de ces modalités et conditions était jugée nulle, invalide ou autrement dit inexécutable par une cour de juridiction compétente, une telle décision ne touchera pas les autres dispositions incluses aux présentes.

• conditions était jugée
• invalide
• autrement dit inexécutable
• cour de juridiction

FR Si une des dispositions de ces modalités et conditions était jugée nulle, invalide ou autrement dit inexécutable par une cour de juridiction compétente, une telle décision ne touchera pas les autres dispositions incluses aux présentes.

• conditions était jugée
• invalide
• autrement dit inexécutable
• cour de juridiction

FR Si une des dispositions de ces modalités et conditions était jugée nulle, invalide ou autrement dit inexécutable par une cour de juridiction compétente, une telle décision ne touchera pas les autres dispositions incluses aux présentes.

• conditions était jugée
• invalide
• autrement dit inexécutable
• cour de juridiction

FR La conception des barres d'armature postscellées aux termes des dispositions actuelles en matière de développement et de jonction est très différente de la rédaction de devis pour les dispositions sur l'ancrages existantes

• conception des barres
• postscellées aux termes
• développement
• rédaction de devis
• dispositions sur l'ancrages

FR Les parties remplaceront immédiatement ces dispositions par d'autres dispositions juridiquement valables, dont le contenu et l'effet seront conformes à l'intention de la disposition invalide.

• parties remplaceront immédiatement
• dispositions par d'autres
• juridiquement valables
• contenu
• l'effet seront conformes

FR En cas d'invalidité d'une ou plusieurs dispositions de cette licence, les parties conviennent que cela ne peut affecter la validité des autres dispositions de cette même licence.

• d'invalidité d'une
• affecter la validité

FR La dernière catégorie de dispositions comprend, mais sans s'y limiter, les dispositions relatives à la confidentialité et aux litiges.

• comprend
• s'y limiter
• confidentialité

FR Conformément aux dispositions légales, vous avez le droit d?exiger que les données concernées soient effacées immédiatement ou que le traitement des données soit limité conformément aux dispositions légales.

• Conformément aux dispositions
• avez le droit
• concernées soient effacées
• traitement des données

FR Certaines des dispositions contenues dans les présentes conditions d'utilisation peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.

• Certaines des dispositions
• présentes conditions d'utilisation
• avis publiés ailleurs

FR Si une des dispositions de ces modalités et conditions était jugée nulle, invalide ou autrement dit inexécutable par une cour de juridiction compétente, une telle décision ne touchera pas les autres dispositions incluses aux présentes.

• conditions était jugée
• invalide
• autrement dit inexécutable
• cour de juridiction

FR Si l'une des dispositions des Conditions d'utilisation s'avère illégale, nulle ou non applicable, les dispositions restantes de l'accord demeureront en vigueur.

• l'une des dispositions
• Conditions d'utilisation s'avère
• nulle
• applicable

FR Si une ou plusieurs dispositions du présent Contrat sont déclarées nulles, illégales ou inapplicables, les autres dispositions restent pleinement en vigueur

• dispositions du présent
• déclarées nulles
• illégales
• inapplicables
• dispositions restent pleinement
• vigueur

FR Si une des dispositions de ces modalités et conditions était jugée nulle, invalide ou autrement dit inexécutable par une cour de juridiction compétente, une telle décision ne touchera pas les autres dispositions incluses aux présentes.

• conditions était jugée
• invalide
• autrement dit inexécutable
• cour de juridiction

FR Si une des dispositions de ces modalités et conditions était jugée nulle, invalide ou autrement dit inexécutable par une cour de juridiction compétente, une telle décision ne touchera pas les autres dispositions incluses aux présentes.

• conditions était jugée
• invalide
• autrement dit inexécutable
• cour de juridiction

FR La dernière catégorie de dispositions comprend, mais sans s'y limiter, les dispositions relatives à la confidentialité et aux litiges.

• comprend
• s'y limiter
• confidentialité

FR Si une des dispositions de ces modalités et conditions était jugée nulle, invalide ou autrement dit inexécutable par une cour de juridiction compétente, une telle décision ne touchera pas les autres dispositions incluses aux présentes.

• conditions était jugée
• invalide
• autrement dit inexécutable
• cour de juridiction

FR En cas d'invalidité d'une ou plusieurs dispositions de cette licence, les parties conviennent que cela ne peut affecter la validité des autres dispositions de cette même licence.

• d'invalidité d'une
• affecter la validité

FR Si l’une des dispositions de la convention d’arbitrage était jugée inapplicable, celle-ci serait retranchée, et ce sans incidence sur les autres dispositions d’arbitrage, lesquelles demeureraient en vigueur.

• était jugée inapplicable
• celle-ci serait retranchée
• dispositions

FR 8.4. Dispositions survivantes. Les dispositions suivantes survivront à toute résiliation ou expiration du présent Accord : Sections 1, 4-7, 8.3, 8.4 et 9.

