Перакласці "legal" на Англійская

FR Le jeu est légal à Singapour, mais les lois réglementant ces activités et définissant exactement ce qui est légal et non légal sont quelque peu complexes

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FR Vous pouvez en savoir plus sur Hotjar à l'adresse https://www.hotjar.com/legal/policies/privacy/ et vous pouvez refuser l'enregistrement des sessions par Hotjar à l'adresse https://www.hotjar.com/legal/policies/do-not-track/.

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FR Le changement du propriétaire légal d'un .legal vers Infomaniak est immédiat.

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FR Découvrez ce qu’on entend par « cours légal », pourquoi le cours légal de certains billets est supprimé et comment vous faire rembourser de vieux billets.

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FR Notre représentant dans l’EEE au sens de l’art. 27 RGPD (si nécessaire) est : activeMind.legal, Rechtsanwaltsgesellschaft m.b.H, Potsdamer Straße 3, 80802 Munich, Allemagne, e-mail : comparis@ActiveMind.Legal.

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FR e) Motif légal du traitementLe motif légal du traitement est l?art

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FR Le représentant légal de l'enfant sera responsable du compte sous tutelle et de l'utilisation de la carte, l'échange de points étant uniquement et exclusivement fait par le représentant légal, jamais par l'enfant.

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FR Nos partenaires de coalition sont les Sanctuary Ministries of Toronto, les Services juridiques autochtones, le Advocacy Centre for Tenants Ontario, le Black Legal Action Centre et la HIV & AIDS Legal Clinic Ontario.

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FR Les membres de la coalition comprennent : l'ACLC, les Sanctuary Ministries of Toronto, les services juridiques autochtones, le Advocacy Centre for Tenants Ontario, le Black Legal Action Centre et la HIV & AIDS Legal Clinic Ontario.

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FR Cadre légal et réglementaire Cadre légal et réglementaire - Afnic

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FR Le jeu est légal et réglementé à Naru, accessible à toute personne ayant dépassé l'âge légal de 18 ans.

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FR vous avez l’âge légal de la majorité ou plus, à moins que les publications soient effectuées par un parent ou un tuteur légal ou avec son autorisation ;

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FR Si vous êtes le parent ou le tuteur légal d’un mineur qui est devenu un membre de Scribd, veuillez contacter Scribd en privacy@scribd.com pour faire fermer le compte de ce mineur et supprimer ses données.

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FR Gardez l'avortement sans danger, légal, abordable et accessible pour tous Badge

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FR Le CNVR est heureux de bénéficier de l’entier soutien de l’Office of Fair Practices and Legal Affairs de l’Université du Manitoba. Ce soutien comprend une aide et des conseils directs de l’Access and Privacy Office de l’Université.

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FR Santé de la marque : Dick's Sporting Goods interdit les fusils d'assautEn mars 2018, Dick's Sporting Goods a annoncé qu'il cesserait de vendre des fusils d'assaut et ferait passer l'âge légal pour la vente d'armes à feu à 21 ans.

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FR Important : n?oubliez pas que le téléchargement illégal par le biais d?un VPN est interdit et puni par la loi. Veuillez utiliser un VPN pour télécharger du contenu légal uniquement. Nous vous en dirons plus dans la suite de l?article.

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FR Vous ne devez pas utiliser un VPN pour l?uploading ou le téléchargement illégal de musique, films ou séries. Toutefois, le fait de télécharger un torrent n?est pas forcément illégal. Beaucoup de contenu légal est accessible sur les réseaux P2P.

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FR Accéder à 123Movies en toute sécurité. Ce site est-il légal et quelles sont ses alternatives ?

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FR Accéder à 123Movies en toute sécurité. Le site est-il légal et quelles sont ses alternatives ? Résumé.

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FR Le piratage est légal ou autorisé (pour un usage personnel)

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FR Accéder à 123Movies en toute sécurité. Le site est-il légal et quelles sont ses alternatives ? - FAQ

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FR C’est légal dans de rares pays, illégal dans la plupart

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FR Ces directives peuvent être consultées sur https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy.

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FR Si vous souhaitez revoir, corriger ou demander la suppression des informations que vous nous avez fournies, contactez-nous par courrier : Acquia Inc., Attn: Legal Department, 53 State Street, Boston, MA 02109, USA.

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FR Pour plus d'informations, lisez le document complet de Lorna Brazell d'Osborne Clarke LLP intitulé, eIDAS et E-Signature: A Legal Perspective.

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FR Légal & Vie privée - Devolutions

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FR Néanmoins, en vertu du droit européen, elles ne sont pas considérées comme des associations caritatives et aucun type légal d'organisation à but non lucratif équivalent n'existe

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FR Découvrez l'avis des bibliothécaires Le personnel des bibliothèques partage des résultats concrets obtenus avec WorldShare. Télécharger l'infographie (format US Legal) Télécharger l'infographie (format A3)

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FR Vérifier que tout ce qui apparait dans une recherche WHOIS est exact est aussi très important d'un point de vue légal, mais aussi dans le cas d'un futur éventuel transfert du domaine

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