"règlement officiel" लाई अंग्रेजी मा अनुवाद गर्नुहोस्

FR J’ai lu et accepté le règlement officiel du concours. VOIR LE RÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS

• lu
• accepté le règlement
• concours
• VOIR LE RÈGLEMENT
• CONCOURS

FR CONSENTEMENT À ÊTRE LIÉ LÉGALEMENT PAR LE RÈGLEMENT : En participant à ce concours, vous attestez avoir lu et accepté les contraintes légales imposées par le présent règlement officiel (le « règlement »).

• CONSENTEMENT À ÊTRE
• LÉGALEMENT PAR LE
• attestez avoir lu
• accepté les contraintes
• règlement officiel

FR Si toutes les parties consentent à un règlement, l’entente de règlement doit être acceptée par une formation d’instruction. L’entente de règlement est présentée à la formation d’instruction lors d’une audience de règlement.

• règlement
• formation
• règlement est présentée
• lors

FR Règlement en ligne des litiges conformément à l’article 14 al. 1 du règlement RLL : la Commission Européenne met à disposition une plate-forme de règlement en ligne des litiges (RLL) que vous trouverez sous http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

• Règlement en ligne
• al
• règlement RLL
• Commission Européenne met
• disposition une plate-forme
• règlement en ligne
• litiges
• RLL
• consumers
• odr

FR Règlement en ligne des litiges conformément à l’article 14 al. 1 du règlement RLL : la Commission Européenne met à disposition une plate-forme de règlement en ligne des litiges (RLL) que vous trouverez sous http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

• Règlement en ligne
• al
• règlement RLL
• Commission Européenne met
• disposition une plate-forme
• règlement en ligne
• litiges
• RLL
• consumers
• odr

FR Description : Le sommaire de la demande de règlement apparaît; il déroule l’écran pour passer en revue le sommaire, puis appuie sur « Présenter la demande de règlement ». La demande de règlement est soumise avec succès.

• Description
• règlement apparaît
• déroule
• passer en revue
• sommaire
• Présenter la demande
• règlement
• demande de règlement

FR Si vous créez un contenu en rapport avec le Programme ou les Produits Sprout Social, celui-ci doit être désigné comme « non officiel ». Par exemple, « Le guide d'utilisation non officiel Sprout Social ».

• créez un contenu
• Produits Sprout Social
• officiel
• exemple
• Sprout Social

FR Site officiel du registre officiel pour le .ZUERICH

• officiel du registre

FR Panerai sera le Sponsor Officiel de Luna Rossa, le Challenger officiel de la 36e édition de la Coupe de l’America

• Officiel de Luna

FR GMF devient Sponsor Officiel et Assureur Officiel de la Coupe du Monde de Rugby France 2023

• GMF devient Sponsor
• Coupe du Monde
• Rugby France

FR GMF devient Sponsor Officiel de la Coupe du Monde de Rugby France 2023 et Assureur Officiel de la compétition qui se déroulera du 8 septembre au 28 octobre 2023.

• GMF devient Sponsor
• Coupe du Monde
• Rugby France
• septembre au octobre

FR GMF devient Sponsor Officiel et Assureur Officiel de la Coupe du Monde de Rugby France 2023

• GMF devient Sponsor
• Coupe du Monde
• Rugby France

FR GMF devient Sponsor Officiel de la Coupe du Monde de Rugby France 2023 et Assureur Officiel de la compétition qui se déroulera du 8 septembre au 28 octobre 2023.

• GMF devient Sponsor
• Coupe du Monde
• Rugby France
• septembre au octobre

FR Site officiel du registre officiel pour le .ZUERICH

• officiel du registre

FR Les e-mails contenaient un lien vers un site malveillant qui ressemblait au site bancaire officiel, mais le domaine était une variation similaire du nom de domaine officiel (par exemple, paypai.com au lieu de paypal.com)

• officiel
• similaire du nom
• domaine officiel
• exemple

FR L'Histoire du Moulin Rouge et de ses Revues - Moulin Rouge (Site Officiel) - Moulin Rouge (Site Officiel)

