Traduire "changes to applicable" en français

FR art. 10 - Droit applicable, langue applicable, Litiges et juridiction exclusive 10.01 En ce qui concerne la loi applicable, la langue applicable et le forum applicable, il est fait référence aux conditions générales de fourniture.

• art
• Droit applicable
• langue applicable
• Litiges
• juridiction exclusive En
• concerne la loi
• forum applicable
• référence aux conditions

FR Ces changements peuvent inclure, sans s'y limiter, toute modification des taxes, prélèvements ou taux de change ; et/ou (ii) toute modification dans la description des Produits

• changements peuvent inclure
• s'y limiter
• modification des taxes
• prélèvements
• taux de change
• ii
• Produits

FR Endocytose Ou internalisation, est un mécanisme cellulaire de transport vers l’intérieur de la cellule par invagination de la membrane et enveloppement de fluides (molécules) ou de particules (virus, bactéries, etc).

• Endocytose Ou internalisation
• vers
• cellule par invagination
• membrane
• enveloppement de fluides
• molécules
• particules
• virus
• bactéries
• etc

FR de la sensibilité des infrastructures aux changements, mesurée en fonction des conséquences positives ou négatives des changements dans toutes les conditions climatiques applicables;

• sensibilité des infrastructures
• changements
• mesurée en fonction
• conséquences positives
• négatives des changements
• conditions climatiques applicables

FR Elle peut faire l’objet de mises à jour, notamment en cas de modifications de la Réglementation en matière de Données personnelles ou si nous apportons des améliorations, ajouts ou modifications à la Solution Spendesk ou au Site internet

• matière de Données
• apportons des améliorations
• ajouts
• Spendesk
• internet

FR de la sensibilité des infrastructures aux changements, mesurée en fonction des conséquences positives ou négatives des changements dans toutes les conditions climatiques applicables;

• sensibilité des infrastructures
• changements
• mesurée en fonction
• conséquences positives
• négatives des changements
• conditions climatiques applicables

FR Elle peut faire l’objet de mises à jour, notamment en cas de modifications de la Réglementation en matière de Données personnelles ou si nous apportons des améliorations, ajouts ou modifications à la Solution Spendesk ou au Site internet

• matière de Données
• apportons des améliorations
• ajouts
• Spendesk
• internet

FR Vous pouvez soit consulter les changements dans tous les enregistrements dans le système depuis la page Aperçu, ou consulter les modifications liées à une page spécifique en cliquant sur Modifications sur cette page.

• pouvez soit consulter
• page Aperçu
• consulter les modifications

FR L'Infra-as-Code facilite également l'automatisation du déploiement et des évolutions régulières, il devient facile de tester en amont les évolutions, et de garantir le bon fonctionnement des évolutions d'architecture.

• déploiement
• évolutions régulières
• amont les évolutions
• garantir le bon
• évolutions

FR Effectuez vos modifications, puis sélectionnez Actualiser et exécuter pour tester et valider vos modifications. Reportez-vous à Tester et valider vos modifications pour plus d’informations.

• Effectuez vos modifications
• puis sélectionnez Actualiser
• exécuter pour tester
• valider vos modifications
• Reportez-vous à Tester

FR Bien que de petits changements ne contribuent pas nécessairement à un espace de sauvegarde supplémentaire utilisé, de nombreux changements et, bien sûr, de gros changements affecteront considérablement la quantité stockée.

• sauvegarde supplémentaire utilisé
• nombreux changements
• sûr
• gros changements affecteront
• quantité

FR Font partie de ces facteurs les changements intervenant dans les conditions économiques et commerciales générales, les modifications des taux de change et des taux d’intérêts, ainsi que les modifications de la stratégie commerciale

• facteurs les changements
• conditions économiques
• commerciales générales
• modifications des taux
• change
• taux
• commerciale

FR Au cas où ces changements seraient considérés substantiels, Cybot enverra un courriel à tous ses clients inscrits pour leur informer de ces changements ; ces changements prendront effet un mois après l’envoi de ce courriel

• où ces changements
• considérés substantiels
• changements prendront effet
• courriel

FR Si vous continuez à utiliser notre site après avoir été informé de ces modifications, vous devez en prendre acte et accepter d'être lié par les conditions d'utilisation de ces modifications

• continuez à utiliser
• devez en prendre
• accepter d'être lié
• modifications

FR Si nous apportons une quelconque modification substantielle au présent Avis, nous apporterons les modifications ici et, si elles sont importantes, nous publierons un avis bien visible

• apportons une quelconque
• substantielle au présent
• apporterons les modifications
• elles sont importantes
• publierons un avis
• visible

FR Les changements menstruels peuvent indiquer un problème de santé; ainsi, la plupart des changements méritent une consultation avec un médecin. Les changements suivants devraient faire l’objet d’évaluations :

• problème de santé
• plupart des changements
• changements suivants devraient

FR Revenez aux anciennes versions du contenu et suivez toutes les modifications apportées par tous les éditeurs. Comparez également les versions dans une simple vue de « suivi des modifications » qui montre qui a apporté quelles modifications et où.

