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FR Les brevets de l’industrie du Canada sont cités dans d’autres brevets environ

• Canada sont cités
• brevets environ

FR Le cas échéant, un ou plusieurs brevets peuvent s?appliquer au Site, aux Services, au Contenu et aux produits, voire fonctionnalités et services accessibles via le Site (ci-après collectivement dénommés, les « Brevets »)

• échéant
• appliquer au Site
• Contenu
• produits
• voire fonctionnalités
• ci-après collectivement dénommés
• Brevets

FR Cette mesure a pour vocation de renforcer la qualité, la crédibilité et la validité des brevets français, le défaut d’activité inventive étant le principal motif d’annulation des brevets dans les litiges en contrefaçon

• renforcer la qualité
• crédibilité
• validité des brevets
• défaut
• motif
• contrefaçon

FR Les brevets et modèles d’utilité allemands, comme les brevets européens valables en Allemagne, confèrent à leur titulaire un droit exclusif d’exploitation interdisant à tout tiers d’utiliser l’invention protégée sans son accord.

• brevets
• modèles
• allemands
• brevets européens valables
• Allemagne
• droit exclusif

FR Avec ces nouveaux brevets, SCUF Gaming détient désormais 42 brevets européens, couvrant son innovation du marché des manettes de jeux sur le continent.

• nouveaux brevets
• SCUF Gaming détient
• brevets européens
• couvrant son innovation
• marché des manettes

FR La SCUF Vantage™ compte sur près de 40 brevets délivrés ou en attente couvrant ses options uniques, en augmentation constante.

• SCUF
• compte sur près
• brevets délivrés
• uniques
• augmentation

FR 3 février 2017 - Avec 5 nouveaux brevets approuvés par l'USPTO, SCUF Gaming en détient désormais 29

• février
• nouveaux brevets approuvés
• l'USPTO
• désormais

FR La liste suivante de produits et de brevets peut ne pas être exhaustive, car d'autres brevets peuvent être en attente aux États-Unis et ailleurs

• exhaustive
• car d'autres brevets
• attente aux États-Unis
• ailleurs

FR Le cas échéant, un ou plusieurs brevets peuvent s?appliquer au Site, aux Services, au Contenu et aux produits, voire fonctionnalités et services accessibles via le Site (ci-après collectivement dénommés, les « Brevets »)

• échéant
• appliquer au Site
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• produits
• voire fonctionnalités
• ci-après collectivement dénommés
• Brevets

FR Cette mesure a pour vocation de renforcer la qualité, la crédibilité et la validité des brevets français, le défaut d’activité inventive étant le principal motif d’annulation des brevets dans les litiges en contrefaçon

• renforcer la qualité
• crédibilité
• validité des brevets
• défaut
• motif
• contrefaçon

FR Valeo figure également à la troisième place du classement 2020 des déposants de brevets en France, avec 819 brevets publiés. Les innovations de Valeo sont désormais protégées par un portefeuille de près de 35 000 brevets à travers le monde.

• déposants de brevets
• France
• brevets publiés
• innovations de Valeo
• portefeuille de près
• brevets à travers

FR Bien loin d'encourager l'innovation, les brevets logiciels qui manquent de précision lui nuisent. Ce problème est tellement endémique qu'il justifie d'agir directement au niveau de l'admissibilité des sujets de recherche.

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• précision lui nuisent
• problème est tellement
• qu'il justifie d'agir
• niveau de l'admissibilité

FR Il est titulaire d’un diplôme en économie de l’université de Stanford et est l’auteur de plusieurs brevets dans le domaine des services de consommation en ligne.

• titulaire
• diplôme en économie
• Stanford

FR Lew Cirne détient plus de 20 brevets américains pour des inventions et des co-inventions

• Lew Cirne détient
• inventions
• co-inventions

FR Le Medicines Patent Pool vous invite à suivre son actualité en vous abonnant à ses différentes newsletters envoyées régulièrement.

• Medicines Patent Pool
• invite à suivre
• différentes newsletters envoyées

FR Nouveautés MedsPaL: cette publication présente les derniers développements et les nouvelles fonctionnalités de la base de données MedsPal sur le statut des brevets et des licences.

• Nouveautés MedsPaL
• développements
• base de données
• statut des brevets

FR Informations relatives à notre base de données sur les brevets et les licences de médicaments

• base de données
• brevets
• licences de médicaments

FR Il se passionne pour l’innovation et a contribué, en tant qu’auteur et collaborateur, à plusieurs brevets.

• a contribué
• tant
• collaborateur

FR Existe-t-il des problèmes particuliers à prendre en compte dans le traitement de la propriété intellectuelle, tels que les logiciels ou les brevets ?

• Existe-t-il des problèmes
• prendre en compte
• intellectuelle
• brevets

FR 5.6.1 respecter les droits des tiers, notamment les droits de la personnalité, les droits de propriété intellectuelle des tiers tels que droits d'auteur, droits sur les brevets ou sur les marques;

• respecter les droits
• tiers
• notamment les droits
• personnalité
• droits de propriété
• d'auteur
• marques

FR Nous saluons la Résolution de l?Assemblée mondiale de la Santé WHA73.1 qui appelle à collaborer au moyen des mécanismes déjà en place de mise en communauté et d’octroi de licences volontaires formulé dans la résolution

• saluons la Résolution
• Santé qui appelle
• collaborer au moyen
• mise en communauté
• licences volontaires formulé
• résolution

FR Mais ils vont aussi de pair avec un monopole et le contrôle du marché pendant une certaine durée

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• contrôle du marché
• certaine durée

FR J’y ai travaillé sur des projets « data science + marketing digital », l’occasion pour moi de combiner les passions et de déposer 3 brevets software.