• L'Histoire du Moulin
• Revues
• Moulin Rouge
• Officiel

FR Les Vedettes - Moulin Rouge (Site Officiel) - Moulin Rouge (Site Officiel)

• Vedettes
• Moulin Rouge
• Officiel

FR Offres - Moulin Rouge (Site Officiel) - Moulin Rouge (Site Officiel)

• Offres
• Moulin Rouge
• Officiel

FR Les plus - Moulin Rouge (Site Officiel) - Moulin Rouge (Site Officiel)

• Moulin Rouge
• Officiel

FR Les coulisses du Moulin Rouge - Moulin Rouge (Site Officiel) - Moulin Rouge (Site Officiel)

• coulisses du Moulin
• Moulin Rouge
• Officiel

FR Site de la CAM Site officiel Navya Site officiel Keolis Redirection CP sur le site du Gouvernement Princier

• CAM Site officiel
• officiel Keolis Redirection
• Gouvernement Princier

FR Veuillez envoyer ces informations par e-mail dans un fichier « .pdf » sur un papier à en-tête officiel ou depuis un compte de messagerie officiel et gouvernemental à lawenforcement@ask.fm

• papier à en-tête
• compte de messagerie

FR Veuillez envoyer ces informations par e-mail dans un fichier « .pdf » sur papier à en-tête officiel ou provenant d?un compte de messagerie officiel gouvernemental à lawenforcement@ask.fm

• papier à en-tête
• compte de messagerie

FR Fournisseur officiel. En fonction de l'emplacement des propriétés, les sociétés affiliées suivantes de Sonder seront le fournisseur officiel en ce qui concerne nos services :

• Fournisseur officiel
• fonction de l'emplacement
• propriétés
• sociétés affiliées suivantes

FR Un agent officiel d’Escrow libère l'argent une fois que toutes les parties concernées ont rempli toutes les obligations contractuelles et qu'un règlement a été conclu

• agent officiel
• obligations contractuelles
• qu'un règlement a
• conclu

FR d’avoir une copie du règlement officiel et un exemple du formulaire de participation si la demande concerne un pari sportif.

• copie du règlement
• exemple du formulaire
• concerne un pari

FR La demande d'adhésion et de participation au club Players Passport® indique l'acceptation du présent règlement officiel.

• demande d'adhésion
• participation au club
• règlement

FR Tout litige ou situation non couverts par le règlement officiel sera tranché par le Casino Rama Resort dont la décision sera soumise à la réglementation locale.

• litige
• situation non couverts
• règlement officiel sera
• Casino Rama Resort
• décision sera soumise
• réglementation

FR  retarder sa mise en œuvre jusqu'à ce qu'un arrêté ou un règlement officiel ait été publié et que les personnes chargées de l'exécution aient eu suffisamment de temps pour 

• retarder sa mise
• arrêté
• règlement officiel ait
• publié
• chargées de l'exécution

FR d’avoir une copie du règlement officiel et un exemple du formulaire de participation si la demande concerne un pari sportif.

• copie du règlement
• exemple du formulaire
• concerne un pari

FR Un agent officiel d’Escrow libère l'argent une fois que toutes les parties concernées ont rempli toutes les obligations contractuelles et qu'un règlement a été conclu

• agent officiel
• obligations contractuelles
• qu'un règlement a
• conclu

FR Prix du Professionnel certifié Red Hat de l'année : règlement officiel

• Prix du Professionnel
• règlement officiel

FR Ce Concours et le présent Règlement officiel sont régis par le droit de l'État de Caroline du Nord, sans tenir compte des dispositions en matière de conflit de lois, et doivent être interprétés selon ledit droit.

• Concours
• présent Règlement officiel
• l'État de Caroline
• Nord
• matière de conflit
• lois
• doivent être interprétés
• ledit

FR Les dispositions sur les modalités de prélèvement d'échantillons et les méthodes d'analyse dans le cadre du contrôle officiel des taux d'aflatoxines sont définies dans le règlement (CE) 401/2006.

