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FR Consentement : Le CCS doit obtenir le consentement de la personne concernée pour recueillir, utiliser ou communiquer des renseignements personnels, à moins que la loi ne l’exige ou ne l’autorise à le faire.

• Consentement
• CCS doit obtenir
• concernée pour recueillir
• utiliser
• communiquer des renseignements

FR Vous pouvez utiliser ce site pour copier, distribuer, afficher, supprimer, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de l'un des matériaux de ce site

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FR . Aucune donnée ne sera transférée à des tiers sauf obligation légale, sauf et dans le but d’offrir un meilleur service, vos données pourront être communiquées à d’autres entités membres du GRUPO POSTQUAM.

• sauf obligation légale
• sauf
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FR Tous les Renseignements personnels et autres renseignements requis pour s'abonner aux Services seront identifiés comme champs requis dans MyMazda et vous ne pourrez pas compléter votre inscription sans fournir les réponses dans tous les champs requis

• Renseignements personnels
• requis dans MyMazda
• pourrez pas compléter
• inscription sans fournir
• champs requis

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FR Sauf si la loi l'exige, nous n'utilisons les informations que vous nous fournissez que pour vous fournir les informations ou services spécifiques que vous avez demandés

• l'exige
• n'utilisons les informations
• fournir les informations
• demandés

FR Les entreprises ne prennent aucune obligation quant à la mise à jour des énoncés prospectifs contenus dans ce communiqué, sauf si une loi applicable l’exige.

• entreprises ne prennent
• énoncés prospectifs contenus
• communiqué
• applicable

FR Vos renseignements personnels ne seront pas partagés, vendus, loués, échangés, ni divulgués, de quelque manière que ce soit, à une tierce partie, à moins que vous donniez votre consentement, ou que cette divulgation soit exigée par la loi.

• partagés
• vendus
• loués
• échangés
• ni divulgués
• soit
• tierce partie
• consentement
• divulgation soit exigée

FR Sauf lorsque la loi l'exige, les frais d'abonnement payés ne sont pas remboursables.

• l'exige
• frais d'abonnement payés

FR Nous ne proposons pas de forfait gratuit mais un essai gratuit. Toutes les fonctionnalités sont disponibles pendant l’essai, sauf les domaines personnalisés.. Vous n’avez pas besoin de carte bancaire pour vous inscrire.

• gratuit
• fonctionnalités sont disponibles
• sauf les domaines
• besoin de carte

FR une attestation qui certifie la conclusion d’un contrat d’assurance valable, sauf si en vertu de la législation en vigueur la preuve d’un contrat n’est pas exigée.

• attestation qui certifie
• conclusion
• contrat
• valable
• législation en vigueur
• preuve

FR Nous ne sommes aucunement tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier l’information affichée sur le Site ou sur tout site connexe ou dans les produits, y compris les renseignements sur les prix, sauf si la loi l’exige

• sommes aucunement tenus
• modifier
• clarifier
• connexe
• produits
• compris les renseignements
• prix

FR La personne concernée doit être informée et consentir à toute collecte, utilisation ou communication de renseignements personnels qui la concernent, à moins qu’il ne soit pas approprié de le faire

• personne concernée doit
• informée
• utilisation
• communication de renseignements
• concernent
• moins
• soit pas approprié

FR Vos renseignements personnels ne seront pas partagés, vendus, loués, échangés, ni divulgués, de quelque manière que ce soit, à une tierce partie, à moins que vous donniez votre consentement, ou que cette divulgation soit exigée par la loi.

• partagés
• vendus
• loués
• échangés
• ni divulgués
• soit
• tierce partie
• consentement
• divulgation soit exigée

FR Tous les champs ci-dessous sont requis excepté ceux indiqués comme facultatifs

• excepté ceux indiqués
• facultatifs

FR Sauf si la loi en vigueur l'exige, nous déclinons toute intention ou obligation de mettre à jour ou de réviser les déclarations prévisionnelles.

• vigueur l'exige
• déclinons toute intention
• obligation de mettre
• réviser les déclarations

FR Les renseignements personnels ne seront ni utilisés, ni divulgués à des fins autres que celles justifiant leur recueil, sauf avec le consentement de l’intéressé/e ou par obligation légale

• ni utilisés
• justifiant leur recueil
• obligation légale

FR Le port des raquettes est obligatoire dans les sentiers de raquette, sauf lorsque la surface y est très dure.

• port des raquettes
• raquette

FR L'exercice de ces droits est gratuit, excepté lorsque les réclamations sont délibérément infondées ou excessives, auquel cas la personne devra s'acquitter des frais de procédure.

• gratuit
• délibérément infondées
• excessives

FR Sauf si la loi l’exige, Brookfield ne s’engage pas à mettre à jour ou à réviser les affirmations ou les informations sur le site Web ou dans le contenu.

• réviser les affirmations
• Web

FR L’ACO recueille, utilise et communique de tels renseignements seulement avec le consentement de la personne visée, à moins que la loi ne permette ou n’exige autrement

• recueille
• utilise
• communique de tels
• personne visée
• permette
• autrement

FR Consentement L’ACO n’utilise les renseignements personnels qu’avec le consentement des personnes visées, sauf dans les cas permis ou exigés par la loi. Les membres ont l’option de ne pas recevoir d’information de l’ACO ou de tiers.

• Consentement
• renseignements personnels
• permis
• recevoir

FR À part son épaisseur, il pourrait passer pour un téléphone portable et il ne nécessite aucune technique ou accessoire spécifique pour l'utiliser

• part son épaisseur
• téléphone portable
• nécessite aucune technique

FR Nous ne vendons ni ne transférons vos Données Personnelles à des tiers, sauf avec votre accord préalable ou, lorsque nous y sont tenus, en fonction de toute disposition légale et réglementaire applicable

• tiers
• préalable
• tenus
• légale
• réglementaire applicable

FR Les cartes cadeaux numériques ne peuvent pas être retournées (sauf si la loi l'exige).