• Revenez aux anciennes
• contenu
• éditeurs
• suivi des modifications
• montre qui a
• quelles modifications

FR Vous pouvez soit consulter les changements dans tous les enregistrements dans le système depuis la page Aperçu, ou consulter les modifications liées à une page spécifique en cliquant sur Modifications sur cette page.

• pouvez soit consulter
• page Aperçu
• consulter les modifications

FR Si nous apportons une quelconque modification substantielle au présent Avis, nous apporterons les modifications ici et, si elles sont importantes, nous publierons un avis bien visible

• apportons une quelconque
• substantielle au présent
• apporterons les modifications
• elles sont importantes
• publierons un avis
• visible

FR Au cas où ces changements seraient considérés substantiels, Cybot enverra un courriel à tous ses clients inscrits pour leur informer de ces changements ; ces changements prendront effet un mois après l’envoi de ce courriel

• où ces changements
• considérés substantiels
• changements prendront effet
• courriel

FR Font partie de ces facteurs les changements intervenant dans les conditions économiques et commerciales générales, les modifications des taux de change et des taux d’intérêts, ainsi que les modifications de la stratégie commerciale

• facteurs les changements
• conditions économiques
• commerciales générales
• modifications des taux
• change
• taux
• commerciale

FR Font partie de ces facteurs les changements intervenant dans les conditions économiques et commerciales générales, les modifications des taux de change et des taux d’intérêts, ainsi que les modifications de la stratégie commerciale

• facteurs les changements
• conditions économiques
• commerciales générales
• modifications des taux
• change
• taux
• commerciale

FR Font partie de ces facteurs les changements intervenant dans les conditions économiques et commerciales générales, les modifications des taux de change et des taux d’intérêts, ainsi que les modifications de la stratégie commerciale

• facteurs les changements
• conditions économiques
• commerciales générales
• modifications des taux
• change
• taux
• commerciale

FR Font partie de ces facteurs les changements intervenant dans les conditions économiques et commerciales générales, les modifications des taux de change et des taux d’intérêts, ainsi que les modifications de la stratégie commerciale

• facteurs les changements
• conditions économiques
• commerciales générales
• modifications des taux
• change
• taux
• commerciale

FR Trois forces se combinent pour rendre possible le rêve de l'open banking : les changements dans la réglementation bancaire, les changements culturels et les changements technologiques.

• l'open banking
• bancaire
• changements culturels
• changements

FR Si nous apportons une quelconque modification substantielle au présent Avis, nous apporterons les modifications ici et, si elles sont importantes, nous publierons un avis bien visible

• apportons une quelconque
• substantielle au présent
• apporterons les modifications
• elles sont importantes
• publierons un avis
• visible

FR Bien que de petits changements ne contribuent pas nécessairement à un espace de sauvegarde supplémentaire utilisé, de nombreux changements et, bien sûr, de gros changements affecteront considérablement la quantité stockée.

• sauvegarde supplémentaire utilisé
• nombreux changements
• sûr
• gros changements affecteront
• quantité

FR En ce qui concerne chaque Abonnement conclu lié à l'Application Sprout Social, le Client concerné a droit à un (1) poste d'utilisateur gratuit pour l'Application Sprout Social, qui sera utilisé par une personne dans l'Agence partenaire concernée

• concerne chaque Abonnement
• lié à l'Application
• Social
• Client concerné a
• poste d'utilisateur gratuit
• l'Application Sprout Social
• personne dans l'Agence
• concernée

FR En vertu de la LPD et d’autres lois applicables en matière de protection des données (y compris le RGPD lorsqu’il est applicable), vous disposez de droits relatifs aux données personnelles vous concernant que nous collectons et traitons.

• protection des données
• compris le RGPD
• applicable
• disposez de droits
• collectons

FR Nous conserverons les Données client conformément aux conditions applicables dans le Contrat client et comme exigé par la loi applicable

• conserverons les Données
• conformément aux conditions
• Contrat client
• applicable

FR Votre activation de toute Fonction additionnelle dans le cadre de votre Compte vaudra acceptation par vous des Conditions complémentaires ou autres conditions applicables, le cas échéant.

• Compte vaudra acceptation
• Conditions complémentaires
• conditions applicables

FR Veuillez consulter la documentation applicable pendant la période d’essai afin de vous familiariser avec les fonctionnalités et les fonctions des Services dans le cadre des Plans de Services applicables avant d’effectuer votre achat

• fonctions des Services
• cadre des Plans
• achat

FR Dans ce cas, sauf si la loi applicable nous autorise à procéder différemment, vos informations resteraient soumises aux engagements pris dans la politique de confidentialité, sauf accord contraire de votre part

• applicable nous autorise
• procéder différemment
• informations resteraient soumises
• politique de confidentialité
• sauf accord contraire
• part

FR La présente section 15 s'applique dans toute la mesure permise par la loi applicable, et ne limite pas la section 10 ou la section 11.1 de la Loi sur la protection du consommateur du Québec, si ces sections s'appliquent.