• prélèvement d'échantillons
• cadre du contrôle
• règlement

FR Règlement 401/2006 relatif au contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les denrées alimentaires

• Règlement
• relatif au contrôle
• teneurs en mycotoxines
• denrées alimentaires

FR Le règlement CE 333/2007 porte sur les modes de prélèvement d'échantillons et les méthodes d'analyse dans le cadre du contrôle officiel des niveaux maximum pour ces métaux

• règlement CE
• prélèvement d'échantillons
• cadre du contrôle
• métaux

FR En savoir plus sur notre Règlement concernant la confidentialité et le Règlement concernant les cookies

FR Vous trouverez des informations plus détaillés dans le Règlement concernant les cookies et technologies similaires ainsi que dans notre Règlement concernant la confidentialité.

• trouverez des informations
• concernant les cookies

FR 1 du règlement européen n° 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au RELC, la Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse: http://ec.europa.eu/consumers/odr/

• règlement européen
• Commission Européenne met
• disposition des consommateurs
• plateforme en ligne
• règlement des litiges
• adresse
• consumers
• odr

FR En plus d’élaborer sa constitution, la Nation était en pourparlers au sujet d’un important règlement lié à des revendications territoriales et devait établir une fiducie pour gérer ce règlement

• constitution
• sujet
• important règlement lié
• revendications territoriales
• gérer ce règlement

FR En conséquence, la Commission européenne a proposé un nouveau règlement - le règlement général sur la protection des données

• conséquence
• Commission européenne a
• nouveau règlement
• protection des données

FR Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est un règlement complet de l'Union européenne sur la confidentialité qui donne aux citoyens de l'UE et aux autres individus de l'UE le contrôle des données personnelles les concernant

• protection des données
• RGPD
• donne aux citoyens
• l'UE
• individus de l'UE
• contrôle des données
• concernant

FR L’initiative ne vise pas à mettre en doute les obligations liées à la Convention de règlement, comme la réouverture, l’évaluation ou la résolution de réclamations individuelles en vertu de la Convention de règlement

• doute les obligations
• Convention de règlement
• réouverture
• résolution de réclamations
• règlement

FR Cependant, toutes ces entreprises sont conformes au Règlement sur les produits pharmaceutiques et nous avons signé un addenda sur le traitement des données (DPA) qui est conforme au Règlement sur les produits pharmaceutiques.

• Cependant
• entreprises sont conformes
• pharmaceutiques
• traitement des données
• DPA
• conforme au Règlement
• produits

FR La GTAA est assujettie au Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées de l’Office des transports du Canada ainsi qu’aux dispositions de ce règlement qui s’y appliquent.

• GTAA est assujettie
• transports du Canada

FR * Règlement complet sur le site ikks.com à l’adresse suivante https://www.ikks.com/fr/contest-meandmy1440.html. Votre participation au jeu-concours est soumise à votre acceptation sans réserve du dit règlement.

• suivante
• fr
• participation au jeu-concours
• réserve du dit

FR CHAPITRE VI – REGLEMENT DES DIFFERENDS ET DISCIPLINE Section 1 – Règlement des différends (modification de la page 51)

• CHAPITRE VI
• REGLEMENT DES DIFFERENDS
• DISCIPLINE Section
• Règlement des différends

FR Avis relatifs au règlement des litiges : StepStone n’est ni obligé ni disposé à participer à des procédures de règlement de litiges par le biais d’un service d’arbitrage pour les consommateurs

• litiges
• StepStone
• ni obligé ni
• règlement de litiges
• biais
• consommateurs

FR Utilisation du formulaire 15 « Certificate of Corporation about Corporation By-Laws » (certificat de syndicat relatif au règlement de copropriété) pour soumettre le règlement modifié de votre syndicat de copropriété.

• Utilisation du formulaire
• Certificate of Corporation
• Corporation By-Laws
• certificat de syndicat
• règlement de copropriété
• soumettre le règlement

FR Si le registraire des condominiums devait effectuer un examen approfondi du règlement, un droit d’examen pourrait être imposé. Le registraire des condominiums impose généralement des frais si vous soumettez un règlement entièrement nouveau.

• registraire des condominiums
• effectuer un examen
• règlement
• droit
• pourrait être imposé
• généralement des frais
• soumettez un règlement