• cartes cadeaux numériques
• retournées
• l'exige

FR Aucuns frais ne s’appliquent aux Cartes cadeaux de SCUF Gaming et elles n’ont pas de date d’expiration (sauf dans la mesure requise par la loi)

• Gaming
• elles
• date

FR Les renseignements fournis sont considérés comme confidentiels et ne seront pas divulgués, sauf si leur divulgation est exigée par la loi ou est nécessaire pour faire enquête au sujet de votre plainte.

• confidentiels
• seront pas divulgués

FR La constitution d'un capital social est nécessaire, son montant est en principe fixé librement par les associés (sauf quelques activités réglementées)

• constitution d'un capital
• nécessaire
• associés
• sauf quelques activités

FR La société ne dépouille pas publiquement les soumissions ni ne révèle à quiconque les renseignements qu’elles contiennent, sauf si elle est tenue de le faire en vertu de la loi

• société ne dépouille
• publiquement les soumissions
• révèle à quiconque
• renseignements
• contiennent

FR Ouvert tous les jours sauf le lundi et le dimanche Horaires hiver : 17h-21h Sans réservation

• sauf le lundi
• dimanche Horaires hiver
• réservation

FR Adaface ne partagera pas ou ne distribuera aucune donnée client, sauf figurant dans l'accord contractuel entre Adadace et Client pour la fourniture du service de tableau de bord Adaface ou requis par la loi

• Adaface ne partagera
• distribuera aucune donnée
• contractuel entre Adadace
• tableau de bord

FR Tous les champs ci-dessous sont requis excepté ceux indiqués comme facultatifs

• excepté ceux indiqués
• facultatifs

FR Sauf si la loi l'exige, nous n'utilisons les informations que vous nous fournissez que pour vous fournir les informations ou services spécifiques que vous avez demandés

• l'exige
• n'utilisons les informations
• fournir les informations
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FR Sauf obligation ou autorisation des lois applicables, vous avez le droit de retirer votre consentement à notre collecte et à l’utilisation de vos Renseignements personnels à tout moment

• Sauf obligation
• autorisation des lois
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• retirer votre consentement
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FR Vos renseignements personnels ne seront pas partagés, vendus, loués, échangés, ni divulgués, de quelque manière que ce soit, à une tierce partie, à moins que vous donniez votre consentement, ou que cette divulgation soit exigée par la loi.

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• vendus
• loués
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• soit
• tierce partie
• consentement
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FR Excepté lorsque l'éligibilité est basée sur une marque où le nom de domaine doit correspondre à l'identique cette marque, le choix du nom de domaine est libre, aucun lien n'est requis avec le demandeur ni avec son activité.

• Excepté lorsque l'éligibilité
• où le nom
• domaine doit correspondre
• l'identique cette marque
• choix du nom
• domaine est libre
• aucun lien n'est

FR Nous ne vendons pas vos renseignements personnels, pas plus que nous ne les louons ni ne les divulguons à des tiers, sauf dans la mesure requise pour fournir les services. 

• personnels
• requise pour fournir

FR Nous ne sommes aucunement tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier l’information affichée sur le Site ou sur tout site connexe ou dans les produits, y compris les renseignements sur les prix, sauf si la loi l’exige

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FR La personne concernée doit être informée et consentir à toute collecte, utilisation ou communication de renseignements personnels qui la concernent, à moins qu’il ne soit pas approprié de le faire

• personne concernée doit
• informée
• utilisation
• communication de renseignements
• concernent
• moins
• soit pas approprié

FR Les renseignements personnels ne seront ni utilisés, ni divulgués à des fins autres que celles justifiant leur recueil, sauf avec le consentement de l’intéressé/e ou par obligation légale

• ni utilisés
• justifiant leur recueil
• obligation légale

FR La société ne dépouille pas publiquement les soumissions ni ne révèle à quiconque les renseignements qu’elles contiennent, sauf si elle est tenue de le faire en vertu de la loi

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• révèle à quiconque
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FR Le port des raquettes est obligatoire dans les sentiers de raquette, sauf lorsque la surface y est très dure.

• port des raquettes
• raquette

FR Le port des raquettes est obligatoire dans les sentiers de raquette, sauf lorsque la surface y est très dure.

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• Informations Personnelles
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FR En aucun cas, vous n'aurez le droit de renouveler, d'étendre ou d'utiliser de manière récurrente la propriété de séjour prolongé, sauf si la loi l'exige

• n'aurez le droit
• renouveler
• d'étendre
• d'utiliser de manière
• propriété de séjour
• l'exige

FR En aucun cas, vous n'aurez le droit de renouveler, d'étendre ou d'utiliser de manière récurrente la Propriété d'abonnement, sauf si la loi l'exige

• n'aurez le droit
• renouveler
• d'étendre
• d'utiliser de manière
• Propriété d'abonnement
• l'exige

FR VOUS COMPRENEZ, RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LE COURTIER REPRÉSENTE UNIQUEMENT SONDER ET N'A AUCUNE OBLIGATION OU DEVOIRS ENVERS VOUS, SAUF EXIGENCE PAR LA LOI ET SAUF ACCORD CONTRAIRE PAR ÉCRIT PAR VOUS ET SONDER

• COMPRENEZ
• RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ
• COURTIER REPRÉSENTE UNIQUEMENT
• N'A AUCUNE OBLIGATION
• DEVOIRS ENVERS VOUS
• SAUF EXIGENCE PAR
• LOI ET SAUF
• CONTRAIRE PAR ÉCRIT
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