• Dispositions survivantes
• dispositions suivantes survivront
• résiliation
• expiration du présent
• Sections

FR CHACUNE DE CES DISPOSITIONS EST DISSOCIABLE ET INDÉPENDANTE DE TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS

• CHACUNE DE CES
• DISSOCIABLE ET INDÉPENDANTE
• DISPOSITIONS DES PRÉSENTES

FR CHACUNE DE CES DISPOSITIONS EST SÉPARABLE ET INDÉPENDANTE DE TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DU PRÉSENT ADDENDUM

• CHACUNE DE CES
• SÉPARABLE ET INDÉPENDANTE
• DISPOSITIONS DU PRÉSENT

FR CHACUNE DE CES DISPOSITIONS EST SÉPARABLE ET INDÉPENDANTE DE TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT

• CHACUNE DE CES
• SÉPARABLE ET INDÉPENDANTE
• DISPOSITIONS DU PRÉSENT

FR Si une ou plusieurs dispositions du présent Contrat sont déclarées nulles, illégales ou inapplicables, les autres dispositions restent pleinement en vigueur

• dispositions du présent
• déclarées nulles
• illégales
• inapplicables
• dispositions restent pleinement
• vigueur

FR Général, À propos, Services, Équipe : dispositions polyvalentes avec corps de texte, en-têtes et images. Peut inclure les dispositions automatiques.

• Général
• propos
• Équipe
• texte
• en-têtes
• images
• inclure les dispositions

FR Utilisez les dispositions automatiques pour ajouter des ensembles de contenu, tels que des images et du texte, dans des dispositions visuellement saisissantes qui se mettent à jour automatiquement lorsque vous ajoutez d’autres contenus

• Utilisez les dispositions
• ajouter des ensembles
• contenu
• texte
• dispositions visuellement saisissantes
• lorsque vous ajoutez
• contenus

FR 17.3 Dans l'hypothèse où certaines dispositions individuelles de ce contrat seraient ou deviendraient nulles, la validité des dispositions restantes restera inchangée.

• l'hypothèse où certaines
• seraient
• deviendraient nulles
• validité des dispositions
• restera

FR Si pareilles dispositions ne peuvent en aucun cas être modifiées ou limitées, elles seront supprimées des Conditions, sans nuire à la validité, à la légalité ou à l’applicabilité des dispositions restantes

• limitées
• elles seront supprimées
• Conditions
• légalité
• dispositions restantes

FR Si l?une des dispositions des présentes conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, l?invalidité de cette disposition n?affectera pas la validité des autres dispositions des présentes conditions, qui demeureront pleinement en vigueur

• dispositions des présentes
• tribunal compétent

FR Nous sommes soumis aux dispositions de l'Ordonnance sur la protection des données (OBDDS) et aux dispositions de la Loi fédérale sur la protection des données (BDSG)

• données
• OBDDS
• BDSG

FR Il regorge de dispositions inconstitutionnelles, de peines minimales obligatoires et de toutes sortes d'autres dispositions malavisées, coûteuses et inefficaces « sévère contre la criminalité ».

• regorge de dispositions
• peines minimales obligatoires
• sortes d'autres dispositions
• coûteuses
• inefficaces

FR En 2017, en raison de l'insistance du Sénat, et de la Six célèbres, le gouvernement du Canada a inclus des dispositions dans le projet de loi S-3 qui peuvent éliminer complètement la discrimination, mais ces dispositions ne sont pas en vigueur.

• raison de l'insistance
• Sénat
• Six célèbres
• gouvernement du Canada
• inclus des dispositions
• projet de loi

FR En plus de contenir des dispositions destinées à se conformer au RGPD, le présent document (la « Politique de confidentialité ») contient des dispositions destinées à rendre la présente Politique de confidentialité conforme au CCPA

• contenir des dispositions
• conformer au RGPD
• présent document
• Politique de confidentialité
• contient des dispositions
• rendre la présente

FR La non-validité ou la nullité de certaines dispositions de ce contrat n'affecte pas la validité des autres dispositions

• non-validité
• nullité de certaines

FR Si certaines dispositions des présentes CG devaient s'avérer être nulles ou non avenues, la validité des autres dispositions du contrat n'est en rien modifiée

• CG devaient s'avérer
• nulles
• avenues
• modifiée

FR Créez des dispositions de tableau ou modifiez des dispositions existantes en divisant des voies en plusieurs étapes avec des couloirs horizontaux pour représenter des workflows différents sur le même tableau

• Créez des dispositions
• tableau
• modifiez des dispositions
• divisant des voies
• horizontaux pour représenter

FR Si l?une des dispositions des présentes conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, l?invalidité de cette disposition n?affectera pas la validité des autres dispositions des présentes conditions, qui demeureront pleinement en vigueur

• dispositions des présentes
• tribunal compétent

FR Si une ou plusieurs dispositions de cette section sont jugées invalides, illégales ou inapplicables, la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions resteront pleinement en vigueur. 

• jugées invalides
• illégales
• inapplicables
• validité
• légalité

FR Images – Différentes dispositions de blocs Image qui permettent de créer des galeries aux styles variés. Ces dispositions sont idéales pour créer une navigation avec des images.

• Images
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• créer des galeries
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• dispositions sont idéales
• créer une navigation

FR Dans la version 7.1, vous pouvez utiliser des sections de page pour un effet similaire aux dispositions des pages d’index empilées, ou des pages Portfolio pour un effet aux dispositions des pages d’index en grille.

• version
• similaire aux dispositions
• pages
• empilées
• effet aux dispositions