• présente section s'applique
• loi applicable
• protection du consommateur
• Québec
• sections

FR Les paragraphes suivants s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi applicable, et ne limitent pas les sections 11.1 et 19 de la Loi sur la protection du consommateur du Québec, si ces sections sont autrement applicables.

• paragraphes suivants s'appliquent
• loi applicable
• consommateur du Québec
• sections sont autrement

FR Les frais d'expédition, qui sont les frais d'expédition du produit, seront payés par l'ACHETEUR et ne seront pas remboursés.

• frais d'expédition

FR Il vous incombe de vous acquitter de tous les frais encourus par votre Compte de Membre, y compris les taxes, et de tous les Abonnements auxquels vous souscrivez.

• Compte de Membre
• compris les taxes

FR IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE VISITER LE SITE TLD APPLICABLE ET DE LIRE ET D'EXAMINER TOUTES LES POLITIQUES DE REGISTRE APPLICABLES AVANT VOTRE INSCRIPTION AU TLD.

• RESPONSABILITÉ DE VISITER
• TLD APPLICABLE ET
• LIRE ET D'EXAMINER
• POLITIQUES DE REGISTRE
• INSCRIPTION AU

FR Ces Conditions seront applicables indépendamment de l'existence d'autres conditions spécifiques applicables à certains services fournis sur le Site.

• Conditions seront applicables
• l'existence d'autres conditions
• applicables à certains

FR SI LE DROIT APPLICABLE N’AUTORISE PAS LA TOTALITÉ OU UNE PARTIE DE LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ SUSDÉCRITE, LES LIMITATIONS NE S’APPLIQUERONT À VOUS QUE DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE

• DROIT APPLICABLE
• TOTALITÉ OU UNE
• LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
• LIMITATIONS NE
• MESURE PERMISE PAR

FR Movavi.com vous facturera automatiquement le prix alors en vigueur pour votre d'abonnement, plus les taxes applicables, le cas échéant, à chaque période de facturation de votre bon de commande

• alors en vigueur
• d'abonnement
• taxes applicables
• échéant
• période de facturation
• bon de commande

FR 5. Les prix moyens tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Cependant, en cas de modification du taux applicable à la TVA, celui­ci sera automatiquement mis à jour sur la facture lors de la réalisation de la prestation.

• prix moyens tiennent
• commande
• Cependant
• modification du taux
• TVA
• sera automatiquement mis

FR Les conditions de vente associées au tarif de l'autre site Internet doivent être équivalentes aux conditions de vente du tarif réservé sur l'un des sites Internet du groupe Accor pour application de la Garantie du meilleur prix

• conditions de vente
• tarif de l'autre
• Accor pour application
• Garantie du meilleur

FR Cela inclut l’organisation de séances avec tiers compétents en collaboration avec TÜV, DNV, BV et autres, avec pour résultat final un produit qualifié selon les normes applicables.

• Cela inclut
• séances avec tiers
• collaboration avec TÜV
• DNV
• BV

FR Vous renoncez à tout droit applicable permettant d’exiger une signature originale (non électronique) ou la remise ou la conservation des dossiers non électroniques, dans la mesure où cela n’est pas interdit par la loi applicable

• applicable permettant
• signature originale
• électronique
• remise
• conservation des dossiers
• électroniques
• mesure où cela
• applicable

FR Il vous appartient de comprendre et de respecter toutes les lois, règles et réglementations de la juridiction applicable en rapport avec votre utilisation des services de FREELOGODESIGN.

• appartient de comprendre
• règles
• applicable en rapport

FR Vous acceptez d'utiliser le Service uniquement aux fins permises par ces Conditions, et seulement dans la mesure permise par toute loi, réglementation ou pratique généralement acceptée dans la juridiction applicable

• uniquement aux fins
• Conditions
• réglementation
• pratique généralement acceptée
• juridiction applicable

FR Une fois la modification effectuée, un nouveau contrat commence sur la base de la description du service et des conditions générales applicables au moment de la modification et, le cas échéant, avec une nouvelle durée minimale

• fois la modification
• nouveau contrat commence
• conditions générales applicables
• échéant
• nouvelle durée minimale

FR La présente entente, votre accès à Brother.ca et son utilisation, de même que toutes les questions y afférentes sont régis par les lois du Québec et les lois fédérales applicables du Canada

• présente entente
• utilisation
• questions y afférentes
• Québec
• lois fédérales applicables
• Canada

FR le transport est en infraction avec les lois, les règlements ou les exigences applicables du pays de départ ou de destination, ou du pays traversé par l'avion ;

• lois
• règlements
• départ
• destination