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FR Les résidents et les entités aux États-Unis doivent envoyer un formulaire W-9 et ne seront pas soumis à la retenue une fois un formulaire valide soumis.

• résidents
• entités aux États-Unis
• envoyer un formulaire
• seront pas soumis
• retenue une fois
• formulaire valide

FR Pour l'instant, il n'est pas possible de passer des commandes par lots. Chaque brief doit être soumis individuellement afin de garantir un traitement sans faille et d'éviter que des briefs ne soient soumis par erreur.

• l'instant
• n'est pas possible
• passer des commandes
• lots
• traitement sans faille

FR Les clients Enterprise sont soumis à notre ESA standard s'ils ont conclu un accord avec Cloudflare le 8 août 2019 ou ultérieurement, et qu'ils n'ont pas d'accord personnalisé

• ESA standard s'ils
• conclu un accord
• Cloudflare le août
• ultérieurement
• personnalisé

FR Dans certains cas, l'enregistrement de certains domaines de premier niveau peut être soumis à la conformité du titulaire avec des exigences ou des réglementations supplémentaires

• l'enregistrement de certains
• réglementations supplémentaires

FR Elsevier a ajouté plus de 10 millions d'articles et plus de 7 000 livres à ce service et l'utilise pour vérifier chaque manuscrit soumis à l'aide de plus de 50 millions d'éléments de contenu scientifique précédemment publiés.

• Elsevier a ajouté
• millions d'articles
• l'utilise pour vérifier
• scientifique précédemment

FR Nous sommes basés au Royaume-Uni et soumis aux lois les plus strictes au monde en matière de protection des données. Nous sommes sérieux en matière de confidentialité et de sécurité.

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• confidentialité

FR Dans certains cas, l’enregistrement de certains domaines de premier niveau peut être soumis à la conformité du titulaire à des exigences ou des réglementations supplémentaires.

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FR Une fois que vous avez soumis une demande de migration, nos experts en migration commenceront avec le transfert et communiqueront avec vous tout au long de ce processus.

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• transfert

FR Vos travaux publiés seront soumis à licence Creative Commons et seront, par conséquent, libres d'accès à tous sur ScienceDirect.

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FR Lorsque vous aurez soumis votre demande, notre équipe vous enverra un e-mail afin de vérifier l’accès à votre compte et de confirmer que cette demande n’a pas été faite par erreur.

• Lorsque vous aurez
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FR Nous ne stockons pas, ne possédons pas et ne revendons pas les données des clients, et - en tant qu'entreprise britannique - nous sommes soumis au régime de protection des données le plus strict au monde.

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FR Notre direction et nos cadres supérieurs sont soumis à un contrôle de sécurité conformément à la norme de sécurité du personnel de base du gouvernement britannique.

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FR Reincubate est soumis à la législation stricte du Royaume-Uni sur la protection des données et est conforme aux réglementations européennes et américaines de Safe Harbor

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FR Bien que votre compte puisse être supprimé, certaines données peuvent être conservées indéfiniment dans les rapports de bogue que vous avez soumis ou commentés

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FR Si votre site est en phase d’essai, un podcast ne peut pas être soumis ou suivi via Apple Podcasts. Pour continuer, passez au service payant.

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• suivi via Apple
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FR créer un nom d'utilisateur ou un compte Foursquare qui est soumis aux droits d'une personne autre que vous sans autorisation appropriée ; ou

• créer un nom
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FR Si vous êtes le représentant agréé d'un lieu, vous êtes également soumis aux Conditions d'utilisation relatives aux lieux de Foursquare.

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FR Nouvelle fonctionnalité : creez des PDFs protégés par mot de passe pour les soumis...

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FR 6. Au terme de cette période de 15 jours, vous ne serez soumis à aucune obligation d?abonnement à Reuters Connect, ni à aucun autre produit ou service fourni par Reuters.

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FR Les essais sont soumis à des conditions générales spécifiques et démarrent le jour où vous les activez.

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FR Les services peuvent ainsi être créés rapidement, déployés automatiquement et mis à jour régulièrement, sans être soumis à des cycles de développement en cascade.

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FR Le partage d'un lien privé à partir de notre générateur de cartes en ligne est gratuit. Le téléchargement de la carte au format PDF ou PNG est soumis à une petite redevance mensuelle.

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FR Mailfence est un service fourni par la société belge ContactOffice Group SA et à ce titre est soumis au droit belge. La Belgique dispose de lois strictes en matière de confidentialité et de protection de la vie privée.

