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FR La proposition d'amélioration de Bitcoin est une procédure qui a été consolidée en tant que norme pour proposer de nouvelles fonctionnalités dans Bitcoin. Cette procédure a été proposée et décrite dans BIP0001 par Amir Taaki en 2011.

• procédure qui a
• consolidée en tant
• norme pour proposer

FR La finalité de la collecte des Données Personnelles par l'application est le contrôle de l’identité de la personne qui suit la procédure. Suivant la nature de la procédure, les informations suivantes peuvent être collectées :

• personne qui suit
• procédure
• Suivant la nature
• collectées

FR a convenu de prendre part à la  VeraSafe Privacy Shield Dispute Resolution Procedure.  Conformément aux principes de la VeraSafe Privacy Shield Dispute Resolution Procedure, VeraSafe vous fournira gratuitement un recours approprié

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• Procedure
• Conformément aux principes
• VeraSafe Privacy Shield
• Resolution Procedure
• VeraSafe vous fournira
• recours approprié

FR Les règles de déontologie des membres, experts et observateurs d’une mission d’évaluation de la CTI sont rappelées dans des chartes que toute personne participant à une mission d’audit doit signer avant le début de la procédure.

• règles de déontologie
• membres
• experts
• observateurs
• mission
• CTI sont rappelées

FR La délivrance du certificat EUR ACE a un coût (fonctionnement d’ENAEE, gestion du label par la CTI), ce coût est inclus dans la contribution annuelle des écoles aux activités –notamment internationales – de la CTI.

• délivrance du certificat
• fonctionnement
• gestion du label
• CTI
• coût est inclus
• activités
• internationales

FR 3 Le demandeur supporte le coût de la procédure. Les frais de procédure à verser à l’EPAL sont définis dans la dernière version mise à jour du Barème des droits de licence et des frais de contrôle, et payables immédiatement.

• verser
• version mise
• droits de licence
• payables

FR Enregistrements et renouvellements de produits, y compris autorisation nationale ou de l?Union, procédure simplifiée, reconnaissance mutuelle, même procédure de produit

• Enregistrements
• renouvellements de produits
• compris autorisation nationale
• Union
• procédure simplifiée
• reconnaissance mutuelle
• procédure de produit

FR Fime a une politique et une procédure appropriée pour la gestion des commentaires et des plaintes des clients ou d'autres parties. Cette procédure peut être disponible sur demande. Envoyez la à l'adresse quality@fime.com.

• gestion des commentaires
• plaintes des clients
• d'autres parties
• demande

FR Votre médecin vous expliquera les risques et les bienfaits de l’intervention et vous demandera de signer un formulaire de consentement. Informez votre médecin si vous :

• médecin vous expliquera
• risques
• demandera de signer
• formulaire de consentement
• Informez votre médecin

FR La réparation endovasculaire d’anévrismes (REA), qui consiste à réparer une aorte au moyen d’un cathéter, est un exemple de nouvelle méthode chirurgicale encore jamais couverte, mais qui pourrait influer sur les demandes de règlement

• réparation endovasculaire
• REA
• consiste à réparer
• aorte au moyen
• cathéter
• exemple de nouvelle
• chirurgicale encore jamais
• demandes de règlement

FR Nous tenons cependant à vous informer qu’Ecolog n’est pas tenue de participer à une procédure de médiation des litiges de la consommation et ne vous propose pas non plus d’y prendre part.

• informer
• tenue de participer
• procédure de médiation
• prendre

FR L’introduction d’une procédure de biologie médicale au Répertoire signifie qu’elle doit obligatoirement devenir disponible à toute la population du Québec si un médecin ou une personne habilitée la prescrit.

• procédure de biologie
• Répertoire signifie
• doit obligatoirement devenir
• population du Québec
• médecin

FR Procédure d’évacuation des locaux de votre entreprise : cette procédure, qui doit identifier toutes les sorties de secours et prévoir des zones de rassemblement à l’extérieur, doit être testée idéalement deux fois par année;

• Procédure
• procédure
• sorties de secours
• prévoir des zones
• doit être testée
• fois par année

FR Les règles de déontologie des membres, experts et observateurs d’une mission d’évaluation de la CTI sont rappelées dans des chartes que toute personne participant à une mission d’audit doit signer avant le début de la procédure.

