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FR Nos bureaux sont fermés au public, toutefois vous avez toujours la possibilité de nous contacter par mail ou téléphone

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FR Si vous créez un compte au nom d’une société, d’une organisation ou d’une autre entité : le terme « vous » vous désigne vous-même ainsi que l’entité en question

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• autre entité
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FR Vous déclarez être autorisé au nom de cette entité pour la lier aux présentes Conditions générales ; vous acceptez les présentes Conditions générales au nom de cette entité.

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FR Nos bureaux sont fermés au public, toutefois vous avez toujours la possibilité de nous contacter par mail ou téléphone

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FR PayPal Giving Fund reçoit les Dons des Utilisateurs en tant qu?organisme référencé, puis, dans la mesure de ses possibilités, attribue les Fonds à l?Association choisie par l?Organisateur et identifiée dans la Collecte de fonds

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FR Lorsqu?Adyen ou Stripe effectue le traitement d?un Don par le biais des Services en faveur d?une Association, le Don sera directement transféré du Donateur vers le compte marchand de l?organisme de bienfaisance

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FR TunnelBear a fait tester sa sécurité par un organisme indépendant qui a publié les résultats

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FR L'organisme de bienfaisance de ce mois est Oceana. En savoir plus

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FR iFixit peut refuser d'offrir ses prestations à toute personne et à tout organisme à son entière discrétion et changer ses critères d'éligibilité à tout moment.

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FR Les Conditions d'Utilisation ne peuvent donner lieu à la création ni d'une agence, ni d'un partenariat, ni d'une joint-venture, ni d'une relation professionnelle et aucune partie n'a l'autorité de lier l'autre d'aucune manière

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FR Inscrire votre établissement Accéder à la plateforme

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FR La plupart des centres d'examen vous demanderont de fournir une pièce d'identité officielle pour vérifier votre âge et votre identité

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FR Organisme déclarant. L' organisme déclarant est l'organisation responsable de l'enregistrement de ce périphérique mobile. Chaque appareil mobile doit être enregistré auprès d'une agence comme celle-ci.

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FR Dans cette section vous pouvez activer, annuler ou modifier votre inscription aux services en ligne de Commune de Ceresole d'Alba. Pour accéder aux services en ligne il faut s'inscrire en utilisant identifiant et mot de passé.

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FR Dans cette section vous pouvez activer, annuler ou modifier votre inscription aux services en ligne de Commune de Armeno. Pour accéder aux services en ligne il faut s'inscrire en utilisant identifiant et mot de passé.

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FR Le nom de l’entreprise et l’adresse du propriétaire du SSL montrent que l’entreprise et le site Web ont été vérifiés au plus haut niveau par l’organisme de certification.

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FR Aux fins de la présente Politique, le terme « Abonné » désigne une personne morale ou physique ayant conclu un Contrat de service (défini ci-dessous) pour pouvoir bénéficier de nos Services.

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FR Assignation à comparaître : Une demande obligatoire émise par une entité gouvernementale pour la production de documents dans une affaire pénale (comme les assignations du grand jury).

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• assignations du grand

FR La FHA a collaboré avec Bizhacks (organisation de hackathons) pour mettre en place un portail sur lequel les habitants peuvent partager leur statut quotidiennement

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FR Toutes les usines produisant des produits finis sont auditées au moins une fois par an par un tiers indépendant et accrédité.

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FR Vous pouvez également contacter JAMS sur https://www.jamsadr.com/eu-us-privacy-shield

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FR JAMS s'engage à répondre aux réclamations et à vous fournir gratuitement un recours approprié

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FR L'objectif le plus important de cette recherche est de trouver des moyens démence de recenser sûrement fuselage tôt de maladie de Parkinson, de Lewy et atrophie de système multiple

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FR Délivré par le cabinet TÜV Rheinland Cert GmbH, ce certificat atteste que les systèmes et les procédures de sécurité de l’information appliqués par DeepL sont conformes aux bonnes pratiques du secteur.

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FR L’organisme qui réglemente l’Internet en Malaisie — la Commission malaisienne des communications et du multimédia — est un organisme public

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FR L’organe local de régulation d’Internet, l’Autorité des télécommunications du Pakistan (PTA), bloque régulièrement les sites internet et les contenus dans le pays

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FR Des centaines de sites internet sont ou ont été bloqués par le passé en Égypte par l’organe de régulation local, l’Autorité nationale de régulation des télécommunications (NTRA)

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• NTRA

FR Qu'il s'agisse d'assurer la sécurité nationale ou de surveiller la sécurité alimentaire, connectez des données afin de révéler de nouvelles informations qui amélioreront la capacité des organismes à accomplir leur mission.

• Qu'il s'agisse d'assurer
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FR AV-TEST, un institut de recherche indépendant leader dans le domaine de la sécurité informatique, a décerné ses prestigieux prix Meilleure Protection et Meilleure Performance 2020 à la sécurité Internet F‑Secure SAFE pour PC.

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• prix Meilleure Protection
• sécurité Internet

FR décision de l?administration publique compétente dans le cadre de l?activité du Prestataire, ou

• administration publique compétente
• activité du Prestataire

FR Cet organisme commercial pour l'industrie mobile gère le registre canonique de toutes les informations IMEI et octroie une licence à sa base de données de codes d'attribution de type (TAC), utiles pour l'identification des appareils

• Cet organisme commercial
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FR Une fois activé, Domain Privacy substitue les informations présentes dans les répertoires Whois par celles d?une entité neutre : Domain Privacy Trustee SA

• fois activé
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FR Startup, entreprise, association, corporation de droit public ou établissement financier: nous avons les prestations appropriées ainsi que des informations et des outils utiles pour vous

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FR Si vous avez emprunté le livre en bibliothèque ou à quelqu'un, contactez la personne ou l'organisme dont c'est la propriété pour demander ce que vous devez faire

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FR Le Maire représente l'établissement, convoque et préside la Junte et le conseil quand le président du conseil n'est pas présent, et il/elle surveille le fonctionnement des services et des bureaux, ainsi que l'exécution des actes (art

• Maire représente l'établissement
• convoque
• préside la Junte
• surveille le fonctionnement
• bureaux
• l'exécution des actes
• art

FR Le Secrétaire de mairie collabore avec et fournit assistance juridique et administrative aux organes de l'établissement en ce qui concerne la conformité de l'action administrative aux lois, au statut et aux règlements (Art

• Secrétaire de mairie
• fournit assistance juridique
• administrative aux organes
• concerne la conformité
• statut
• règlements
• Art

FR "Cet établissement offre ses contenus à l'aide du système RSS (Really Simple Syndication), une façon simple et pratique pour être informés en temps réel des renseignements publiés dans le site.

• l'aide du système
• Really Simple Syndication
• façon simple
• réel des renseignements

FR Le Maire représente l'établissement, convoque et préside la Junte et le conseil quand le président du conseil n'est pas présent, et il/elle surveille le fonctionnement des services et des bureaux, ainsi que l'exécution des actes (art

• Maire représente l'établissement
• convoque
• préside la Junte
• surveille le fonctionnement
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FR Le Secrétaire de mairie collabore avec et fournit assistance juridique et administrative aux organes de l'établissement en ce qui concerne la conformité de l'action administrative aux lois, au statut et aux règlements (Art

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• administrative aux organes
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FR Le Secrétaire de mairie collabore avec et fournit assistance juridique et administrative aux organes de l'établissement en ce qui concerne la conformité de l'action administrative aux lois, au statut et aux règlements (Art

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