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• titre est soumis
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FR MOVAVI a le droit, à sa seule discrétion, de modifier, refuser de publier ou supprimer tout Contenu soumis ou posté sur le Site

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FR Le nombre maximum de téléchargements a été atteint pour ce compte. Les téléchargements supplémentaires sont soumis aux conditions du contrat relatives aux dépassements.

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FR Lorsque le droit à la réparation est soumis à un vote, nous avons besoin d'un réseau mondial de militants qui passent des appels téléphoniques, frappent aux portes et relayent les infos. Êtes-vous prêt à militer pour la réparation ?

• Lorsque le droit
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FR Tous les achats via le Matériel ou sur les Sites sont effectués par des fournisseurs tiers et sont soumis aux conditions générales énoncées sur ces sites correspondants

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FR Un site tiers qui publie un lien de partage sur son (ses) site (s) Web (chacun étant un «fournisseur de contenu en ligne») doit respecter et être soumis aux sections applicables des présentes conditions

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FR Ce n'est pas nécessairement le pays dans lequel vous vous trouvez, il est possible qu'il ne soit pas nécessairement soumis à la même loi sur la protection des données

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FR Nous n'admettons aucun piratage - respectez les droits d'auteur. Autrement dit, ne postez pas de contenu soumis aux droits d'auteur (y compris des liens vers des sites tiers) sans permission de l'auteur.

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FR Pour ce qui est des données personnelles reçues ou transférées conformément au bouclier de protection des données, Blurb est soumis aux pouvoirs d’application de la réglementation de la Federal Trade Commission des États-Unis

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FR Veuillez noter qu'une fois la date de renouvellement passée et que votre compte est rétrogradé au niveau Basic, ce dernier sera soumis à nos règles d'expiration telles que décrites ici.

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FR . L'achat ayant été effectué par l'intermédiaire de sa plateforme d'applications, il est soumis à sa politique de remboursement et doit être traité par l'équipe d'assistance d'Apple.

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FR Il est important de noter que, pour les raisons mentionnées ci-dessus, nous appliquons la TVA, que vous ayez ou non soumis un formulaire fiscal

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FR Les résidents de pays autres que les États-Unis doivent envoyer un formulaire fiscal W-8 et ne seront soumis à une retenue que s'il existe une obligation légale dans leur pays.

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FR Si votre pays apparaît sur la page ci-dessus, vous ne serez soumis à aucune retenue de la part de Vimeo si vous soumettez un formulaire fiscal W-8BEN incluant un traité valide.

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FR Les vendeurs Vimeo On Demand hors des États-Unis pourraient être soumis à des retenues basées sur les lois fiscales américaines.

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FR Ces formulaires peuvent être soumis sur votre page de Paramètres de paiements sur Vimeo.

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FR Les apps du Marketplace sont accessibles aux clients partout, sauf dans les pays sous embargo commercial soumis à des restrictions à l'exportation des États-Unis.

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FR Pour plus d'informations sur les offres de HubSpot et les restrictions applicables, veuillez consulter le catalogue des produits et services HubSpot ici. Les prix sont affichés sont soumis aux taxes applicables.

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FR #ProTip . Un mois de riz fantaisie n'a pas sauvé mon iPhone après l'avoir soumis au cycle d'essorage de la machine à laver. #ScrubbedPhone #DadJoke pic.twitter.com/j9MpcplveQ

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FR Rien n’est jamais facile quand il s’agit de référencement ! Nous avons soumis notre première demande de reconsidération le 13 février 2018 et elle a été rejetée le 23 février 2018 pour la raison suivante :

• Rien
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• référencement
• demande de reconsidération
• février
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• suivante

FR En général, cela inclut le contenu téléchargé ou soumis aux services en ligne

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FR Vous acceptez que votre achat effectué auprès d'un marchand tiers soit soumis aux conditions générales du marchand applicables audit achat

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FR Il y a un certain nombre de sujets qui ne sont pas abordés dans l'avis et qui bénéficieraient d'éclaircissements supplémentaires. J'ai soumis des questions sur ces sujets via l'outil de questions-réponses de l'ABE:

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FR Cependant, cela ne signifie pas que c'est une bonne idée d'utiliser SMS OTP pour la connexion au compte, car les SMS sont soumis à une pléthore de vulnérabilités de sécurité

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