• règles de déontologie
• membres
• experts
• observateurs
• mission
• CTI sont rappelées

FR La délivrance du certificat EUR ACE a un coût (fonctionnement d’ENAEE, gestion du label par la CTI), ce coût est inclus dans la contribution annuelle des écoles aux activités –notamment internationales – de la CTI.

• délivrance du certificat
• fonctionnement
• gestion du label
• CTI
• coût est inclus
• activités
• internationales

FR 3 Le demandeur supporte le coût de la procédure. Les frais de procédure à verser à l’EPAL sont définis dans la dernière version mise à jour du Barème des droits de licence et des frais de contrôle, et payables immédiatement.

• verser
• version mise
• droits de licence
• payables

FR La finalité de la collecte des Données Personnelles par l'application est le contrôle de l’identité de la personne qui suit la procédure. Suivant la nature de la procédure, les informations suivantes peuvent être collectées :

• personne qui suit
• procédure
• Suivant la nature
• collectées

FR Votre médecin vous expliquera les risques et les bienfaits de l’intervention et vous demandera de signer un formulaire de consentement. Informez votre médecin si vous :

• médecin vous expliquera
• risques
• demandera de signer
• formulaire de consentement
• Informez votre médecin

FR La réparation endovasculaire d’anévrismes (REA), qui consiste à réparer une aorte au moyen d’un cathéter, est un exemple de nouvelle méthode chirurgicale encore jamais couverte, mais qui pourrait influer sur les demandes de règlement

• réparation endovasculaire
• REA
• consiste à réparer
• aorte au moyen
• cathéter
• exemple de nouvelle
• chirurgicale encore jamais
• demandes de règlement

FR Enregistrements et renouvellements de produits, y compris autorisation nationale ou de l?Union, procédure simplifiée, reconnaissance mutuelle, même procédure de produit

• Enregistrements
• renouvellements de produits
• compris autorisation nationale
• Union
• procédure simplifiée
• reconnaissance mutuelle
• procédure de produit

FR Procédure d’évacuation des locaux de votre entreprise : cette procédure, qui doit identifier toutes les sorties de secours et prévoir des zones de rassemblement à l’extérieur, doit être testée idéalement deux fois par année;

• Procédure
• procédure
• sorties de secours
• prévoir des zones
• doit être testée
• fois par année

FR Fime a une politique et une procédure appropriée pour la gestion des commentaires et des plaintes des clients ou d'autres parties. Cette procédure peut être disponible sur demande. Envoyez la à l'adresse quality@fime.com.

• gestion des commentaires
• plaintes des clients
• d'autres parties
• demande

FR L? AFNIC vous propose en remplacement la possibilité d?utiliser un formulaire pour les Modifications Administratives (A) et /ou un formulaire pour les Modifications Techniques (T)

• AFNIC vous propose
• remplacement la possibilité
• utiliser un formulaire
• Modifications Administratives
• Techniques

FR En SYRELI, le Collège de l’Afnic se réunit en général tous les jeudis pour discuter des dossiers mis à l’ordre du jour dans le respect du délai de deux mois de la procédure (cf. article  II.i du règlement PARL).

• SYRELI
• réunit en général
• jeudis pour discuter
• respect du délai
• cf
• article
• règlement PARL

FR Méthode 19-2 - Méthode de sélection des experts-conseils et des entrepreneurs

• Méthode
• Méthode de sélection
• experts-conseils
• entrepreneurs

FR Méthode 26-1 - Méthode sur le contrôle d'accès au système d'information scolaire

• Méthode
• d'accès au système
• scolaire

FR Aux réunions du groupe ou de l’exécutif ou de ses comités, un vote majoritaire des membres présents permet de régler les questions de procédure qui n’ont pas été prévues

• réunions du groupe
• comités
• questions de procédure
• prévues

FR Lors d'une réunion du groupe ou de l'exécutif, les questions de procédure qui ne sont pas prévues spécifiquement sont régies par le vote majoritaire des membres présents et habilités à voter

• Lors d'une réunion
• groupe
• l'exécutif
• questions de procédure
• présents
• habilités à voter

FR Aux réunions du Groupe ou de l'exécutif du Groupe ou de ses comités, un vote majoritaire des membres présents permet de régler les questions de procédure qui n'ont pas été prévues

• réunions du Groupe
• l'exécutif du Groupe
• comités
• questions de procédure

FR À toutes les réunions ou assemblées de la région de l’Atlantique, les différends portant sur des points de procédure ou de règlement sont tranchés par un vote majoritaire des membres présents qui votent sur cette question

• réunions
• points de procédure
• règlement sont tranchés
• présents qui votent
• question

FR Si vous souhaitez être invité à soumettre une offre pour une procédure négociée à venir, faites-nous part de votre intérêt par courrier électronique :

• souhaitez être invité
• soumettre une offre
• intérêt par courrier

FR Dans le prochain exemple, la chaîne 'Bonjour' est passée à la procédure stockée et lorsqu'elle retourne la valeur, 'Bonjour' est remplacée par la valeur retournée par la procédure.