• projets
• data science
• marketing digital
• moi de combiner
• passions
• déposer brevets

FR Maxeon a accès à plus de 900 brevets et à deux différentes gammes de panneaux solaires de haut niveau.

• Maxeon a accès
• brevets
• solaires de haut

FR La norme 5G repose sur un ensemble de 6 400 brevets qui se répartissent en trois technologies clés : l’augmentation du spectre, le beamforming et les antennes Massive MIMO

• ensemble de brevets
• répartissent en trois
• clés
• spectre
• beamforming
• antennes Massive MIMO

FR « Droits de propriété intellectuelle » désigne tous les brevets, inventions, droits d?auteur, marques de commerce, noms de domaine, secrets commerciaux, savoir-faire et tout autre droit de propriété intellectuelle et/ou de propriété.

• Droits de propriété
• inventions
• auteur
• marques de commerce
• noms de domaine
• secrets commerciaux
• savoir-faire
• intellectuelle

FR est propriétaire de nombreux brevets et dans l’attente de nombreuses demandes de brevet dans le monde entier

• propriétaire de nombreux
• entier

FR Diverses conceptions et produits de Peli Products, S.L.U., ses sociétés affiliées et ses filiales peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets ou couverts par une ou plusieurs demandes de brevet en instance.

• Diverses conceptions
• produits de Peli
• sociétés affiliées
• brevets
• demandes de brevet

FR Partenariats industriels, start-up et brevets

• Partenariats industriels
• start-up
• brevets

FR Les brevets servent à protéger les inventions dans à peu près tous les domaines technologiques

• technologiques

FR Un brevet donnera-t-il automatiquement le droit d'exploiter l'invention sans problème par rapport à des brevets antérieurs?

• brevet donnera-t-il automatiquement
• droit d'exploiter l'invention
• problème par rapport
• brevets antérieurs

FR Ph.D., chimie et conseillère technique en brevetsMontréal

• chimie

FR ROBIC figure parmi les chefs de file canadiens en matière de litige et de poursuite en brevets et en marques de commerce selon IP Stars 2021!

• ROBIC figure parmi
• chefs de file
• matière de litige
• poursuite en brevets
• marques de commerce
• IP Stars

FR Ph. D., microbiologie et immunologie et conseiller technique en brevetsMontréal

• Ph
• microbiologie
• immunologie

FR En 2011, grâce à notre forte expansion internationale, nous avons déposé nos premiers brevets, principalement dans le domaine du hardware

• expansion internationale
• brevets
• hardware

FR Puis à partir de 2017, avec le développement de notre expertise, nous avons commencé à déposer des brevets dans des secteurs plus diversifiés

• Puis à partir
• diversifiés

FR Toutefois, nous continuons à mettre l'accent sur l'innovation ouverte et les contributions open source, en partageant publiquement nos brevets sous certaines conditions.

• Toutefois
• continuons à mettre
• l'innovation ouverte
• contributions open source
• certaines

FR Les lunettes intelligentes AR d'Apple pourraient enfin débuter cet été

• lunettes intelligentes AR
• pourraient enfin débuter

FR Près de 17 000 heures de développement ont été nécessaires à la mise au point du calibre 08.01-L, lequel fait l’objet de trois brevets en cours d’homologation

• Près de heures
• mise au point
• calibre

FR Nos sites Web peuvent contenir des marques de commerce, des brevets, des renseignements exclusifs, des technologies, des produits, des processus ou d’autres droits de propriété des POC ou de tiers, ou y faire renvoi

• marques de commerce
• brevets
• renseignements exclusifs
• technologies
• produits
• processus
• droits de propriété
• POC
• tiers
• renvoi

FR Aucune licence ni aucun droit à l’égard de marque de commerce, de brevet, de secret commercial, de technologie, de produits, de processus et d’autres droits de propriété ne vous sont accordés ou conférés

• Aucune licence ni
• marque de commerce
• brevet
• secret commercial
• technologie
• produits
• processus
• droits de propriété
• accordés
• conférés

FR Avec douze brevets et plus en développement, HairUWear est axé sur l'innovation

• douze brevets
• développement
• HairUWear est axé
• l'innovation

FR 6. Droit d’auteur, marques de commerce et brevets

• Droit
• marques de commerce
• brevets

FR 6.6 Plusieurs brevets peuvent s’appliquer au Site, y compris les brevets américains nos 5,528,490; 5,761,649; 7,908,173; et 7,908,176.

• compris les brevets

FR Les développements des dix dernières années et les brevets de Google disent que oui

• développements des dix
• années
• brevets de Google
• oui

FR Il adore aussi le café, lire les brevets des moteurs de recherche et se moquer des gourous de l'online marketing.

• lire les brevets
• moteurs de recherche
• moquer des gourous
• l'online

FR Ci-dessous, vous verrez « Vecteurs de représentation des sites web » d?un brevet de Google.

• Ci-dessous
• verrez
• Vecteurs de représentation
• sites web

FR C?est un terme issu des brevets de Google, pour moi

• Google
• moi

FR Vecteurs contextuels, domaines contextuels, phrases contextuelles? Il y a beaucoup de choses à creuser dans les brevets de Google (merci encore à Bill Slawski, notre éducateur).

• Vecteurs contextuels
• domaines contextuels
• phrases contextuelles
• Google
• Slawski
• éducateur

FR Je vous recommande également de vous renseigner sur les vecteurs contextuels de Google et les domaines de connaissance dans leurs brevets.

• Je vous recommande
• contextuels de Google
• domaines de connaissance