• prochain exemple
• procédure stockée
• 'Bonjour' est remplacée

FR 2.2.1. Conformément à la procédure d’inscription sur notre site et pour peu que les frais d’abonnement aient été payés (conformément à l’article 3.1 ci-dessous), Cybot vous fournira les services (« Cookiebot») décrits sur notre site.

• aient été payés
• ci-dessous
• Cybot vous fournira

FR En général, les donneurs indiquent ressentir un léger inconfort, comme des vertiges, des nausées ou un refroidissement.

• général
• donneurs indiquent ressentir
• léger inconfort
• vertiges
• nausées

FR Suivez la procédure décrite dans la section “Recherche envoi avec référence expéditeur (uniquement les envois des 2 derniers mois)r” et saisissez ces informations:

• Suivez la procédure
• section
• expéditeur
• uniquement les envois
• derniers mois

FR 2.2.1. Conformément à la procédure d’inscription sur notre site et pour peu que les frais d’abonnement aient été payés (conformément à l’article 3.1 ci-dessous), Cybot vous fournira les services (« Cookiebot») décrits sur notre site.

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FR La procédure de suppression est décrite étape par étape dans ce guide

• procédure de suppression
• guide

FR Avant l’exposition à une procédure génératrice d’aérosols ou la gestion des voies respiratoires, les soignants doivent se protéger en enfilant les EPI appropriés, décrits ci-dessus

• procédure génératrice
• gestion des voies
• enfilant les EPI
• décrits ci-dessus

FR Les services décrits sur le site RAIDBOXES ne constituent pas une offre ferme de la part du prestataire, mais servent de base à la présentation d'une offre ferme par le client.

• RAIDBOXES ne constituent
• part du prestataire
• servent de base
• présentation d'une offre

FR Les cookies utilisés sur le Site par Dassault Aviation sont décrits dans la section 4 des présentes. Les cookies utilisés sur le Site par des partenaires sont décrits dans la section 5 des présentes.

• section des présentes
• partenaires sont décrits

FR Vous autorisez ce compte de carte de paiement à payer tous les montants décrits dans les présentes, et vous autorisez le Fournisseur à débiter de ce compte de carte toutes les sommes décrites dans les présentes Conditions

• autorisez ce compte
• carte de paiement
• autorisez le Fournisseur
• Conditions

FR Vous autorisez ce compte de carte de paiement à payer tous les montants décrits dans les présentes, et vous autorisez le Fournisseur à débiter de ce compte de carte toutes les sommes décrites dans les présentes Conditions

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FR Elles permettent d’identifier, de décrire, d’agréger,  de rebondir et de désambiguïser la ressource décrite.

• Elles permettent
• décrire
• rebondir
• désambiguïser la ressource

FR Règlement intérieur et Mémorandum d’accord

• Règlement intérieur
• Mémorandum

FR Procédure des déséquilibres macroéconomiques (PDM)

• Procédure des déséquilibres
• PDM

FR Le fait de faire l’un ou l’autre en premier ne change pas vraiment le processus

• premier ne change
• vraiment le processus

FR Le retour d’une commande ne peut être admis que moyennant le respect par l’Acheteur de la procédure décrite

• retour
• admis que moyennant
• procédure décrite

FR ArtPhotoLimited assure à cet égard avoir pris les mesures nécessaires pour encadrer juridiquement ce transfert de données, notamment en accomplissant les formalités adéquates auprès de la CNIL.

• égard avoir pris
• juridiquement ce transfert
• données
• notamment en accomplissant
• formalités adéquates auprès

FR Vous êtes libre d'utiliser vos certificats où vous le désirez, en générant simplement votre propre CSR et en suivant le procédure complète d'installation de certificat sur votre site web.

• êtes libre d'utiliser
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FR Une procédure automatisée isole instantanément les surcharges de trafic pour assurer la stabilité et la performance de nos infrastructures.

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